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Ordre du Jour - 01 Conseil Municipal seance 18 juin 2025 Ordre du jour v2
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Mazan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Conseil Municipal seance 18 juin 2025 Ordre du jour v2)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
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CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 18 JUIN 2025 à 20 H 00
ORDRE DU JOUR MODIFIÉ (sur point n°2)
Procès-verbal du 21 mai 2025
Ressources Humaines
1. Emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité - Code général de la fonction
publique, art L332-23-1°
2. Nomination sur emploi permanent et création d’un emploi permanent - Modification du tableau des
effectifs n°24
Finances
3. Fonds de concours Solidarité de la CoVe — 2025
4. Admission de créances en non-valeur — Approbation
5. Admission en non-valeur — valeurs minimes Approbation
6. Reprise de provisions pour contentieux
7. Provisions pour dépréciation
8. Aménagement du site de La Ferraille Sud-subvention supplémentaire
Urbanisme
9. Dénomination de voiries - chemin de Pied Marin 1
10. Dénomination de voiries — chemin d’Aubignan et Venue de Carpentras
Affaires scolaires et sport
11. Modification du règlement intérieur des services périscolaires communaux
Affaires générales
12. Signature du protocole relatif à la mise en œuvre de la procédure de ‘Rappel à l’ordre”
Rendu-compte de Décisions
Questions Diverses
Le Maire,
Louis BONNET
: AFFICHÉ LE 4/06/2125
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