Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 4. DM 3 B
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 14. DM 2
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 7. DM3 Bu
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 7. DM2 Bu
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 3. DM 2 A
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 3. DM 1 R
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 6. DM 2 B
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 2. DM 1 C
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 9. DM 1 B
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 7. DM 2 C
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 11. DM 3 Budget principal T
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 11. DM 3 Budget principal T)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 20/12/2022
Reçu en préfecture le 20/12/2022
N° INSEE : 00000 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAY HLEAU ses
ID : 003-240300657-20221128-20221128 011-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIUTNS
DECISION MODIFICATIVE N°3
Date de convocation : 21/11/2022 VOTES
Nombre de membres en exercice : 28 Pour : 27
Nombre de membres présents : 23 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 27 Abstention : 0
L'an 2022, le 28 novembre, à 18 heures, à la salle des fêtes de Saint-Palais, les membres de la Communauté de
Communes du pays d'Huriel, légalement convoqués, se sont réunis sous la présidence d'Alain DUBREUIL
Présents : ABRANOWITCH Stéphane, ANTONIOTTI Ludovic, AVELINE Pauline, BOURICAT Gérard, CHEMINET Jean-Louis, COULANJON Jérôme, DAUGERON Daniel, DESAGES Hélène (suppléante), DOUSSET Brigitte, DUBREUIL Alain, GRIDAINE Patricia (suppléante), JACQUOT Christian, LAMY Raymond,
LECLERC Christophe, MANGERET Corine, MORANNE Laëtitia, NAQUET Corine, PALLIOT
Jean-Michel, PENAUD Jean-Pierre, PETIT Emile, ROLIN Sylvie, TABOURET Valérie, VERMEZ Nadège
Procurations : CHARRET Thierry donne pouvoir à LECLERC Christophe, DEFFONTIS Sandrine donne pouvoir à TABOURET Valérie, DUCHIER Catherine donne pouvoir à ROLIN Sylvie, CHARRET Thierry donne pouvoir à LAMY Raymond
Absents : DUMONTET Bertrand, DUNEAUD Jean-Luc
Excusés : CHABROL Jean-Elie, CHARRET Thierry, DEFFONTIS Sandrine, DUCHIER Catherine, LAMOTTE Jean-Marie
Secrétaire de séance :
Obiets : ICNE
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
615228 (011): Autres bâtiments -549,00
66112 (66) : ICNE de l'exercice N 549,00
0,00
| Total Dépenses 0,00 Total Recettes
Certifié exécutoire par , Le Président, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le et de la publication le
A HURIEL, le 06/12/2022
Ont signé les membres présents pour extrait conforme