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Compte-Rendu - 21 mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Pompidou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 mars 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Justice et droit,
LE POMPIDOU - Commune
Liste des délibérations de la séance du
15 mars 2024
Président de la séance : Madame Françoise SAINT-PIERRE
Secrétaire de la séance : Monsieur Frédéric PANTEL
Présents : Madame Françoise SAINT-PIERRE, Monsieur Frédéric PANTEL, Monsieur Jean VALMALLE, Madame Julie ROSSET, Monsieur Bernard CHAPEL, Monsieur Bernard GUIN, Madame Sylvie TINEL
Représentés : Madame Hilde VANHOVE représentée par Monsieur Frédéric PANTEL, Madame Marylène PIN représentée par Monsieur Bernard CHAPEL, Madame Géraldine BENDER représentée par Madame Sylvie TINEL, Madame Danielle ROCHER représentée par Monsieur Bernard GUIN
Absents et excusés :
Ordre du jour :
1- Délibération sur le compte de gestion - LE POMPIDOU 2023
2- Délibération sur le compte de gestion - SERVICE EAU DE LE POMPIDOU 2023 3- Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs de la commune et du service de l'eau
4- Délibération sur le compte administratif - LE POMPIDOU 2023
5- Délibération sur le compte administratif - SERVICE EAU DE LE POMPIDOU 2023 6- Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - LE POMPIDOU 2023
7- Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - SERVICE EAU DE LE POMPIDOU 2023 8- Convention avec la commune de Florac-Trois-Rivières dans le cadre de la tarification sociale de la restauration scolaire
Délibérations du conseil :
Délibération sur le compte de gestion - LE POMPIDOU 2023 (N° DE_005_2024)
Résultat du vote : adoptée
Délibération sur le compte de gestion - SERVICE EAU DE LE POMPIDOU 2023 (N° DE_006_2024)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs de la commune et du service de l'eau (N° DE_007_2024) Résultat du vote : adoptée
Délibération sur le compte administratif - LE POMPIDOU 2023 (N° DE_008_2024)
Résultat du vote : adoptée
Délibération sur le compte administratif - SERVICE EAU DE LE POMPIDOU 2023 (N° DE_009_2024)
Résultat du vote : adoptée
Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - LE POMPIDOU 2023 (N° DE_010_2024)
Résultat du vote : adoptée
Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - SERVICE EAU DE LE POMPIDOU 2023 (N° DE_011_2024)
Résultat du vote : adoptée
Convention avec la commune de Florac-Trois-Rivières dans le cadre de la tarification sociale de la restauration scolaire (N° DE_012_2024)
Résultat du vote : adoptée
Madame Françoise SAINT-PIERRE
Président de séance
Monsieur Frédéric PANTEL
Secrétaire de séance