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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D120 Designation elu Commission Cycle de l eau
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D120 Designation elu Commission Cycle de l eau)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Union Européenne,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 NOVEMBRE 2023
/
Délibération n° 2023D120
Le Conseil communautaire, convoqué le 14 novembre 2023, s’est réuni en séance ordinaire, au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne, le lundi 20 novembre 2023 à 19 heures, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.
Présents : 35
AIZENAY : F. ROY, C. BARANGER, I. GUERINEAU, Ph. CLAUTOUR APREMONT : G. TENAUD
BEAUFOU : D. HERMOUET, J-Ph. BODIN
BELLEVIGNY : J. ROTUREAU, N. DURAND-GAUVRIT, S. PLISSONNEAU, Ph. BRIAUD, F. FLEURY CHAPELLE PALLUAU (LA) : X. PROUTEAU, V. JOLLY
FALLERON : G. TENAUD, Y. HERBERT
GENETOUZE (LA) : G. PLISSONNEAU, S. GUIDOUX
GRAND’LANDES : P. MORINEAU
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : D. PASQUIER, Ph. GREAUD, Ch. GAS MACHE : C. NEAU
PALLUAU : M. BARRETEAU, G. BUTEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : S. ROIRAND, M. ROCHAIS, M. CHARRIER-ENNAERT, J-L. RONDEAU, Ph. SEGUIN, C. GUINAUDEAU, N. KUNG SAINT-DENIS LA CHEVASSE : M. HERMOUET, C. FRAPPIER, Ch. DURAND SAINT-ETIENNE DU BOIS : G. AIRIAU
Absents excusés : 8
AIZENAY : Ch. GUILLET donne pouvoir à C. BARANGER, R. URBANEK donne pouvoir à Ph. CLAUTOUR APREMONT : G. CHAMPION donne pouvoir à G. TENAUD
MACHE : F. RAGER donne pouvoir à C. NEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : F. GUILLET, C. RENARD
SAINT-ETIENNE DU BOIS : C. COULON-FEBVRE donne pouvoir à G. AIRIAU SAINT-PAUL MONT PENIT : Ph. CROCHET donne pouvoir à G. PLISSONNEAU
Absents : 6
AIZENAY : S. ADELEE, F. MORNET, M. TRAINEAU
APREMONT : S. BUFFETAUT
BELLEVIGNY : M-D. VILMUS
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : C. ROUX
Objet : Désignation d’un élu à la commission « Cycle de l’eau ».
Monsieur le Président fait part au Conseil de la démission de Madame Stéphanie SIMON en qualité de membre de la commission « cycle de l’eau » et de la nécessité de la remplacer pour représenter la commune.
Conformément à l’article L.2121-21, le vote pour cette désignation a lieu à bulletin secret, sauf si le conseil en décide autrement, à l’unanimité. Cette désignation peut également intervenir sans vote. En effet, « si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l’ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture au maire » (article L.2121-21).
Monsieur le Président fait un appel à candidatures.
Monsieur Sébastien ROUSSEAU s’est déclaré candidat.
Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire décide à l’unanimité :
- De désigner Monsieur Sébastien ROUSSEAU membre de la commission « cycle de l’eau ».
La commission est désormais constituée ainsi : Cycle de l'eau
Vice-Présidente : Dominique PASQUIER
MEMBRES ELUS
Prénom NOM Commune
Philippe CLAUTOUR Aizenay
Jean-Philippe BODIN Beaufou
Patrick SIMON Bellevigny
Jean ROUTHIAU La Genétouze
Bernard METAIREAU Les Lucs-sur-Boulogne
Fabrice GUILLET Le Poiré-sur Vie
Fredy VERDEAU Saint-Denis la Chevasse
Bernard BEZILLE Apremont
Sébastien ROUSSEAU Falleron
Jean-Paul GUILBEAU Grand'Landes
Frédérique TEXIER La Chapelle Palluau
Mickaël FOURNIER Maché
Guy AIRIAU Saint-Etienne du Bois
Jean-Yves DUPE Saint-Paul Mont Penit
Anne-Lise VALLET Palluau
- D’autoriser le Président ou son représentant à signer l’ensemble des documents se rapportant à ce dossier.
- De charger le Président ou son représentant d’exécuter la présente délibération. …………..
Pour copie conforme au registre
Le vingt-et-un novembre deux-mille-vingt-trois,
Le Président,
Guy PLISSONNEAU
#signature#
Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 27/11/2023.
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère
exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un
recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai
de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission
aux services de l’Etat.