Compte-Rendu - 1527927078349 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 03 18

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Compte-Rendu - 1527927078349 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 03 18 Document publié le Mercredi 7 mars 2018 par la commune de Bazemont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1527927078349 CR+CONSEIL+MUNICIPAL+07 03 18)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, BAZEMONT CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2018

Présents : (17) M. Balot, Mme Bohic, M. Caffin, M. Cantrel, M. Crespin, Mme Delorenzi, M. Harlay, M. Hetzel, M. Hubert, Mme Huser, Mme Laforge, Mme Lemaire, M. Loret, M. Ollivier, M. Nigon, Mme Robache, Mme Servais-Mousty.

Absents excusés : M. Gascoin (pouvoir à M. Hetzel)

Secrétaire de séance : M. Ollivier

M. le Maire remercie les deux adjoints qui ont assuré son intérim le temps de ses vacances et pendant les intempéries. M. Caffin qui a géré les employés, Mme Delorenzi l’école et aussi Mme Huser qui a veillé sur les anciens.

Il remercie aussi M. Balot qui a assuré le suivi et le contact entre les bazemontais et les techniciens : 44 interventions pour la montée en débit

1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 février 2018 :

Le compte rendu du conseil municipal du 2 février 2018 est approuvé à l’unanimité. Celui-ci sera mis en ligne sur le site internet de Bazemont.

2. Informations générales :

1/ Projet restaurant : présentation des porteurs du projet.

Alain et Raquel Le Floch se présentent. Ils ont tenu un restaurant pendant 20 ans en Espagne, sont venus s’installer à Bazemont depuis 2 ans où ils ont développé une entreprise de fabrication et vente de paëlla. Ils sont présents notamment sur les marchés de Poissy et Maule. Ils souhaiteraient créer un Bar à Tapas dans la maison qu’ils occupent avec vente d’épicerie espagnole. Ils souhaitent s’implanter durablement. Ils sont pour l’instant locataires et les propriétaires de la maison veulent vendre. M. Denis Badetz, ami de M. Harlay, qui a été formateur dans une école d’hôtellerie, a étudié leur projet d’un point de vue technique et le trouve très intéressant. Il a travaillé aussi sur une expérience similaire dans son village près de Beauval.

Le conseil discute sur ce projet. Quelques photos de la maison sont présentées. M. Le Maire pense qu’il faut que ce projet soit une opération blanche pour la commune, sans impact financier. Le conseil évoque le problème du stationnement.

2/ Point sur le budget 2017 et budget primitif 2018.

M. Ollivier évoque rapidement le budget 2017, avec un résultat de fonctionnement excédentaire et un résultat d’investissement déficitaire. La marge reste fragile et il faudra être très vigilant pour le budget 2018. Une réunion de travail de la commission « Finances » s’est tenue le 6 mars sur le budget de fonctionnement afin dégager un maximum d’excédent (virement à la section d’investissement 2018). Une prochaine réunion aura lieu le 21 mars pour discuter de l’investissement.

3/ Point sur les projets travaux 2018.

M. Le Maire présente les différents travaux à effectuer en 2018. Il faudra achever le contrat rural avec les travaux de l’Eglise : charpente, couverture et façade Nord et les travaux de renforcement des fondations du mur nord. Démarrage fin d’année 2018.Il faudrait refaire le chemin des Valboulets en créant un bassin de rétention d’eaux pluviales qui pourrait être pris sur le budget assainissement.

Le plan Triennal doit être lancé, M. Le Maire rappelle le plafond des subventions. Etude en 2018 avec l’aide de l’organisme IngénierY pour des travaux en 2019. Le conseil discute du choix des de la voirie où ses travaux pourraient s’effectuer dans le cadre de ce plan : route de Flins, route d’Aulnay à voir.

3. Délibérations :

1/Urbanisme :

- Approbation du Plan Local d’Urbanisme :

Celui-ci est lu par M. Le Maire.

Accord du conseil à l’unanimité.

- Institution de périmètre du droit de préemption urbain du PLU :

Accord du conseil à l’unanimité.

2/Assainissement :

- Fixation du montant de la taxe 2018 perçue par la commune.

M. Le Maire propose que ce montant soit fixé pour équilibrer le budget d’assainissement en fonction des sommes à verser à la Communauté Urbaine.

Accord du conseil à l’unanimité.

3/Affaires générales :

- Modification de la délibération 32/2001 –suppression de l’annualisation du temps de travail des services techniques (Espaces verts / Voirie) à compter du 01/04/2018.

Accord du conseil à l’unanimité.

- Candidature d’un membre extérieur à la commission circulation et sécurité : Mme Bolzer Stéphanie souhaiterait participer à cette commission.

Accord du conseil à l’unanimité.

- Fixation de la surtaxe d’assainissement perçue par la commune depuis la dissolution du SIA des Près Foulons à 70 cts/m3 d’euros.

Accord du conseil à l’unanimité.

4/Communauté de Communes Gally-Mauldre.

- Délibération de principe du Fonds de Péréquation Intercommunale.

Ce fonds sera normalement payé par la CCGM lors du vote de son budget, le Conseil approuve ce principe.

Accord du conseil à l’unanimité.

4. Compte-rendu des Présidents des Commissions communales et intercommunales et des délégués aux syndicats et questions diverses :

a/ Haut débit :

Pour la route de Flins, environ 20 abonnés, 7 incidents déclarés, 2 sont encore en cours. Pour le centre village, environ 450 abonnés, 37 incidents il en reste 3.

M. Balot a répondu en plus à environ 40 demandes d’informations.

b/ Repas des anciens :

Il aura lieu samedi 10 mars.

c/ Nettoyage des rues :

M. Ollivier s’indigne de l’état dans lequel l’agriculteur, qui cultive la parcelle au fond de la rue, l’avait laissé lundi soir. Cette rue était encore dans un mauvais état ce soir. M. Caffin considère qu’il est normal d’avoir ce type de désagréments quand on habite dans un village rural.d/ Sculpture :

M. Hubert souhaiterait avoir des informations sur la sculpture qui sera achetée par la Mairie. M. Le Maire lui répond qu’elle sera dévoilée lors de son inauguration.

e/ Environnement

Mme Bohic signale qu’elle se rendra à une réunion sur la renaturation des cimetières ainsi qu’à une réunion de présentation des documents qui seront remis aux habitants dans le cadre d’une réunion d’étape sur le zéro phyto.

f/ Communication :

Bazemont Village vient de paraître. M. Le Maire souligne encore une fois la qualité de ce numéro et souhaiterait que le prochain journal dont le dossier sera consacré au budget paraisse en mai avant l’exposition Garden Arty. Les articles sont donc à envoyer en avril dernier délai. Par ailleurs, M. Crespin a travaillé avec les secrétaires sur le site de la commune pour qu’elles puissent gérer certains aspects du site. 236 abonnés à la newsletter actuellement.

g/ Flexigo :

Il y a une demande pour un arrêt pour la desserte des écarts. Mme Delorenzi suit le dossier.

h/ Solidarité :

La Marpa sera livrée pour le 1er août. Il y a 3 préinscriptions pour Bazemont. Par ailleurs Mme Huser prépare l’opération « Une jonquille pour Curie ». Le Club ado sera présent sur le marché de Maule le 17 mars pour cette opération.

i/ Centenaire de 1918 :

Les actions se mettent peu en place. Il faudrait peut-être prévoir une stèle pour marquer l’évènement.

j/ SMAMA :

L’adhésion au SMAMA est prise en charge par l’intercommunalité. Ce syndicat va s’arrêter le 31 décembre 2018.

k/ Handi Val de Seine :

Il faudra trouver un suppléant.

La séance est levée à 23h30.

Prochain conseil : le 6 avril 2018.