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Compte-Rendu - ff2ol Compte rendu CM 03 03 2023
Compte-Rendu - fnaud CR CM 07 07
Procès Verbal - fbatt pv conseil 1410
Document publié le Jeudi 1 septembre 2022 par la commune de Chalus.
Lien du pdf (Procès Verbal - fbatt pv conseil 1410)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Logement,
L'an
deux
mille
vingt-deux
le
LA
octobre,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Chalus,
convoqué
le
06
octobre
2029,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
LIGNIERE
Frédéric,
maire.
Présents
:
M.
BEAUNE
Patrice,
Mine
BESSON
Estelle,
Mme
BOUGUENNEC
Annie,
Mme
ISRAEL
Françoise,
M.
LIGNIERE
Frédéric,
M.
OLLE
Alan,
M.
TARDIVEL
Ghislain,
M.
VACHER
Jean-Pierre,
M.
Absents/
Excusés
: M.
TARDIVEL
Ghislain,
M.
VERNEYRE
Richard
Secrétaire
de
séance
: Mme.
BESSON
Estelle
ORDRE
DU
JOUR
-
Désignation
du
correspondant
incendie
et
secours
-
Désignation
du
référent
communal
voierie
forestière
-
Reversement
obligatoire
de
la
taxe
d'aménagement
-
Demandes
de
subventions
-
Modification
du
RIFSEEP
et
du
CIA
-
Questions
et
informations
diverses
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
22
juillet
2022
n'amnenant
pas
de
remarques
particulières, Le
Conseil
Municipal
adopte
à l'unanimité
le compte
rendu
précèdent.
Suite
à la circulaire
prélectorale
du
05
août
2022,
un
correspondant
incendie
et secours
doit
être
désigné
dans
toutes
les
communes
conformément
à l’article
18
de
la loi
n°2021-1520
du
25
novembre
2021.
Les
missions
du
correspondant
incendie
et secours
sont
énoncées
au
conseil
municipal.
Mine
Estelle
BESSON
est
désignée
correspondante
incendie
et
secours.
L'’Agglo
Pays
d’Issoire
mène,
en
partenariat
avec
l'association
des
communes
forestières
de
FIBOÏS,
une
démarche
pour
mettre
en
place
un
mode
opératoire
pour
l’utilisation
des
voicries
forestières
par
les
exploitants
forestiers.
À
ce
titre,
chaque
commune
est
sollicitée
afin
de
nommer
un
réléreni
qui
sera
l'interlocuteur
privilégié
des
exploitants.
M.
Patrice
BLAUNE
sera
le
référent
communal
voierie
forestière. Le
maire
informe
le
conseil
municipal
d’un
courrier
de
Monsieur
le
Préfet
en
date
du
01.09.2022
concernant
la mise
en
œuvre
du
reversement
obligatoire
du
produit
de
la taxe
d'aménagement
des
conununces
en
direction
de
leur
EPCT.
Lors
du
conseil
communautaire
du
29/09/2099,
et
afin
de
laisser
du
temps
à API
pour
la mise
en
,
place,
le
Laux
unique
de
partage
de
la taxe
d'aménagement
en
faveur
de
l’Agglo
Pays
d’Issoire
a été
fixer
à
0%.
Le
maire
demande
l'autorisation
de
demander
une
subvention
au
conseil
départemental
au
ütre
du
FIC
concernant
les
travaux
d'enfouissement
des
eaux
pluviales
rue
des
quatre
vents
suite
à
l'installation
des
nouveaux
viticulteurs.
I
demande
également
l'autorisation
de
faire
la demande
d'utilisation
des
fonds
de
concours
auprès
de
Pagglo
à hauteur
de
50%
du
montant
hors
taxe
de
la
facture
concernant
la réfection
et
l'entretien
de
chemins
conununaux
(continuité
chemin
sainte
madeleine,
chemin
des
vignes,
chemin
du
cimetière
ct chenum
de
Gignat}
ainsi
que
le bonus
environnemental
concernant
le remplacement
de
la porte
d'entrée
du
gîte
1D
par
une
nouvelle
porte
avec
une
meilleure
isolation
thermique.
Le
conseil
municipal
autorise
à l'unanimité
ces
demandes
de
subventions.
Monsicur
le maire
mforme
le conscil
municipal
du
retour
favorable
du
comité
technique
du
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
du
Puy
de
Dôme
concernant
les modificalions
du
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et de
Engagement
Professionnel)
et
du
CIA
(Complément
indemnitaire
Annuel).
Ces
modifications
sont
adoptées
à l'unanimité
par
le conseil
municipal.
- Un
point
est fait
concernant
le projet
du
méthaniseur.
Une
rencontre
à eu
lieu
sur
le terrain
entre
le
maire
de
Chalus,
le
maire
de
Gignat
et
le
sous-préfet
début
septembre.
Suite
à cela,
une
réunion
s’est
tenue
en
sous-préfecture
le
8
octobre
en
présence
de
nombreux
élus.
Les
porteurs
du
projet
ont
pu
le
présenter
au
sous-préfet
ct
à Mme
la
députée.
Le
jeudi
27/10,
ce
projet
sera
présenté
à la population
de
17
h
00
à
19
h
30
dans
la
salle
de
la mairie.
Suite
à cette
présentation,
nous
consultcrons
la population
sur
ce
projet
alin
de
nous
positionner.
-
Le
diagnostic
et
schéma
directeur
d’assainissement
collectif
des
eaux
usées
va
être
lancé
avec
la
campagne
de
mesure
de
débit
et
de
charges
de
pollution
sur
les
réseaux
d'assainissement
à partir
du
8
novembre
pour
4
semaines
entre
minuit
et
$
heures
du
matin.
- L'association
Les
copains
organise
chaque
année
une
course
cycliste
au
départ
d’Ambert.
Elle
pourrait
passer
par
Chalus
le
dimanche
2 juillet
2023
entre
9h30
et
11h30
et
les
organisateurs
souhaitent
proposer
un
ravitaillement
sur
le
village.
Un
petit
coup
de
main
de
bénévoles
locaux
serait
le
bienvenu
pour
aider
à la
distribution
toutefois
d’autres
itinéraires
sont
étudiés. - Une
sophrologue
vient
de
s'installer au
Breuil
sur couze
et propose
de
venir
faire
découvrir
son
activité
durant
octobre
rose.
Le
prix
de
la
séance
est
de
9
€
dont
8
reversé
à
la
ligue
contre
le
cancer.
Nous
I
$
proposons
de
mettre
la
salle
polyvalente
à
sa
disposition
pour
cette
séance
d'ici
fin
octobre
(vendredi
28/10
fin
d'après-midi
P)
-
Le
boulanger
d’'Antoingt
va
arrêter
son
activité.
Voir
si
un
autre
boulanger
est
intéressé
par
la tournée.
Le
boulanger
d
g
g
-
Dominique
nous
à
alerté
d’un
bruit
anormal
et
d’un
dysfonctionnement
de
la
benne
(problème
hydraulique
?).
À
contrôler.
- On
nous
à
signaler
une
branche
qui
tomberait
sur
la
chapelle
sainte
madeleine.
Patrice
Beaune
se
charge
d’aller
voir
le
problème.
- Un
passage
du
gyrobroyeur
est
à envisager
chemin
des
mauves.
Patrice
Beaune
s’en
occupe.
- un
arrêté
informant
l’interdiction
de
dépôt
de
gravats
sur
les
ruines
au
Chaumier
va
être
prit.
- Il
est
fort
probable
que
la ruine
restante
de
la voute
au
chaunnier
entraine
des
problèmes
d’humidité
contre
la maison
mitoyenne.
Sabino
Freitas
se
charge
d’aller
constater.
- Avec
la hausse
importante
du
coup
de
Péncergie,
la
question
se
pose
s’il
est judicieux
de
louer
les
gîtes
en
période
où
le
chauffage
est
nécessaire.
Le
tarif à la nuitée
est
peut-être
à revoir.
Annie
Bouguennec
ct Jean
pierre
Vacher
vont
étudier
cette
possibilité.
- Cette
saison,
les
gîtes
ont
été
loués
6
semaines
pour
1820
€
de
chillre
d’affaires
ainsi
que
pour
2320€
en
location
mensuelles.
- Un
point
concernant
la
stérilisation
des
chats
errants
est
fut
par
Françoise
Israel,
7
chats
ont
été
attrapés,
stérilisés
et
relâchés.
- Nous
avons
été
informés
par
ses
propriétaires
qu’un
chat
domestique
a été
grièvement
blessé
par
un
ür
de
carabine.
Est-ce
un
accident
ou
un
acte
mal
intentionné.…
P
e
$
i
e
ja
été
é
S
Ée
:
srl
e.
Une
plunte
a été
déposée
en
gendarmerie
- Un
repas
pour
le
11
novembre
organisé
par
le
comité
des
fêtes
est
envisagé.
- Des
chrysanthèmes
seront
achetées
pour
déposer
à l'entrée
du
cimetière.
- Jean
pierre
Vacher
souhaite
donner
des
cours
d'informatique.
Nous
avons
été
dotés
d'ordinateurs
reconditionnés.
Des
petits
travaux
sont
nécessaires
pour
amener
l'alimentation
électrique
et le réseau.
- La
numérotation
des
rues
touche
à
sa
fin,
la
commune
devrait
pouvoir
se
doter
de
numéros
très
prochainement.
Levée
de
la
séance
22
h
15