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Arrêté - 2022 22 arrete feu artifice
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 22 arrete feu artifice)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Commune
Le
Freney
d’Oisans
54
Place
de
la
Mairie
38142
Le
Freney
d’Oisans
ARRETE
N°
2022-22
Arrêté
municipal
portant,
à
titre
temporaire,
coupure
de
la
RD
1091
—
Feu
artifice
jeudi
14
juillet
2022
Le
Maire
de
le Freney
d’Oisans
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L
2213-1
à L
2213-6
:
Vu
le code
de
la route
et notamment
les
articles
R
110-1,
R
110-2,
R411-5,
R411-8,
R411-18
et R411-25
à R
411-28
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
;livre
I -
8°
partie
- signalisation
temporaire
;
Considérant
qu'en
raison
du
déroulement,
du
feu
d’artifice
effectué
par
M.
GUET
Philippe
pour
le
compte
de
la
commune
du
FRENEY
D’OISANS,
il y
a lieu
d'interdire
momentanément
la
circulation
sur
les
deux
sens
de
circulation,
à
l’entrée
et
sortie
du
village.
ARRÊTÉ :
Article
1
:Le
jeudi
14
juillet
2022,
le
tir
d’un
feu
d’artifice
est
autorisé
sur
le
site
«
Gardette
»
Article
2 :
Les
mesures
de
sécurité
suivantes
seront
appliques
afin
de
garantir
au
maximum
la
sécurité
de
toute
personne,
lors
du
tir
du
feu
d’artifice
:
-
Un
périmètre
de
sécurité
sera
défini
et
mis
en
place
par
les
services
techniques
municipaux
le
jeudi
14
juillet
202
-
Ce
périmètre
sera
strictement
interdit
à toute
personne
non
autorisée
-
Le
présent
arrêté
sera
affiché
sur
les
barrières
par
les
services
techniques
municipaux
Article
3
:Les
restrictions
de
circulation
et
de
stationnement
mentionnées
ci-dessous
seront
appliquées
:
-
Le
jeudi
14
juillet
2022
de
22h00
à 22h30,
la
circulation
des
véhicules
sera
neutralisée
sur
la
RD1091
de
la
station
AVIA
jusqu’au
site
du
traversant.
La
signalisation
correspondante
sera
mise
en
place
afin
de
prévenir
les
automobilistes.
-
Le
jeudi
14
juillet
2022
de
22h00
à
22h30,
le
stationnement
des
véhicules,
à
l’exception
des
véhicules
de
secours
et
de
sécurité
sera
interdit
sur
la
RD1091
de
la
station
AVIA
jusqu’au
site
du
traversant.
Article
4
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur. Article
5
:Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur
dans
la
commune
du
FRENEY
D'’OISANS.
Article
6
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise à
:
Monsieur
le commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
Bourg
d’Oisans
Monsieur
le chef de
corps
des
sapeurs
pompiers
de
Bourg
d’Oisans
Les
services
techniques
municipaux
Pour
exécution
ou
information,
chacun
en
ce
q
€s
CONCErne.
é Maire
du
Freney
d’Oisans
/:
Christian
PICHOUD