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Ordre du Jour - 01 Conseil Municipal seance 18 juin 2025 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Mazan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Conseil Municipal seance 18 juin 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
md VI LA terroir du géant
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 18 JUIN 2025 à 20 H 00
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal du 21 mai 2025
Ressources Humaines
1. Emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité - Code général de la fonction
publique, art. L332-23-1°.
2. Nomination - Modification du tableau des effectifs n°24
à
à
Finances
3. Fonds de concours Solidarité de la CoVe - 2025 - Approbation
Admission de créances en non-valeur - Approbation
Admission en non-valeur - valeurs minimes - Approbation
Reprise de provisions pour contentieux
Provisions pour dépréciation
Aménagement du site de La Ferraille Sud - subvention supplémentaire gm
N°
n
un
8
Urbanisme
9. Dénomination de voiries - chemin de Pied Marin 1
10. Dénomination de voiries — chemin d’Aubignan et Venue de Carpentras
Affaires scolaires et sport
11. Modification du règlement intérieur des services périscolaires communaux
Affaires générales
12. Signature du protocole relatif à la mise en œuvre de la procédure de ‘Rappel à l’ordre”
Rendu-compte de Décisions
Questions Diverses
Le Maire,
- AFFICHÉ LE 12 JUN 208
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