Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 5 juin 2026
Déliberation - liste des deliberations du 03 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations du 13 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations du 03 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations du 13 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations du 21 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations du 16 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du 12 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations du 11 janvier 2024
Déliberation - liste des deliberations du 11 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations du 11 juin 2026
Document publié le Jeudi 11 juin 2026 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 11 juin 2026)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Justice et droit, Institutions publiques,
(
Ve alence:Poitou Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 11 JUIN 2026 à 20H30
Délibération N°2026.06.11/01 : Signature convention relative à l’utilisation des locaux de la commune de Valence-en-Poitou par les services sociaux du Département de la Vienne - Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.06.11/02 : Signature convention relative à l’utilisation des locaux de la commune de Valence-en-Poitou par l'Association ADMR de Couhé - Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.06.11/03: Désignation d’un représentant de la commune à la CLECT (Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées) de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou - Approuvée à l’unanimité Délibération N°2026.06.11/04 : Admissions en non-valeur - Approuvée à l'unanimité Délibération N°2026.06.11/05 : Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses - Approuvée à l'unanimité
Délibération N°2026.06.11/06: Décision modificative N° 1 Budget Commune -
Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.06.11/07 : Remboursement nids frelons asiatiques - Approuvée
à l’unanimité
Délibération N°2026.06.11/08 : Complément de la délibération N°2026.02.26/05 du 26 février 2026 portant sur la vente des ateliers communaux appartenant à la commune de Valence-en-Poitou et situés sur la commune déléguée de Ceaux-en-Couhé - Approuvée à l’unanimité
La secrétaire de séance,
Katia ARTUS
Affiché le 16 juin 2026
\ Le Maire,
Laëtitia POUVREAU