Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delibs 13 2 2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 15 02 2024
Déliberation - liste delibs 4 4 2024
Déliberation - liste delibs 12 12 2024
Déliberation - liste delibs 7 11 2024
Déliberation - liste delibs 20 4 2026
Déliberation - liste delibs 29 6 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 02 fev 2023
Déliberation - liste delibs 11 12 2025
Déliberation - liste delibs 9 11 2023
Déliberation - liste delib cm190924
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Péray.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm190924)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 19 septembre 2024
VILLE DE
Saint-Péray
a >
VILLE DE SAINT-PERAY
CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 19 septembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf septembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jacques DUBAY, Maire en exercice.
Date de convocation : 13 septembre 2024
Étaient présents: M. GERLAND Frédéric, Mme HART Céline, Mme QUENTIN-NODIN Agnès, M.
LE GALL Matthieu, Mme VILLE LAM KAM Sandrine, M. GIRAUD Florian, Mme VOSSEY-MATHON
Nathalie, M. DURAND Dominique (arrivé à 20h08), M. SAUREL Jacques, M. GUIGAL Bernard, Mme METTRA Mireille, M. CHAUVEAU Gérard, Mme PRADON-DIMBERTON Marie-Hélène, M. FRAISSE Damien, Mme BAUD GACHE Christel, Mme FORT-BRISQUET Stéphanie, Mme CHARLES Sandrine, M. GUERIN James, Mme MARTIN Emilie, M. BEAL Thomas, M. JACQUET Frédéric, Mme BADIER Isabelle.
Étaient absents excusés : M. LAM KAM David (procuration donnée à M. DUBAY Jacques), Mme MARQUET Stéphanie (procuration donnée à Mme QUENTIN-NODIN Agnès), M. LAMBERT Gabriel (procuration donnée à M. GERLAND Frédéric).
Étaient absents : M. CHABOUD Stéphan, Mme CIMETTA Emmanuelle.
Secrétaire de séance : Mme FORT-BRISQUET Stéphanie.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2024
Le procès-verbal est approuvé à l'unanimité
Rapporteur: Monsieur Jacques DUBAY, Maire
2024-51 | DÉBAT DU PROJET DE TERRITOIRE Unanimité
Rapporteur: Monsieur Frédéric GERLAND, 1° Adjoint au Maire en charge du Personnel, de l'Administration Générale et des Sports
2024-52 |CCRC-RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023 Unanimité
Rapporteur: Madame Agnès QUENTIN-NODIN, Adjointe au Maire déléguée à l'Environnement et à la Mobilité Conseil Municipal du 19 septembre 2024
2024-53 SERVICE COMMUNAUTAIRE DE GESTION DURABLE DES DÉCHETS Unanimité MÉNAGERS : RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
Rapporteur : Monsieur Frédéric GERLAND, der Adjoint au Maire en charge du Personnel, de l'Administration Générale et des Sports
2024-54 | MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SEPTEMBRE 2024 | Unanimité
Rapporteur : Monsieur Jacques DUBAY, Maire
D TRAVAUX D'ISOLATION THERMIQUE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
2024-55 |DU QUAI: CONVENTION DE RÉPARTITION DES CHARGES ENTRE | Unanimité LE BAILLEUR SOCIAL HABITAT DAUPHINOIS ET LA VILLE
Rapporteur : Monsieur Jacques SAUREL, Conseiller Municipal Délégué aux Prospectives Financières et gestion de la dette
GARANTIE D'EMPRUNT SDH - OPÉRATION SCILLA RUE PIERRE ET | | 202456 MARIE CURIE : Unanimité
Rapporteur : Monsieur Florian GIRAUD, Adjoint au Maire en charge de la Citoyenneté, de la Sécurité et du Jumelage — — —
2024-57 | SUBVENTION AU COMITÉ DE JUMELAGE 2024 Unanimité
Rapporteur : Monsieur Matthieu LE GALL, Adjoint au Maire en charge de l'Aménagement, des Travaux et de la Voirie
2024-58 | REMPLACEMENT DE VÉHICULES DE SERVICE Unanimité
Rapporteur: Madame Céline HART, Adjointe au Maire en charge de l'Éducation et de la
Jeunesse
2024-59 | SIGNATURE CONVENTION AVEC LIRE ET FAIRE LIRE Unanimité
Rapporteur : Monsieur Jacques DUBAY, Maire
| VENTE DES PARCELLES AD 139, 140 ET D'UNE PARTIE DE LA
2024-60 |BI ACE JEANNE D'ARC À SDH [AUTRE Rapporteur : Monsieur Matthieu LE GALL, Adjoint au Maire en charge de l'Aménagement,
on des Travaux et de la Voirie
2024-61 | VENTE COMMUNE DE SAINT-PÉRAY / MILLIAND LIEUDIT GERGNE | Unanimité
2024-62 ACQUISITION TRACOL LIEUDIT BELLEVUE - CLASSEMENT DANS Unanimité LU LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES A 1722, 1724, 1726
2024-63 | ACQUISITION SCI LES CERISIERS, LIEUDIT LE BRET Unanimité
2024-64 | ACQUISITION GUEFFIER LIEUDIT FARLAIX Unanimité
2024-65 | ÉCHANGE COURTIER / COMMUNE QUARTIER MARCALE Unanimité
2024-66 DÉPLACEMENT D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE LA! Unanimité CACHARDE - ÉCHANGE DE CHAMINS RURAUX
Rapporteur : Monsieur Florian GIRAUD, Adjoint au Maire en charge de la Citoyenneté, de la Sécurité | ‘ et du Jumelage - _ |
CONVENTION DE MISE EN COMMUN DES AGENTS DE POLICE
2024-67 | MUNICIPALE DES COMMUNES DE GUILHERAND-GRANGES ET DE! Unanimité SAINT-PÉRAY Conseil Municipal du 19 septembre 2024
Rapporteur: Monsieur Matthieu LE GALL, Adjoint au Maire en charge de l'Aménagement, des Travaux et de la Voirie
| 2024-68 | RECONDUCTION ACTION FAÇADES Unanimité
DECISIONS MUNICIPALES
Aucune observation
DECLARATION D’INTENTION D'ALIENER
Aucune observation
Fin de la réunion à 20h53
Jacques DUBAY
c
. . - ee Maire de Saint-Péray Secrétaire de séance
Affiché le 2$# septembre 2024
III