Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations CM 26 04 2023 3
Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 26 09
Ordre du Jour - 2025 ODJ CM 19 fevrier 1
Ordre du Jour - 2026 ODJ CM 29 04 1er envoi
Ordre du Jour - 2025 ODJ CM 11 JUIN 2025 1
Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 29 03 2023 1
Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 03 01 1
Ordre du Jour - 2022 CM 20 04 ODJ 1
Ordre du Jour - 2021 ODJ CM 07 07
Déliberation - 2023 26 04 SC SF N. 042 APPROBATION DU PEDT PM POU
Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 26 04 2023 1
Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 26 04 2023 1)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE TRÉVOUX
2
“JO
U1
BR ©
D
NO
11
L’
7
TRE VOUX
= È—————— DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 20 avril 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 26 avril 2023 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
Travaux de sécurisation et aménagement d'un mode doux chemin d'Arras - Convention fi- nancière avec la commune de Saint Didier de Formans ;
Projet de rénovation de la salle des fêtes —- Demandes de subventions ;
Achat de fournitures de bureau — Groupement de commandes avec la CCDSV ; Approbation du PEDT PM pour la période 2023/2026 ;
Règlement intérieur « salle de la Bobine / GS Fil d’Or » - Création ;
Règlement intérieur « salle du réfectoire / Ex-Ecole élémentaire Poyat » - Actualisation ; Plan communal de circulation — Extension du périmètre « zone 30 » ;
Convention de partenariat avec « Aintourisme » pour la mise en place de pass de visites touristiques - renouvellement
Régime indemnitaire de la police municipale — Actualisation ;
Déplacements temporaires de mission du personnel communal — Modalités de rembour- sement des frais de transports, de repas et/ou d'hébergement ;
Questions diverses.
ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr