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Procès Verbal - f3xla 03 04 PV conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chalus.
Lien du pdf (Procès Verbal - f3xla 03 04 PV conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Banque,
L'an
deux
mille
vingt-deux
le
O4
mars,
à
20h04,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Chalus,
convoqué
le 25
février
2022,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LIGNIERE
Frédéric,
maire.
Présents
:
M.
BEAUNE
Patrice,
Mme
BESSON
Fstelle,
Mme
BOUGUENNEC
Ânnie,
Mme
ISRAEL
Françoise,
M.
LIGNIERE
Frédéric,
M.
OLLE
Alain,
M.
TARDIVEL
Ghislain,
M.
VACHER
Jean-Pierre,
M.
VERNEYRE
Richard
Absents/
Excusés
: M.
MARQUES
DE
SOUSA
FREITAS
Sabino,
M.
THIALLIER
Gérard.
Secrétaire
de
séance
: Mme.
BESSON
Estelle
ORDRE
DU
JOUR
-
Convention
d'occupation
précaire
-
Demandes
de
subventions
-
Transports
scolaires
-
Délégué
CNAS
-
Délibération
fixant
les
autorisations
d'absence
-
Délibération
pour
déterminer
le
taux
pour
les
avancements
en
grade
-
Adhésion
à
l'agence
de
gestion
et
de
développement
informatique
(AGEDI)
-
Préparation
budgétaire
: projets,
travaux
en
cours,
point
commissions
-
Questions
et
informations
diverses
Mr
le
Maire
remercie
les
eaux
de
St-Géron
pour
les
bouteilles
mises
à
disposition
lors
de
ce
conseil.
Le
compte-rendu
de
la
réunion
du
conscil
municipal
du
10
décembre
n’amenant
pas
de
remarques
particulières, Le
Conseil
Municipal
adopte
à l'unanimité
le compte
rendu
précèdent.
Du
22
février
au
80
avril
2022,
une
personne
occupe
le
logement
1G
pour
raison
urgente
et
personnelle,
Cette
convention
pourrait
être
renouvelée
si nécessaire
jusqu’au
80
juin
Si
une
demande
saisonnière
était
cffectuéc
durant
cette
période,
voir
la possibilité
d’un
relogement
dans
le
2 D.
Convention
validée
à Punanimité.
e
Amendes
de
polices
: Mr
Tixier
de
la
DRAT
Val
d’Allier
est
venu
à
Chalus
voir
les
travaux
effectués.
Nous
l’avons
informé
qu’il
manquait
quelques
mêtres
linéaires
afin
de
finir
de
sécuriser
le
chemin
de
Ste
Madeleine
et
la
rue
du
Rabichou.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
est
monté
en
ce
sens.
À
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
autorise
Mr
le
Maire
à
demander
au
Conseil
Départemental
l'inscription
de
ces
travaux
d'aménagement
et
de
sécurisation
au
titre
de
la répartition
des
amendes
de
police. e
Mrle
Maire
indique
avoir
reçu
une
demande
de
subvention
de
la
part
de
l’association
Les
Chevaliers
de
la Saint
Verny.
e
Lors
de
la promotion
des
vins
d’auvergne,
une
fête
vigneronne
est organisée
chaque
année
dans
un
village
différent.
Lors
de
cette
manifestation,
l’association
emprunte
les
statues
Saint
Verny
dont
celle
de
Chalus.
Il a été
constaté
un
état
de
dégradation
important
de
notre
statue
générant
des
frais
conséquents.
L'association
prend
à sa charge
la restauration.
Une
demande
de
subvention
de
cette
association
est
demandée
à la mairie.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
votants
décide
d’octroyer
une
subvention
d’un
montant
de
200
€ à l'association
Les
Chevaliers
de
la Saint-Verny.
Le
Maire
propose
de
renouveler
les
modalités
précédentes
à savoir :
Forfait
de
50
euros
par
enfant
pour
les
factures
supérieures
à ce
montant
ou
somme
égale
au
montant
de
celle-ci
si facture
inférieure.
Sur
présentation
de
la
facture.
Le
Conseil
Municipal
valide
à l'unanimité
cette
aide
aux
transports
scolaires
Mme
BOUGUENNEC
Annie
a informé
le conseil
mumicipal
de
son
souhait
de
ne
plus
être
déléguée
du
Comité
National
d'Action
Sociale.
M.
TARDIVEL
Ghislain
se
propose
pour
occuper
cette
fonction.
Le
Conseil
Municipal,
à Punanimité
valide
cette
proposition.
Vu
la loi
n°
88-684
du 18 juillet
1983
modifiée
portant
droits
ct obligations
des
fonctionnaires
et
considérant
qu'il
convient
de
réadapter
ou
de
définir
les
autorisations
d’absences
dont
pourra
bénéficier
le
personnel
de
la collectivité.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
a fixé
les
bases
des
autorisations
d’absences.
Conformément
au
2%
alinéa
de
l’article
49
de
la loi
n°84-58
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
il appartient
désormais
à chaque
assemblée
délibérante
de
fixer
le taux
permettant
de
déterminer,
à partir
du
nombre
d'agents
promouvables,
le
nombre
maximum
de
fonctionnaires
pouvant
être
promus
à cc
grade.
Le
Maire
propose
à l’assembléc
de
fixer
à partir
de
l’année
2022.
Le
taux
de
100%
pour
la procédure
d'avancement
de
grade
à tous
les cadres
d'emploi
dans
la collectivité
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l'unanimité
cette proposition.
Suite
au
procham
changement
de
logiciel
de
gestion
(Agence
de
gestion
et
de
développement
informatique
AGEDI
qui
se
trouve
à Aurillac),
il est
proposé
à la commune
d’adhérer
au
syndicat
mixte
de
l'AGEDI.
Le
Conseil
Municipal
valide
l’adhésion. L8.
Préparation
budgétaire
: projets,
travaux
en
cours,
point
commissions
Mr
le
Maire
procède
à
un
tour
de
table
afin
que
les
conseillers
expriment
les
éventuels
besoins
et
petits
projets
des
diverses
commissions
dans
le
but
d'estimer
au
mieux
la
répartition
budgétaire.
Les
lignes
comptables
pour
du
renouvellement
de
vaisselle
et
de
linge
dans
les
gîtes,
pour
divers
petits
travaux,
celles
pour
les
frais
d'abonnement
pour
le
site,
pour
le
fleurissement
de
la
commune,
pour
Pachat
de
petits
matériaux
ou
outillage
pour
l'entretien
de
la
connnune,
la
ligne
concernant
l'entretien
du
matériel
roulant,
des
points
d’eau,
de
Ja voierie
et des
chemins
seront
alinentées
à hauteur
des
projets
dans
la mesure
du
possible.
9
.
Questions
et informations
diverses
-
Mr
Marandon
Olivier,
électricien
est
intervenu
pour
réparer
une
petite
panne
à la mairie.
I
l’a
fait
gracieusement,
nous
le
remercions.
-
Les
pompiers
vont
faire
2
manœuvres
à
la
mairie
dans
la
mezzanine
: dimanche
6
mars
au
matin
ct
samedi
19
mars
après
midi.
-
La
mairie
de
Saint
Germain
a envoyé
un
courrier
sous
forme
de
sondage
concernant
une
dotation
complémentaire
pour
le voyage
scolaire
2022
«
classe
verte
». Nous
augmenterons
notre
participation
afin
de
diminuer
le coût
des
familles
et de
maintenir
ce
voyage.
5
Enfants
du
village
doivent
y participer.
-
La
benne
destinée
aux
objets
encombrants
devrait
être
de
nouveau
à
disposition
à
l’automne.
Attention
toutefois
au
non-respect
des
consignes
de
dépôts.
-
Le
15
mai
Chalus
scra
traversé
par
une
course
cycliste.
-
Un
contact
a été
pris
pour
que
Chalus
bénéficie
de
la
campagne
de
stérilisation
des
chats
errants.
-
Le
porteur
du
projet
de
méthaniseur
a repris
contact.
Le
maire
lui
a rappelé
l’inportance
de
venir
informer
et
expliquer
aux
habitants
ce
projet.
-
Suite
aux
tailles
de
végétaux
réalisées
par
Dominique,
l’Agglo
Pays
d’Issoire
à
mis
à disposition
un
broyeur
de
végétaux
: les
déchets
communaux
ont
été
broyés
et
seront
utilisés
pour
les
massifs
de
fleurs
COMMUNAUX. -_
L'API,
ayant
la compétence
de
l’assainissement,
Mr
Godart
est
venu
à Chalus
en
prévision
de
futurs
travaux
de
raccordements.
-_
Le
logement
communal
changera
de
locataire
au
mois
d'avril.
-
Pour
pallier
au
surplus
de
travail
d'entretien
du
village
sur
la période
estivale,
nous
allons
rechercher
un
contrat
à durée
déterminée
à temps
partiel.
-__
Ec
projet
de
numérotation
des
rues
avance.
Il
devrait
être
envoyé
pour
validation.
Le
choix
des
plaques
numérotées
est
en
cours.
Levée
de
la
séance
23 R10