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Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Déliberation - CM2 04.04.2025 Liste deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
République Française
Commune d’ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Département de L’AIN – Arrondissement de BELLEY
SÉANCE DU vendredi 4 avril 2025
Nombre de Membres :
En exercice : 18
Présents : 14
Votants : 14
Pouvoirs : 1
L'an deux mille vingt-cinq et le quatre avril,
Le Conseil Municipal de la COMMUNE D'ARVIÈRE-EN-VALROMEY,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Annie MEURIAU, Maire.
Date de convocation : 27/03/2025
PRÉSENTS : SERPOL Robert, MARTINOD Pascale, BERTHIER Gérard, BALLAND Maurice, JACQUET Nicolas, MATHELIN Jean- Marc, GUILLET David, OUGIER Bernard, DECRENISSE Annick, ALLIGROS Bernard, FIORITTO Aurélia, ZELINDRE Philippe, BERTHIER Cyril
ABSENTS ET EXCUSÉS : LYVET Cédric, CHABERT Anne-Sophie, HOLFERT Léo REPRÉSENTÉS : CHATELAIN Thomas par JACQUET Nicolas
Secrétaire de séance : Madame Pascale MARTINOD
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
NUMÉRO OBJET ADOPTÉE
DE_2025_009 Approbation du Compte Financier Unique 2024 OUI
DE_2025_010 Affectation du résultat OUI
DE_2025_011 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales OUI
DE_2025_012 Vote des Subventions des associations pour l'exercice 2025 OUI
DE_2025_013 Vote des budgets primitifs 2025 OUI
DE_2025_014 Adhésion à la convention de participation de prévoyance souscrite par le CDG 01 OUI
DE_2025_015 Échange de parcelles par modification des limites OUI
Les délibérations correspondantes sont consultables en mairie