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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2026 2 26 Page signatures budget general)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Industrie,
VV VEINE FUNV VIT VAL D 'AVANVE [MD/)- LUOPVA - BUUVGEI FKINÇIPAL - BP - 2026
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 25
Nombre de suffrages exprimés : 1
VOTES :
Pour: 3j
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 17/02/2026
Présenté par M. Joël BONNAFFOUX, Président (1),
A La Bâtie-Neuve, le 10/03/2026
Délibéré par l'assemblée Conseil Communautaire(2), réunie en session La Bâtie-Neuve
A La Bâtie-Neuve, le 10/03/2026
Les membres de l'assemblée délibérante Conseil Communautaire (2),(3).
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien,
BETTI Alain, Vice-Président
BONNAFFOUX Joël , Président
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
Page 143
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D2026226-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D2026226 NON NEED MU PUNVE LIJI° LLOT VA * DUUVUEI FKINUITAL - BP - 2026
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
LEYDET Gilbert , ——— ni SR,
MAENHOUT Bernard,
_x",
MICHEL Franci Pi Ep rancine , —ÿ
Ed - 2
NICOLAS Laurent , - s ‘
=
PARENT Michèle , SE - PHILIP Michel | À | \
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël, ,
? OLLIVIER Vincent , LR E——+—
||
|
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Ciémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABEELE Magali,
Certifié exécutoire par M. Joël BONNAFFOUX, Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole de ., du Conseil syndical de
{3} L’ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 144
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D2026226-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D2026226