Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib 20.06.2024
Déliberation - liste delib 31.05.2024
Déliberation - liste delib 17102024
Procès Verbal - CONVOC AFFICHAGE
Procès Verbal - 20260220134056515
Déliberation - DELIB SUCCINT 04062026
Procès Verbal - 20240423172706064
Déliberation - delib succint
Déliberation - 20260311090447861
Déliberation - liste delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eschentzwiller.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
MAIRIE
D’ESCHENTZWILLER
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
SEANCE
DU
VENDREDI
22
MARS
2024
Document
publié
sur le site
internet
de
la commune
d'Eschentzwiller
le
Réunis
en
séance
selon
les conditions
de
droit commun
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire
Gilbert
IFFRIG.
Monsieur
Gilbert
IFFRIG
souhaite
la bienvenue
à tous
les membres
présents
et ouvre
la séance
à
20H30. Nombre
de
membres
en
exercice :
15
Présents
11
M.
Gilbert
IFFRIG,
M.
Pierre
LIPP,
M.
Noël
MULLER,
M.
Jean-Jacques
VOGELSPERGER,
Mme
Denise
HERTH,
Mme
Catherine
WEIGEL,
M.
Charles
GRAFF,
Mme
Natacha
MEYER,
Mme
Adrienne
CAMPILLO,
Mme
Sophie
BOEGLIN,
Mme
Patricia ROLLAND
Absents
excusés
et
non
représentés
0
Absents
non
excusés
:
0
Ont
donné
procuration :
4
M.
Jean-Luc
REIBEL
à M.
Noël
MULLER
Mme
Karine
RISBOURG
à Mme
Patricia
ROLLAND
M.
Michel
JENATTON
à M.
Charles
GRAFF
Mme
Valérie
GRENON
à Mme
Catherine
WEIGEL
Secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
WEIGEL
Secrétaire
auxiliaire
de
séance
: Mme
Séverine
AUGEREAU,
secrétaire
générale
de
mairie
Le
quorum
est
atteint pour
cette
séance.
Aucun
auditeur
n'assistait
à la séance.
Le
Conseil
municipal
a approuvé
les
délibérations
suivantes :
|}! ADMINISTRATION
GENERALE
A)
APPROBATION
DU
PROCES-:VERBAL
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
22
FEVRIER
2024
Le
procès-verbal
est approuvé
à l'unanimité.
©
Le
Maire
Le
secréta
\
+
LA
#
4
“je
.
ire
de
Séance
La
secrétaire
auxiliaire À) B)
11/7 AFFAIRES
FINANCIERES
A)
APPROBATION
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
ET
DE
GESTION
2022
SERVICE
«
COMMUNE
»
Le
point est approuvé
à l'unanimité,
B)
FIXATION
DES
TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
LOCALES
POUR
L’ANNEE
2024
Le
point est approuvé
à l'unanimité.
C)
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DE
L’ANNEE
2023
DU
SERVICE
« COMMUNE
»
Le
point
est approuvé
à l'unanimité.
D)
ECOLE
PRIMAIRE
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
MODIFICATIVE
POUR
UNE
CLASSE
VERTE
EN
2024
Le point est approuvé
à l'unanimité. II! AFFAIRES
INTERCOMMUNALES NEANT
IV/ AFFAIRES
PATRIMONIALES NEANT
VI AFFAIRES
DE
PERSONNEL
Le
point est approuvé
à l'unanimité.
VI/ DIVERS
REMERCIEMENTS DIVERS
?
\
Le
Maire
x
Le
secrétaire
de
$éance
La
secrétai
éance
auxiliaire Tout
l'ordre
du jour étant
épuisé,
Monsieur
le Maire
clôt la séance
à 21h20.
Le
Maire,
Gilbert
IFFRIG Ze
Les
délibérations
et
les
procès-verbaux
de
séance
sont
consultables
sur
le
site
internet
de
la
commune
sur www.eschentzwiller.fr
Un
exemplaire
papier
est également
mis
à la disposition
du
public
au
secrétariat
de
la mairie.
î
Le
Maire
Le
secrétae
de
Béance
La
secrétaire
auxiliaire