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Compte-Rendu - 1 Compte Rendu C.M 28.03
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Thil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 Compte Rendu C.M 28.03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE THIL COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 28 mars 2014 à 18 H 30 Présents : Jean-Marc AGOSTINI – Robert ARMENIER – Véronique BLANC – Cécile DARGASSIES - Aliette DE THONEL D’ORGEIX – Sophie DUCOUX – Émile FÉDÉRICI – Céline FRAYARD – Jean-Pierre HOEFLICH – Jean LÉONARD – Henri LÉZAT – Jean-Luc LÉZAT – Émilie MATÉO – Jean-Claude PANNEBIAU – Cécile PHARAMOND - Convocation du 24 mars 2014 Secrétaire de séance : Émilie MATÉO La séance a été ouverte à 18 heures 30 par Monsieur Jean LÉONARD Maire sortant, qui après avoir procédé à l’appel nominal déclare les Membres du Conseil, nouvellement élus, installés dans leurs fonctions. Le quorum étant atteint le Conseil Municipal au complet peut valablement délibérer. Election du Maire : Monsieur le Maire donne la présidence de l’Assemblée à Monsieur Henri LÉZAT, doyen d’âge, qui pour la constitution du bureau demande la présence de deux Assesseurs – Céline FRAYARD et Jean-Marc AGOSTINI se sont proposés à cette fonction. Monsieur Henri LÉZAT procède à l’appel des Membres du Conseil et rappelle que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue – soit 8 suffrages pour 15 conseillers. Il demande au Conseil qui se porte candidat à l’élection du Maire : Monsieur Jean LÉONARD propose sa candidature. Après le vote du dernier Conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote : Sur 15 enveloppes déposées Monsieur Jean LÉONARD obtient 12 suffrages – 3 bulletins blancs. Monsieur Jean LÉONARD proclamé Maire a été immédiatement installé dans ses fonctions. Election des Adjoints : Monsieur le Maire propose au Conseil de maintenir à 4, comme précédemment, le nombre d’Adjoints au Maire. Monsieur le Maire demande au Conseil de se prononcer par vote à main levée sur la proposition de 4 conseillers. Le Conseil se prononce par – 12 voix POUR – 3 voix CONTRE (Jean-Claude PANNEBIAU – Sophie DUCOUX – Jean-Luc LÉZAT) Le nombre de 4 Adjoints sera maintenu pour les 6 prochaines années. Monsieur le Maire rappelle que les Adjoints au Maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, Chaque liste peut proposer des candidats – Seule la liste « Vivre à Thil » présente 4 noms - l’ordre des Adjoints correspondra à l’ordre du tableau – - Émile FÉDÉRICI – 1 er Adjoint au Maire - Céline FRAYARD – 2 ème Adjoint au Maire - Jean-Pierre HOEFLICH – 3 ème Adjoint au Maire - Aliette DE THONEL D’ORGEIX – 4 ème Adjoint au Maire Monsieur le Maire fait effectuer le vote à bulletins secrets Au dépouillement par les Assesseurs : Sur 15 enveloppes déposées 12 voix : POUR – 3 bulletins blancs. Les Conseillers présentés par Monsieur Jean LÉONARD, Maire ont été immédiatement proclamés Adjoints au Maire. Indemnités du Maire et des Adjoints : Monsieur le Maire indique au Conseil que les indemnités du Maire et des Adjoints fixées par la loi selon article L.2123-23 du CGCT – s’élèvent dans les Communes de plus de 1000 habitants à 43 % pour l’indemnité du Maire et à 16.50 % pour l’indemnité des Adjoints - de la valeur de l’indice 1015 qui depuis le 1 er juillet 2010 – se monte à 45 617.63 € pour l’année – Soit 1 634.63 € brut mensuel pour le Maire et 627.24 € brut mensuel pour les Adjoints. Par esprit d’économie pour la commune et pour tenir compte du nombre réel d’habitants, Il propose de maintenir comme dans les années précédentes à 33 % les indemnités du Maire – à 15 % l’indemnité du premier Adjoint – et à 10 % l’indemnité des 3 autres Adjoints. Soit 1 254.48 € brut mensuel pour le Maire 570.22 € brut mensuel pour le premier Adjoint 380.14 € brut mensuel pour les trois autres Adjoints Ce qui représente une économie annuelle pour la Commune de 14 142.00 €. Monsieur le Maire soumet cette proposition au vote : 12 voix : POUR 3 voix : CONTRE – Jean-Claude PANNEBIAU Sophie DUCOUX Jean-Luc LÉZAT L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire lève la séance à 19h09. Monsieur le Maire remercie le Conseil Municipal, les Thilois et Thiloises qui par leur civisme, ont voté à 76 % et lui ont renouvelé leur confiance en reconnaissance du travail effectué durant les 6 années précédentes. Thil, le 31 mars 2014 Le Maire Jean LÉONARD