Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - acte 20070011 C
Conseil Municipal - acte 00100747 D
Conseil Municipal - acte 00104741 D
Conseil Municipal - acte 20115039 D
Conseil Municipal - acte 00075747 D
Conseil Municipal - acte 00056477 D
Conseil Municipal - acte 00052745 D
Conseil Municipal - acte 00051427 D
Conseil Municipal - acte 00072051 D
Conseil Municipal - acte 00039415 D
Conseil Municipal - acte 20085733 D
Document publié le Lundi 2 février 2009 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20085733 D)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 03/02/2009
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT,
Séance du lundi 2 février 2009
D - 2 0 0 9 0 0 2 0
Aujourd'hui Lundi 2 février Deux mil neuf, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
Présidence de M. le Maire jusqu’à 15 h 15 – Départ de M. le Maire
Retour de M. le Maire à 17 h 45
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, (présente à partir de 17 h 10) M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, (présent jusqu’à 17 h 20) Mme Chafika SAIOUD, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, M. Stéphan DELAUX, Mme Anne WALRYCK, M. Charles CAZENAVE, M. Ludovic BOUSQUET, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, Ecoles primaires. Séjours de découverte. 2ème et 3ème
trimestres année scolaire 2008-2009. Autorisation.
Mme Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément particulièrement intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou des cultures étudiées en classe.
En accord avec l’Inspection Académique et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée sur trois thèmes :
Patrimoine, Culture, Sports et Environnement.
Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres agréés pour chaque thème.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous.
Taux de participation de la Mairie aux projets :
- Ecoles hors ZEP :
50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 30 € par nuitée.
- Ecole en ZEP :
80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 44 € par nuitée.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge par la Mairie de Bordeaux.
A l’issue de la commission mixte Inspection Académique – Ville de Bordeaux du 17 décembre 2008, des projets concernant 45 classes élèmentaires qui avaient déposé leur candidature ont été acceptés, pour le 2 ème et 3 ème trimestre de l’année scolaire 2008-2009 (ci- joint en annexe la liste des écoles retenues et le montant de la participation).
Par ailleurs, des écoles ont souhaité compléter le financement accordé en utilisant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels. Ce financement vient compléter notre participation aux frais des séjours. Je vous propose, d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 130 677,95 Euros.
La dépense sera imputée au budget 2009 fonction 213 compte 6188 et 6247.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 2 février 2009
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Brigitte COLLET
Adjoint au Maire Ecole Classe
ZEP
Thème Subvention
F Buisson
Mmes Bengold et Fortuné
CP / CE2 - CM1
(2 Classes)
ZEP
Cirque et Théâtre 8 498,00 €
C Vernet
Mmes Volle - Luzié et M. Peyron
CE1-CE2 / CM1 - CM2 /
CE2 - CM1
(3 Classes)
ZEP
EPS / Patrimoine Culturel 13 693,80 €
Montaud
Mme Merceron / M. Domenc
CE2 / CM1
(2 Classes)
ZEP
Patrimoine Historique du
Pays Basque
9 710,40 €
F Sanson
Mme Gratguiraute
Cycle 3
Ce2/CM1/CM2
(1 Classe)
ZEP
Patrimoine Historique du
Pays Basque
4 005,20 €
Ch Martin
Mme Depeyrot / M. Kodssy
CM-CM2 / CE2
(2 Classes)
ZEP
Regard sur le Bassin
D'arcahon
5 676,00 €
Total 41 583,40 € Ecole Classe HORS ZEP Thème Subvention
Cazemajor
Mme Chaudemanche
(1 Classe)
CE2
Hors ZEP
Découverte du milieu
montagnardet activités
humaines
2 990,00 €
Montgolfier
Mme Teisseyre
(1 Classe)
CM 1
Hors ZEP
Environnement Découverte
de la Photo Naturaliste
3 439,80 €
St Bruno
Mme Barret
(1 Classe)
CP- CE 1
Hors ZEP
Découverte de la Forêt
Landaise
2 618,00 €
Deyries
Mme Bouthonnier
(1 Classe)
CE2 - CM1
Hors ZEP
Découverte du Patrimoine
Naturel et des activités
humaines du Bassin
D'Arcachon
1 867,40 €
Paul Bert
Mmes Lorant et Guiyoule
(2 Classes)
CP
Hors ZEP
Séjour Environnement 3 569,70 €
Condorcet
Mmes Escaria et Dupuch
(2 Classes)
CM1/CM2 - CM2
Hors ZEP
Regard sur le Bassin
D'arcachon
6 390,80 €
Loucheur
Mmes Arnaudin et Dabadie
(2 Classes)
CE2/CM1 - CE1/CE2
Hors ZEP
Classe de Montagne et
Théâtre
4 770,00 €
Jean Cocteau
Mme Servaud
Mrs Clabecq et Khouri
(3Classes)
CE2/CM1 - CM1 - CM2
Hors ZEP
Activité Nautique et Etude
du Milieu
10 651,20 €
Paul Lapie
Mmes Bourgeois
Ordoqui-Cotilla
(2 Classes)
CE1
Hors ZEP
Gastronomie et Traditions 7 216,00 €
Paul Doumer
Mme Voillequé-Dizac
(1 Classe)
CE2 - CM1
Hors ZEP
Histoire et Patrimoine 3 376,00 € Ecole Classe
HORS ZEP
Thème Subvention
D Johnston
Mmes Ezquerra et Salamon
(1 Classe)
CM2
Hors ZEP
Activité Sportive 4 001,00 €
Stendhal
Mmes Broca et Jones
(2 Classes)
CP- CE1
Hors ZEP
Découverte du Bassin 1 350,00 €
Stendhal
Mrs Chevillot et Delvigne
(2 Classes)
CE2-Cm1 / CM1-CM2
Hors ZEP
Education et
Environnement
3 760,35 €
Somme
Mmes Bouchéres/Carriere/
Deltreil
(3 Classes)
CE2
Hors ZEP
Visites et Ateliers sur la
Préhistoire
5 169,30 €
Somme
Mme Graëlls
(1 Classe)
CM 2
Hors ZEP
Découverte du Milieu
Montagnard Naturel et
Humain Pyrénéen
3 170,00 €
P Francs
Mmes Guillier/Lief
(2 Classes)
CP
Hors ZEP
Initiation à
l'Environnement et au
Développement Durable
1 320,00 €
P Francs
Mme Tracewski
M. Pouget
M.Lujan
(3 Classes)
CE2-CM1 / CM1-CM2 / CM2
Hors ZEP
Découverte d'un
Environnement
10 680,00 €
STEHELIN
Mmes Martiniano Lagardere Simon
(3 Classes)
CE1 / CE2 / CE 2
Hors ZEP
Etude du Milieu littoralet
Bassin D'Arcachon
6 004,00 €
STEHELIN
Mme Nortier
(1 Classe)
CM2
Hors ZEP
Sport et Nature et Energies
Renouvelables
3 068,00 €
STEHELIN
Mme Herrera
(1 Classe)
CM1
Hors ZEP
Activités Physiques
Découverte de
l'Environnement
3 683,00 €
TOTAL 89 094,55 €