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Déliberation - liste delib cm190924
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Péray.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm190924)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 19 septembre 2024
VILLE DE
Saint-Péray
a >
VILLE DE SAINT-PERAY
CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 19 septembre 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf septembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jacques DUBAY, Maire en exercice.
Date de convocation : 13 septembre 2024
Étaient présents: M. GERLAND Frédéric, Mme HART Céline, Mme QUENTIN-NODIN Agnès, M.
LE GALL Matthieu, Mme VILLE LAM KAM Sandrine, M. GIRAUD Florian, Mme VOSSEY-MATHON
Nathalie, M. DURAND Dominique (arrivé à 20h08), M. SAUREL Jacques, M. GUIGAL Bernard, Mme METTRA Mireille, M. CHAUVEAU Gérard, Mme PRADON-DIMBERTON Marie-Hélène, M. FRAISSE Damien, Mme BAUD GACHE Christel, Mme FORT-BRISQUET Stéphanie, Mme CHARLES Sandrine, M. GUERIN James, Mme MARTIN Emilie, M. BEAL Thomas, M. JACQUET Frédéric, Mme BADIER Isabelle.
Étaient absents excusés : M. LAM KAM David (procuration donnée à M. DUBAY Jacques), Mme MARQUET Stéphanie (procuration donnée à Mme QUENTIN-NODIN Agnès), M. LAMBERT Gabriel (procuration donnée à M. GERLAND Frédéric).
Étaient absents : M. CHABOUD Stéphan, Mme CIMETTA Emmanuelle.
Secrétaire de séance : Mme FORT-BRISQUET Stéphanie.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2024
Le procès-verbal est approuvé à l'unanimité
Rapporteur: Monsieur Jacques DUBAY, Maire
2024-51 | DÉBAT DU PROJET DE TERRITOIRE Unanimité
Rapporteur: Monsieur Frédéric GERLAND, 1° Adjoint au Maire en charge du Personnel, de l'Administration Générale et des Sports
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Rapporteur: Madame Agnès QUENTIN-NODIN, Adjointe au Maire déléguée à l'Environnement et à la MobilitéConseil Municipal du 19 septembre 2024
2024-53 SERVICE COMMUNAUTAIRE DE GESTION DURABLE DES DÉCHETS Unanimité MÉNAGERS : RAPPORT D'ACTIVITÉS 2023
Rapporteur : Monsieur Frédéric GERLAND, der Adjoint au Maire en charge du Personnel, de l'Administration Générale et des Sports
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DECISIONS MUNICIPALES
Aucune observation
DECLARATION D’INTENTION D'ALIENER
Aucune observation
Fin de la réunion à 20h53
Jacques DUBAY
c
. . - ee Maire de Saint-Péray Secrétaire de séance
Affiché le 2$# septembre 2024
III