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Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm 28 02 2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune d'Ispagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises PAR le cm 28 02 2023)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Énergies, Travail et emploi,
Liste des délibérations
prises par le Conseil Municipal
dans sa séance du 28 février 2023
Président : Gérard PÉDRINI
Secrétaire : Alice MEYRIGNAC
(13) Présents : Gérard PÉDRINI, Alice MEYRIGNAC, Sébastien MOREAU, Pierre HERRGOTT, Bdeia AMATUZZI, Marie-Paule BRAENDLIN, Fortuné MOURGUES, Sylvain MOLINES, Emilie QUIOT, Guy BOISSEROLLES, Judith GUITTET, Yannick RENEUVE, Martine PEDULLA
(2) Représentés : Christian BOULET par Fortuné MOURGUES, Alexis MOL par Marie-Paule BRAENDLIN
Délibérations de la séance:
DE_2023_012 - MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION : ACQUISITION MATÉRIEL INFORMATIQUE POUR LES SERVICES ADMINISTRATIFS DE LA MAIRIE
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_013 - CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT : ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ÈRE CLASSE
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_014 - CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT : RÉDACTEUR PRINCIPAL 2ÈME CLASSE
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_015 - SOUTIEN AUX POPULATIONS VICTIMES DES SÉISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE : ABONDEMENT DU FONDS D'ACTION EXTÉRIEURE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (FACECO) Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_016 - MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTIONS : RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES 4 LOGEMENTS COMMUNAUX DE L'ANCIENNE ÉCOLE D'ISPAGNAC
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_017 - DEMANDE DE SUBVENTION : ACQUISITION D'UN VÉHICULE CHÂSSIS-CABINE AVEC BENNE
Pour : 15 (unanimité)
DE_2023_018 : MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION : SÉCURISATION ET REQUALIFICATION DE LA TRAVERSÉE DU VILLAGE - TRANCHE 1
Pour : 15 (unanimité)