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Déliberation - liste des deliberations du 12 juin 2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 12 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Logement,
&
Ve alence:Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 12 juin 2025 à 20h30
> Délibération N°2025.06.12/01 : Signature marché de travaux d'aménagement du centre bourg de Vaux - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N°2025.06.12/02 : Décision modificative n°2 budget commune - Approuvée à lFunanimité
> Délibération N°2025.06.12/03 : Création d'un lotissement aux Minières de Payré - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N°2025.06.12/04 : Abandon de la demande de Protection du Temple au titre du Code du patrimoine - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N°2025.06.12/05 : Convention avec l'Agence des Territoires de la Vienne pour l'instruction des autorisations de construire, d'aménager où de modifier un établissement recevant du public (hors permis de construire) - Approuvée à l’unanimité > Délibération N°2025.06.12/06 : Convention de mise à disposition d'un restaurant scolaire et de son office au profit de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou - Approuvée à lunanimité
> Délibération N°2025.06.12/07 : Constitution d'une provision pour dépréciation des créances douteuses - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N°2025.06.12/08 : Effacement de dettes - Approuvée à l’unanimité > Délibération N°2025.06.12/09 : Remboursement nids de frelons asiatiques - Approuvée à l'unanimité
> Délibération N°2025.06.12/10 : Complément de la délibération N°2021.02.18/10 du 18 février 2021 portant remboursement pour destruction de nids de frelons asiatiques - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N°2025.06.12/11 : Modification devis de l'entreprise CMDM portant sur la remise
en conformité des plafonds, murs et éclairage/installation d'extracteur d'air pour les vapeurs du four Budget Boulangerie de Payré - Approuvée à l’unanimité
> Délibération N°2025.06.12/12 : Vote des subventions - Approuvée à l’unanimité
La secrétaire de séance,
Céline BOYARD-DILLOT
Affiché le 18 juin 2025 D —
Le Maire,
CRE me ilippe——