Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 10 04
Ordre du Jour - 2025 ODJ CM 09 04
Déliberation - 2024 30 04 UR SF 052 COMPLEMENTS DES CONDITIONS DA
Déliberation - Liste des deliberations CM 30 04 2024
Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 29 03 2023 1
Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 14 02 2024
Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 17 01 2024
Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 09 10
Ordre du Jour - 2022 ODJ CM 30 03 1
Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 21 11
Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 30 04
Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 30 04)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Institutions publiques,
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr
Trévoux, le 24 avril 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 30 avril 2024 à 19 h 15 (Mairie – salle du conseil)
1 ZAC Centre-Ouest - Adoption du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2022 /2023 ;
2 Subvention à des particuliers pour la valorisation du patrimoine – Annulation de la sub- vention accordée à la copropriété du 37 grande Rue ;
3 Compléments des conditions d’attribution des aides au patrimoine ;
4 Autorisation de l’acquisition de la parcelle cadastrée AB 325 appartenant aux consorts BESSY ;
5 Convention avec le Conseil Départemental de l’Ain (CD 01) pour la mise à disposition temporaire du parking « enseignants » de l’ancien collège Jean Moulin de Trévoux ; 6 Convention avec le Groupement de Défense Sanitaire de l’Ain (GDS 01) pour le piégeage des reines de frelons asiatiques ;
7 Information sur la notification du marché de travaux de modernisation du parc d’éclairage de deux bâtiments communaux et du stade de football ;
8 Dispositif « classe découverte » – Modalités de fonctionnement ;
9 Renouvellement du temps scolaire et des horaires des écoles ;
10 Renouvellement de la convention de partenariat avec « AINTOURISME » pour la mise en place de pass de visites touristiques ;
11 Questions diverses.
L’ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Marc PÉCHOUX