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Déliberation - Affichage Liste deliberations 20.03.2026
Déliberation - CM2 20.03.2026 Liste deliberations
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Déliberation - CM2 20.03.2026 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française
Commune d’ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Département de L’AIN — Arrondissement de BELLEY
SÉANCE DU vendredi 20 mars 2026
Présents : Pascale MARTINOD, Laurent LA BATIE, Amandine GAUD, Cyril BERTHIER, Annick
DECRENISSE, David GUILLET, Jean-Marc MATHELIN, Olivier PAYSANT, Marilyn LACOUR, Patrice
MERMET-BURNET, Sandra JACQUET, Thomas CHATELARD, Sébastien STEFFEN, Alexandra GUILLET,
Audrey FROMENT, Thomas CHATELAIN, Audrey MOINGEON, Édith BERNE
Représentés : Émily HARWIT représentée par Marilyn LACOUR
Absents et excusés :
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
Délibérations du conseil :
Élection du Maire (N° DE_2026_006)
Résultat du vote : adoptée
Détermination du nombre d'adjoints (N° DE_2026 007)
Résultat du vote : adoptée
Élection des adjoints (N° DE_2026_008)
Résultat du vote : adoptée
Élection des Maires délégués (N° DE_2026 009)
Résultat du vote : adoptée
Vote des indemnités de fonction du maire et des adjoints (N° DE_2026 010)
Résultat du vote : adoptée
Délégations d'attribution consenties au maire par le conseil municipal (N° DE_2026 011)
Résultat du vote : adoptée
Création des commissions et désignation des membres (N° DE_2026 012)
Résultat du vote : adoptée
Élection des délégués au SIVOM du Valromey (N° DE_2026 013)
Résultat du vote : adoptée
Élection des délégués au Syndicat Intercommunal AGEDI (N° DE_2026 014)
Résultat du vote : adoptée Élection des délégués au Syndicat Intercommunal d'Énergie et de ‘-communication de l'Ain (N° DE_2026 015)
Résultat du vote : adoptée
Élection des délégués au Syndicat des Communes Forestières (N° DE_2026_016)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un représentant de la commune pour siéger au Syndicat de l'Association
Foncière Pastorale (N° DE_2026 017)
Résultat du vote : adoptée
Élection d'un délégué au CNAS (N° DE_2026_ 018)
Résultat du vote : adoptée
Élection d'un représentant à la SEMCODA (N° DE_2026 019)
Résultat du vote : adoptée
Élection d'un représentant au conseil d'école (N° DE_2026_ 020)
Résultat du vote : adoptée
Élection des référents dans les organismes extérieurs (N° DE_2026 021) Résultat du vote : adoptée
Le Maire, La secrétaire de séance
Pascale MARTINOD Édith BERNE
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