Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1713793101 Del.2024 13 approuvant le Compte de Ges
Déliberation - 1713793150 Del.2024 14 approuvant Compte adminis
Déliberation - 1713793123 Del.2024 15 approuvant Compte Administr
Déliberation - 1682060863 Del.2023 18 Budget primitif 2023 Budg
Déliberation - 1743423470 Del2025 004 Approbation Compte de Gesti
Déliberation - 1673516714 Del.2022 55 DM n 2 Budget communal
Déliberation - 1701246393 Del.2023 44 DM n 1 Budget communal
Déliberation - 1701783202 Del..2023 48 Decision modificative Bu
Déliberation - 1671459688 Del.2022 47 DM n 1 Budget communal
Déliberation - 1743423290 Del2025 003 Approbation Compte de Gest
Déliberation - 1713793074 Del.2024 12 approuvant le Compte de Gestion 2023 Budget Communal
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1713793074 Del.2024 12 approuvant le Compte de Gestion 2023 Budget Communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
11
Présents
7
Votants
8
Délibération
n°
2024/
12
approuvant
le compte
de gestion
2023
Budget
Communal
L'an
deux
mil
vingt
- quatre
le
29
mars
à dix
-neuf heures
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Vany,
sous
la présidence
de
M.
NOUGIER
Serge,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 25
mars
2024
PRESENTS
: MM.
NOUGIER,
TRICHARD,
RIGAUDEAU,
MM
LEURS,
REBEYRAT,
PASCAL,
MME
GIRAUD.
ABSENTS
: MMES
DELUCHE,
CIBERT,
MM.
BONNAUD,
CRUCHET
(pouvoir
donné
à M.
RIGAUDEAU)
M.
Patrick
LEURS
a été
élu
secrétaire.
COMPTE
DE
GESTION
2023-
BUDGET
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à l’ordonnateur.
Il
doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
Après
s’être
fait
présenter
le
budget
primitif
« Commune
»
de
l’exercice
2023
et
la
décision
modificative
qui
s’y
rattache,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
et
de
recettes,
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l’actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et
des
restes
à payer,
Après
s’être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ces
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées, Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
- _
Approuve
le
compte
de
gestion
Budget
«
Commune
» du
Trésorier
municipal
pour
l’exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
Certifié
exécutoire.
Transmis
à la Sous-
Préfecture
Publié
le
3
avril
2024
à
:2CTURE
POUR EXRAIT CONFORME
AU
rE-VIENNE
Nouic,
le 3
avril
2024
FA
Vif
Le Mai
10 AVR. 2024
See NOUGIER
DCAT
- BCFE N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
:
087003
20500
-
NOUIC
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
BELLAC
Résultats
budgétaires
de
l'exercice
ETABLISSEMENT
N
Exercice
2023
SECTION
D'INVESTISSEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
TOTAL
DES
SECTIONS
RECETTES Prévisions
budgétaires
totales
(a)
527
331,26
805
770,60
1
333
101,86
Titres
de
recette
émis
(b)
258
582,70
508
299,17
766
881,87
Réductions
de
titres
(c)
Recettes
nettes
(d
=
b
-
c)
258
582,70
508
299,17
766
881,87
DEPENSES Autorisations
budgétaires
totales
(e)
527
331,26
805
770,60
1
333
101,86
Mandats
émis
(f)
131
536,83
462
291,77
593
828,60
Annulations
de
mandats
(g)
8
724,33
8
724,33
Depenses
nettes
(h
=
f
-
q)
131
536,83
453
567,44
585
104,27
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
(d
-
h)
Excédent
127
045,87
54
731,73
181
777,60
(h
-
d)
Déficit
k
21/ ss
N°
CODIQUE
DU
POSTE
COMPTABLE
087003
NOM
DU
POSTE
COMPTABLE
SGC
BELLAC
ETABLISSEMENT
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
NOUIC
u
“
personnalisés
20500
-
NOUIC
Exercice
2023
RESULTAT
À
LA
CLOTURE
DE
RP
TRANCPERT
00
TATEGRAREON
RESULTAT
DE
CLOTURE
L'EXERCICE
PRECEDENT
:
2022
L'INVESTISSEMENT
:
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2023
|
DE
RESULTATS
PAR
OPERATION
DE
L'EXERCICE
2023
EXERCICE
2023
D'ORDRE
NON
BUDGETAIRE
I
-
Budget
principal
Investissement
-147
263,20
127
045,87
-20
217,33
Fonctionnement
367
231,26
58
989,05
54
731,73
362
973,94
TOTAL
I
219
968,06
58
989,05
181
777,60
342
756,61
II
-
Budgets
des
services
à
caractère
administratif
É
TOTAL
IT
III
-
Budgets
des
services
à caractère
industriel
et
commercial
23500-ASST
NOUIC
Investissement
94
703,13
-16
318,06
78
385,07
Fonctionnement
38
245,83
1
347,20
39
593,03
Sous-Total
132
948,96
-14
970,86
117
978,10
TOTAL
IIT
132
948,96
-14
970,86
117
978,10
ke
TOTAL
I
+
II
+
III
352
917,02
58
989,05
166
806,74
460
734,71
22/