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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 2. DM 1 CCPH T)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 30/06/2023
Reçu en préfecture le 30/06/2023
N° INSEE : 00000 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYT Publié le - | ID: 008-240800657-20280626-20230626_002-DE
ne
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DECISION MODIFICATIVE N° I
Date de convocation : 19/06/2023
Nombre de membres en exercice : 28
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : 27
VOTES
Pour : 0
Contre : 0
Abstention : 0
L'an 2023, le 26 juin, à 18 heures, à la salle des fêtes de La Chapelaude, les membres de la Communauté de
Communes du pays d'Huriel, légalement convoqués, se sont réunis sous la présidence de Jean-Elie CHABROL
Présents : M. ABRANOWITCH Stéphane, M. ANTONIOTTI Ludovic, Mme AVELINE Pauline, M. BOURICAT Gérard,
M. CHABROL Jean-Elie, M. CHEMINET Jean-Louis, M. COFFIN Denis, M. COULANIJON Jérôme, M.
DAUGERON Daniel, Mme DEFFONTIS Sandrine, Mme DOUSSET Brigitte, M. DUBREUIL Alain, M. DUMONTET Bertrand, M. JACQUOT Christian, M. LAMY Raymond, M. LECLERC Christophe, Mme
MANGERET Corine, M. PALLIOT Jean-Michel, Mme ROLIN Sylvie, Mme TABOURET Valérie, Mme
VERMEZ Nadège, M. NOWAK Pierre, M. ROUYAT Hervé
Procurations : M. CHARRET Thierry donne pouvoir à M. LECLERC Christophe, M. PENAUD Jean-Pierre donne pouvoir à M. ABRANOWITCH Stéphane, M. PETIT Emile donne pouvoir à M. JACQUOT Christian, Mme NAQUET
Corinne donne pouvoir à M. BOURICAT Gérard
Absents :
Excusés : M. CHARRET Thierry, Mme NAQUET Corinne, M. PENAUD Jean-Pierre, M. PETIT Emile
Secrétaire de séance :
Objets: Crédits au 673
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.} - Opération Montant
6228 (011): Divers -200,00
673 (67) : Titres annulés (sur exercices anté 200,00
0,00
| Total Dépenses 0,00 Total Recettes
Certifié exécutoire par , Le Président, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le et de la
publication le
A HURIEL, le 27/06/2023
Ont signé Le Président et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Président le(s) secrétaire(s) de séance