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Déliberation - 27def7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
4
mai
2023
HAX
&
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
4
mai
2023
Date
de
convocation
et d'affichage
: 1°
mai
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 15
Membres
présents
à la séance
: 10
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élu
: Audrey
BARON-GUTTY
Délibération
20230330-1
- Délibération
fixant
le taux
de
fiscalisation
des
charges
du
SYDER
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20230330-2
—
Délibération
approuvant
le renouvellement
de
la convention
ADS
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20230330-3
: Délibération
autorisation
le recours
à la publicité
dans
le bulletin
com-
munal
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20230330-4
: Délibération
autorisant
le
lancement
d’une
souscription
pour
la
réno-
vation
de
l’église
Saint-Blaise
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Audrey
BARON-GUTTY
Jean-François
FADY
Secrétaire
de
séance
Maire
A
ft
Ù
»