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Procès Verbal - 27def7 4bea9fe4051343dcab1d9f5713ef63cd
unknown - 27def7 f7213cec708646ed9b02079cb695f18a
Déliberation - 27def7 5341fd14fac9461bb91983ff2e80ef42
Compte-Rendu - 27def7 369bebbd420a408cb0559875843758b9
Compte-Rendu - 27def7 c1acd008fb644538bd0b60644b5a54a8
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Déliberation - 27def7 f64713ca69724146869be45d2ac74461
Procès Verbal - 27def7
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 07h55 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27def7)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Égalité et non-discrimination,
Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
3 septembre
2020
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
Jeudi
3 septembre
2020
Date
de
convocation
et d'affichage
: 20
août
2020
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 15
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élue
: Audrey
BARON-GUTTY
Membres
présents
à la séance :
11
Maire
: Jean-François
FADY
Adiointes
et
adioints
: Audrey
BARON-GUTTY,
Thierry
TRONCY,
Anne
LEROUX
Conseillères
municipales
et _ conseillers
municipaux:
Richard
BÉGHIN,
Agnès
FELLER,
Marine
FLORIMOND,
Catherine
FORTUNE,
Rodolphe
LEBRAVE,
Patrick
LEGRAIN,
Joëlle
PERRELLE
Membres
absents
excusés
: 2
Julien
GUTTY
a donné
pouvoir
à Audrey
BARON-GUTTY
Eloïse
VILLEMAGNE
GUILLARD
a donné
pouvoir
à Anne
LEROUX
Membres
absents
:
Laurent
GAY
Bastien
CARRON
L'an
deux
mil
vingt,
le trois
septembre,
à dix-neuf
heures
trente,
en
application
des
articles
L. 2121-7
et
L. 2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la
Commune
de
BAGNOLS,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-François
FADY,
Maire.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h40.
ORDRE
DU
JOUR
L'ordre
du
jour
suivant
est
proposé
en
précisant
que
le point
«
Désignation
des
conseillers
pour
siéger
aux
commissions
de
la
CCBPD
»
fera
l’objet
de
plusieurs
délibérations.
Le
point
«
Désignation
des
candidats
à
l'élection
des
représentants
des
communes
au
CA
du
SDMIS
»
ne
fera
pas
l’objet
d’une
délibération.
e
Reconduction
d’une
ligne
de
trésorerie
e
Contrat
de
travail
- Agent
communal
(Céline
Ducreux)
e
Convention
avec
la commune
de
Chessy
pour
la mise
en
place
des
décorations
de
Noël
e
Désignation
des
conseillers
pour
siéger
aux
commissions
de
la CCBPD
e
Désignation
des
candidats
à
l’élection
des
représentants
des
communes
au
CA
du
SDMIS
°
Point
sur
les
décisions
prises
par
délégation
par
le
maire
e
Point
de
situation
budgétaire
e
Questions
diverses
La
proposition
est
adoptée.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Audrey
BARON-GUTTY
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Page
1
sur
6 Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
3 septembre
2020
OBJET
: Reconduction
d’une
ligne
de
trésorerie
Une
ligne
de
trésorerie
d’un
montant
de
120
000
euros
et
d’une
durée
d’un
an
a été
mise
en
place
en
mai
2019
pour
faire
face
à
un
besoin
ponctuel
de
disponibilités.
Conformément
au
contrat
passé,
il
s’agit
de
décider
si
cette
ligne
doit
faire
l’objet
ou
non
d’une
nouvelle
demande.
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
renouveler
la
ligne
de
trésorerie
auprès
du
Crédit-Mutuel
pour
le même
montant
et
pour
une
durée
d’un
an.
Conditions
financières :
e
Taux:
Euribor
3 mois
(moyenne
mensuelle)
+ marge
de
0.60
point
+
Commission
d'engagement
de
0.15%
soit
180
euros
payables
à
la signature
du
contrat
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
e
DE
RENOUVELER
la
ligne
de
trésorerie
pour
la durée
et
le montant
proposés
Vote, Unanimité, La
délibération
est
adoptée.
Délibération
N°20200902
du
3 septembre
2020
OBJET
: Contrat
de
travail
à durée
déterminée
- Agent
communal
(Céline
DUCREUX)
Considérant
qu’il
convient
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
assurer
les
activités
de
ménage
des
bâtiments
communaux
et de
surveillance
de
la cantine
scolaire
pendant
la pause
méridienne,
le
maire
propose
d’embaucher
Céline
DUCREUX
en
qualité
d’adjoint
technique
à compter
du
1°
octobre
2020
et jusqu’au
31
août
2021.
Le
contrat
sera
à durée
déterminée
pour
une
durée
de
travail
de
21h30
en
semaine
scolaire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE :
e
DE
RECRUTER
Céline
DUCREUX
selon
les
modalités
évoquées
ci-dessus.
Vote, Unanimité, La
délibération
est
adoptée.
Délibération
N°20200903
du
3 septembre
2020
OBJET
: Convention
avec
la commune
de
Chessy
pour
la mise
en
place
des
décorations
de
Noël
Chaque
année,
la
commune
de
Bagnols
installe
des
luminaires
pour
les
fêtes
de
fin
d'année.
Considérant
que
la mairie
ne
dispose
pas
du
matériel
technique
permettant
aux
agents
d'intervenir
en
toute
sécurité
et
dans
le
respect
des
normes
de
sécurité,
il est
proposé
de
demander
à
la
commune
de
Chessy
une
prestation
réalisant
ces
travaux
avec
leur
matériel
et
agents
appropriés.
ll convient
dès
lors
de
signer
une
convention
de
prestation
entre
les
deux
communes
pour
la
mise
en
place
des
décorations
à
la fin
d'année
2020.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
e
DE
CONTRACTER
avec
la mairie
de
Chessy
pour
la réalisation
d’une
prestation
de
services
pour
l'installation
des
décorations
de
Noël
+
DE
CONFIER
au
maire
le
soin
d'élaborer
ladite
convention
et
de
contracter
avec
la commune
de
Chessy
selon
les
modalités
ainsi
définies
Vote, Unanimité, La
délibération
est
adoptée.
Délibération
N°20200904
du
3
septembre
2020
Page
2
sur
6 Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
3 septembre
2020
OBJET
:
Désignation
d’un
délégué
à
la
commission
intercommunale
pour
laccessibilité
des
personnes
handicapées
de
la CCBPD
La
commission
intercommunale
pour
l'accessibilité
des
personnes
handicapées
a
pour
mission
principale
de
dresser
le constat
de
l'état
d'accessibilité
du
cadre
bâti
existant,
de
la voirie,
des
espaces
publics
et
des
transports
sur
le territoire
de
la Communauté
de
Communes
Beaujolais-Pierres
dorées.
Elle
comprend
obligatoirement
un
délégué
de
la commune
de
Bagnols.
Après
discussion,
le
maire
propose
Thierry
TRONCY,
adjoint
en
charge
du
développement
des
bâtiments
et des
espaces
publics,
pour
siéger
à la commission
intercommunale
pour
l'accessibilité
des
personnes
handicapées
de
la CCBPD.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE :
e
DE
NOMMER
Thierry
TRONCY
à
la
commission
intercommunale
pour
l'accessibilité
des
personnes
handicapées
de
la CCBPD
Vote, Unanimité, La
délibération
est
adoptée.
Délibération
N°20200905
du
3 septembre
2020
OBJET
: Désignation
d’un
délégué
à la commission
intercommunale
impôts
de
la CCBPD
L'article
1650-A
du
code
général
des
impôts
(CGI)
prévoit
l'institution
d'une
commission
intercommunale
des
impôts
directs
(CID)
dans
chaque
établissement
public
de
coopération
intercommunale
(EPCI)
soumis
de
plein
droit
ou
sur
option
au
régime
de
la
fiscalité
professionnelle
unique
(FPU).
La
CHD
est
composée
de
11
membres :
°
Le
président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
(EPCI)
ou
un
vice-
président
délégué ;
e
10
commissaires,
Les
commissaires
doivent :
+
Être
Français
ou
ressortissants
d’un
État
membre
de
l’Union
Européenne
;
e
Avoir
au
moins
18
ans;
°
jouir
de
leurs
droits
civils
;
«
Être
inscrits
aux
rôles
des
impositions
directes
locales
de
l’EPCI
ou
des
communes
membres
;
+
Être
familiarisés
avec
les circonstances
locales
et
posséder
des
connaissances
suffisantes
pour
l'exécution
des
travaux
de
la
commission
;
il convient
de
désigner
un
délégué
pour
Bagnols
pour
figurer
sur
la
liste
des
commissaires
(titulaires
et
suppléants)
qui
sera
proposée
par
l'organe
exécutif
de
l’EPCI
au
directeur
régional/départemental
des
finances
publiques
(DR/DFiP).
Après
discussion,
le
maire
propose
de
se
présenter.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
:
e
DE
DÉSIGNER
Jean-François
FADY
en
tant
que
délégué
à
la
commission
intercommunale
impôts
de
la
CCBPD.
Vote, Unanimité, La
délibération
est
adoptée.
Délibération
N°20200906
du
3 septembre
2020
OBJET
: Désignation
des
conseillers
pour
siéger
aux
commissions
de
la CCBPD
La
CCBPD
est
organisée
en
6
pôles
composés
de
commissions
(élus)
et
de
groupes
de
travail
(élus
et
non-élus).
Après
présentation
des
pôles
et
des
commissions,
le maire
invite
tout
conseiller
à s'inscrire
dans
les commissions
afin
de
représenter
Bagnols
et de
participer
activement
aux travaux
de
la CCBPD.
Après
discussion,
le
maire
propose
les
personnes
suivantes
pour
prendre
part
aux
commissions
suivantes.
Page
3 sur
6 Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
3 septembre
2020
Administration
et
Coopération
Territoriale
e
Finances
°
Coopération
Territoriale
: Audrey
BARON-GUTTY
Activité
et
Mobilité
«Économie,
Commerce
— Artisanat
: Thierry
TRONCY
e
Transport
e
Emploi
Formation
Infrastructures
du
Territoire
e
Voirie
: Laurent
GAY
Entretien
Bâtiments
e
Bâtiments
Neufs
+
Rivières
Jeunesse
et
Services
e
Petite
Enfance
- Parentalité
+
Jeunesse
— ALSH
+
Sociale
Environnement
et
Habitat
Agriculture
et
Espaces
Naturels
—- GEMAPI
Habitat
- Logement
—
Urbanisme
Collecte
et
Traitement
des
déchets
- RSO
Agenda
2030
e
PCAET
Rayonnement
du
Territoire
e
Tourisme
et
Vie
Associative
: Patrick
LEGRAIN
e
Cuiture
Patrimoine
(Géoparc
- PAH)
+
Communication
externe
et
Évènementiel
: Joëlle
PERRELLE
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE :
e
DE
VALIDER
ces
propositions
+
DE
CONFIER
au
maire
le soin
de
transmettre
ces
informations
à la Communauté
de
Communes
Beaujolais-Pierres
Dorées
Vote, Unanimité, La
délibération
est
adoptée.
Délibération
annulée
OBJET
: Désignation
des
candidats
à
l'élection
des
représentants
des
communes
au
CA
du
SDMIS
Suite
au
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
l'élection
des
représentants
des
communes
et des
EPCI
du
département
du
Rhône
au
conseil
d'administration
du
SDMIS
doit
avoir
lieu
au
plus
tard
le
28
octobre
2020.
Renseignements
pris
auprès
du
SDMIS,
Bagnols
n'est
pas
concerné
par
la
désignation
des
candidats.
En
conséquence,
le
maire
décide
d'annuler
cette
proposition
de
délibération.
Le
conseil
municipal
accepte
cette
annulation.
La
délibération
est
annulée.
Le
maire
présente
les
demandes
de
travaux
reçues
en
mairie
et
qui
sont
affichées
dans
la
salle
d'attente
de
la
mairie.
Aucune
demande
de
permis
de
construire
n’a
été
reçue
en
mairie
depuis
le
dernier
conseil
municipal.
Le
maire
présente
les
arrêtés
municipaux
réglementaires
pris
depuis
le
dernier
conseil :
°
_2020/16
: règlement
intérieur
restaurant
scolaire
et
garderie
e
_2020/17
:
arrêté
autorisation
l’intervention
de
la
société
SOBECA
pour
des
travaux
d’électrification
le
8
septembre,
route
des
communaux
aux
Bruyères
e
_2020/18
: arrêté
de
vente
par
anticipation
par
la
CCBPD
des
lots
de
la
ZA
des
Bruyères
Page
4
sur
6 Procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
3
septembre
2020
Le
maire
présente
les
décisions
qu’il
a
prises
par
délégation
depuis
le
dernier
conseil
municipal.
Décision
n°20200901
du
1: septembre
2020
Objet
: demande
d’attribution
d’une
subvention
—
Appel
à
projets
des
communes
«
Partenariat
territorial
» - Département
du
Rhône
— 2020
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°20200602
du
4 juin
2020
par
laquelle
le
Conseil
consent
au
Maire
un
ensemble
de
délégations
conformément
à
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
l’alinéa
26
de
demander
à
tout
organisme
financeur,
dans
les
conditions
fixées
par
le
conseil
municipal,
l'attribution
de
subventions,
considérant
qu'il
y
a
lieu
de
solliciter
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projets
susmentionné
pour
contribuer
à
l'aménagement
du
cimetière
communal,
le
maire
a
décidé
d'autoriser
la
sollicitation
de
ladite
subvention
et
d'accepter
les
obligations
contractuelles
liées
à
cet
appel
à
projets.
Celui-ci
sera
déposé
début
septembre
par
la
commission
en
charge
du
projet
d'aménagement
du
cimetière.
POINT
DE
SITUATION
BUDGETAIRE
Le
maire
a
demandé
une
analyse
au
percepteur.
La
commune
a
une
marge
de
manœuvre
faible
et
a
une
capacité
d'emprunt
faible.
La
situation
financière
est
à surveiller.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Informations
des
commissions
municipales
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
PERSICOLAIRES
.
Accueil
de
Fanny
VIOLLE,
ATSEM
à
l’école
de
Bagnols.
Elle
a été
recrutée
cet
été
suite
au
départ
de
Mélanie
LAURENT.
e
En
amont
de
la
rentrée
scolaire,
il y a
eu
une
réorganisation
des
tâches
et
des
responsabilités
des
agents.
Un
mini-audit
a souligné
de
grandes
marges
d'amélioration
en
termes
d'outils,
de
matériels
et
de
produits
d’entretien
de
la
cuisine
et
de
la
salle
de
restauration.
e
Une
pré-rentrée
a
été
effectuée
le
31/8/2020
avec
l’équipe
pédagogique,
l’équipe
municipale
et
les
agents.
e
Au
1°
septembre
2020,
l’école
compte
78
élèves
(56
familles)
répartis
sur
3
classes
(27
élèves
en
maternelle,
25
élèves
en
CP,
CE1,
CE2
et
26
élèves
en
CE2,
CM).
+
La
gestion
des
inscriptions
au
périscolaire
via
le
logiciel
BL
Citoyen
a été
complexe
en
l’absence
de
secrétaire
de
mairie
et
sans
assistance
de
Berger-Levrault.
e
La
mairie
a acheté
un
lave-linge
et
un
sèche-linge
pour
utilisation
à l’école.
PERSONNEL
COMMUNAL
e
Embauche
d’une
secrétaire
de
mairie,
Sarah
RENAUD,
à
temps
partiel
pour
pallier
l'absence
de
la
secrétaire
titulaire.
Les
horaires
d'ouverture
au
public
vont
être
adaptés
en
conséquence
et
une
communication
sera
faite
très
prochainement
aux
Bagnolaises
et
Bagnolais.
URBANISME e
En
janvier
2021,
une
loi
va
entrer
en
vigueur
et
vise
à
transférer
la
compétence
des
PLU
des
communes
à
la
Communauté
de
communes
(PLUI).
Il est
possible
de
refuser
sous
conditions
(25%
des
communes
et
20%
des
habitants
de
la CCBPD
doivent
refuser
le transfert
pour
qu'il
soit
effectif).
Le
maire
suit
le
dossier.
°
Il ya
un
terrain
constructible
à vendre
dans
le
Bourg
de
Bagnols.
Ce
terrain
serait
intéressant
pour
d'éventuels
projets
municipaux.
Le
maire
se
renseigne
sur
les
modalités.
RELATION
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
e
Un
document
sera
adressé
prochainement
aux
associations
et aux
usagers
des
ERP
de
la commune.
il
précise
les
contraintes
sanitaires
actuelles
(décret
et
obligations
préfectorales
concernant
les
gestes
barrières
et
le port
du
masque)
ainsi
que
les exigences
de
la commune
en
ce
qui
concerne
le
ménage
après
utilisation
et
la désinfection
des
points
de
contact
(poignées,
tables...).
e
La
mairie
reconduit
les
chèques
loisirs
bagnolais,
attribués
aux
jeunes
de
18
ans
maximum
qui
en
font
la
demande
et
s'inscrivent
à
une
activité
culturelle
ou
sportive
pour
l’année
2020-2021;
participation
de
la
mairie
de
18
euros;
1 chèque par
jeune.
La
demande
doit
être
faite
en
mairie :
secretariat@bagnols.net
Page
5
sur
6 Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
3 septembre
2020
ANIMATIONS
ET
EVENEMENTS
MUNICIPAUX
+
Samedi
26
septembre
2020:
la
mairie
participe
à
l'opération
nationale
du
mouvement
Leclerc
«
Nettoyons
la
nature
».
Tous
les
habitants
et
les
associations
sont
conviés.
Plus
de
détails
seront
communiqués
prochainement.
INFORMATION
ET
COMMUNICATION
e
Un
comité
de
lecture
est
mis
en
place
pour
la finalisation
du
bulletin
municipal
2021,
il comprendra
des
membres
du
conseil
municipal
et
des
membres
«
hors
conseil
municipal
».
La
commission
Information
Communication
a
retenu
On.imaj’Ine,
prestataire
basé
sur
Frontenas
pour
la création,
la
mise
en
page
et
l'impression
du
bulletin
annuel
2021.
Le
contenu
sera
rédigé
par
la commission,
sous
la
responsabilité
du
maire.
DEMOCRATIE
PARTICIPATIVE
°e
Une
consultation
des
élus
est
en
cours.
La
commission
invite
les
membres
du
conseil
a apporté
leurs
idées,
notamment
pour
les
commissions
dans
lesquels
ils ne
sont
pas.
RENOVATION
DE
L'EGLISE
SAINT-BLAISE
+
Béatrice
KALFOUN
de
la Direction
régionale
des
affaires
culturelles
Auvergne-Rhône-Alpes
et
Marie
DASTARAC,
architecte
des
Bâtiments
de
France,
sont
venues
visiter
l’église
vendredi
4
septembre
en
vue
de
l’examen
prochain
par
la
commission
CRPA
pour
l’extension
de
la
protection
de
l’église
de
Bagnols.
TOURISME
ET
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
+
La
mairie
a
reçu
une
demande
d'autorisation
pour
l'installation
d’un
camion-pizza
à
Bagnols
le
dimanche
de
17h30
à 21h30.
Elle va
être
traitée
par
la commission.
Informations
diverses
e
Suivant
l'arrêté
préfectoral
n°69-2020-08-31-003
du
31
août
2020,
le
port
du
masque
est
obligatoire
pour
les
personnes
âgées
de
+11
ans
autour
des
écoles
du
Rhône,
donc
autour
de
l’école
de
Bagnols
(50
mètres
autour
de
l’école).
e
Une
coupure
de
courant
est
programmée
par
Enedis
aux
Tuillières,
aux
Bruyères,
à
la
ZAC
des
Bruyères
et
à
la Goutte
Bois
Dieu
le
mardi
08
Septembre
entre
08h30
et
14h30
pour
une
durée
de
6 heures.
°
Pour
information,
le
conseil
municipal
se
réunira
en
commission
générale
le jeudi
24
septembre
2020.
+
Date
du
prochain
conseil
municipal
: jeudi
15
octobre
2020
20h00
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h15.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
/ Î À
nn
î
>
Audrey
BARON-GUTTY
Jean-François
FADY
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
est
affiché
dans
un
délai
d’une
semaine
sur
les
panneaux
d'affichage
et
le
site
internet
de
la
commune.
Il mentionne
les
questions
abordées
et
les
délibérations
adoptées
lors
du
conseil
municipal.
Le procès-verbal,
faisant
apparaître
la nature
de
l’ensemble
des
questions
abordées,
de
manière
synthétique,
au
cours
de
la séance
du
conseil
municipal,
les délibérations
adoptées
et,
de
manière
synthétique,
les discussions
qui
ont précédé
leur
adoption,
est
ensuite
rapidement
rendu
public
en
mairie
et sur le site
internet
de
la commune. Page
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sur
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