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Document publié le Vendredi 14 juillet 2023 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 24 arrete feu artifice)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Commune Le Freney d’Oisans
54 Place de la Mairie 38142 Le Freney d’Oisans
ARRETE N° 2023-24
Arrêté municipal portant, à titre temporaire, coupure de la RD 1091 — Feu artifice
vendredi 14 juillet 2023
Le Maire de le Freney d’Oisans
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6 ;
Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1,R 110-2,R411-5, R411-8,R411-18 et R411-25 à R411-28
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre
1992 ; livre I - 8° partie - signalisation temporaire ;
Considérant qu'en raison du déroulement, du feu d’artifice effectué par M. GUET Philippe pour le compte de la commune du FRENEY D'OISANS, il y a lieu d'interdire momentanément la circulation sur les deux sens de circulation,
à l’entrée et sortie du village.
ARRÊTÉ :
Article 1 : Le vendredi 14 juillet 2023, le tir d’un feu d’artifice est autorisé sur le site « Gardette »
Article 2 : Les mesures de sécurité suivantes seront appliques afin de garantir au maximum la sécurité de toute personne,
lors du tir du feu d’artifice :
- Un périmètre de sécurité sera défini et mis en place par les services techniques municipaux le vendredi 14
juillet 2023
- Ce périmètre sera strictement interdit à toute personne non autorisée - Le présent arrêté sera affiché sur les barrières par les services techniques municipaux
Article 3 : Les restrictions de circulation et de stationnement mentionnées ci-dessous seront appliquées :
- Le vendredi 14 juillet 2023 de 22h00 à 22h30, la circulation des véhicules sera neutralisée sur la RD1091 de la station AVIA jusqu’au site du traversant. La signalisation correspondante sera mise en place afin de prévenir
les automobilistes.
- Le vendredi 14 juillet 2023 de 22h00 à 22h30, le stationnement des véhicules, à l'exception des véhicules de secours et de sécurité sera interdit sur la RD1091 de la station AVIA jusqu’au site du traversant.
Article 4 Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en
vigueur.
Article 5 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur dans la commune du
FRENEY D'OISANS.
Article 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
Monsieur le commandant de la brigade de gendarmerie de Bourg d’Oisans Monsieur le chef de corps des sapeurs-pompiers de Bourg d'Oisans
Les services techniques municipaux
Pour exécution ou information, chacun en ce q les\concerne.