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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 ODJ CM 29 03 2023 1)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
7
one TRÉVOUX RE ———— a
DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 23 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 29 mars 2023 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
- Votes des Comptes de gestion 2022 ;
Votes des Comptes administratifs 2022 - Commune et Budgets annexes :
Bilan des acquisitions et cessions réalisées au titre de l’année 2022 — Budget ville et Budget annexe GRF ;
Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - Commune ;
Reprise des résultats des Comptes administratifs 2022 - Budgets annexes ;
Autorisation de programme pluriannuel — Groupe scolaire — Actualisation ; Autorisation de programme pluriannuel — Salle des fêtes — Création ;
Vote des taux communaux 2023 ;
9 Votes des Budgets primitifs 2023 — Commune et Budgets annexes ;
10 Vote des subventions aux associations 2023 ;
11 Vote des tarifs municipaux 2023 — Accueil de spectacles itinérants ;
12 Marché ALSH / CLAE -— Création et révision des tarifs aux familles pour les temps péri et extra scolaires ;
13 ZAC Centre Ouest — adoption du CRAC 2021 ;
14 Plan de ravalement des façades - Aides aux particuliers pour la valorisation du patrimoine Site Patrimonial Remarquable (SPR) — Bilan de la phase 1 & lancement de la phase 2 ; 15 Plan de ravalement des façades - Aides aux particuliers pour la valorisation du patrimoine Site Patrimonial Remarquable (SPR) — Bd de l’Industrie ;
16 Plan de ravalement des façades - Aides aux particuliers pour la valorisation du patrimoine Site Patrimonial Remarquable (SPR) — Rue du Port ;
17 Cession de parcelles à la CCDSV - Chemin de la Croix Marinier - Aménagement de par- king ;
18 Réalisation des travaux de la Grande rue — Convention de groupement de commande avec la CCDSV et le SEP Bresse Dombes Saône ;
19 Marché d’exploitation des installations de génie climatique / Véolia Energie France — Ave- nant n°3 au marché signé le 3 septembre 2019 ;
20 Dispositif de Médiation Préalable Obligatoire — Convention avec le CDG 01 ;
21 Questions diverses.
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L'ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Marc PECHOUX
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr