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Ordre du Jour - 03 Ordre du Jour Seance du Conseil Municipal du 12 mars 2025
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Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
terroir du géant
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 12 MARS 2025 à 20 H 00
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du 05 février 2025
Ressources Humaines
1. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
Finances
2. Budget Principal 2025 — Débat d'Orientation Budgétaire
3. Avance sur subvention 2025 à l’association Pierre de Lune
4. Demande de subventions — Sécurisation des entrées de ville nord (la venue de Saint Pierre de
Vassols) et sud (la venue de Pernes) — Etat (DETR) et Département de Vaucluse (Amendes de
police)
Urbanisme/Foncier
5. Dénomination de voies
6. Identification des zones d'accélération pour les énergies renouvelables (ZAPER)
7. Projet Aménagement la Ferraille — Parcelle CC 165 - Modification d’une servitude de la parcelle
CC165 fixée par acte authentique du 15 juin 2016 au profit de la parcelle CC166
Affaires générales
8. Salle Albert MONTAGARD — Approbation de la mise à disposition ponctuelle à titre gratuit de la salle aux associations et organismes publics
Rendu-compte de Décisions
Questions Diverses
Le Maire,
Louis BONW
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