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Déliberation - delib succint
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eschentzwiller.
Lien du pdf (Déliberation - delib succint)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
MAIRIE
D'ESCHENTZWILLER
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
SEANCE
DU
JEUDI
18 AVRIL
2024
Document
publié
sur
le site
internet de
la commune
d'Eschentzwiller
le
Réunis
en
séance
selon
les conditions
de
droit commun
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire
Gilbert
IFFRIG.
Monsieur
Gilbert
IFFRIG
souhaite
la bienvenue
à tous
les
membres
présents
et ouvre
la séance
à
20H00. Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Présents
13
M.
Gilbert
IFFRIG,
M.
Pierre
LIPP,
M.
Noël
MULLER,
M.
Jean-Jacques
VOGELSPERGER,
Mme
Denise
HERTH,
Mme
Catherine
WEIGEL,
M.
Charles
GRAFF,
Mme
Natacha
MEYER,
Mme
Adrienne
CAMPILLO,
Mme
Sophie
BOEGLIN,
Mme
Patricia
ROLLAND,
M.
Michel
JENATTON,
Mme
Valérie
GRENON
Absents
excusés
et non
représentés
1
Mme
Karine
RISBOURG
Absents
non
excusés
:
Ont
donné
procuration :
1
M.
Jean-Luc
REIBEL
à M.
Noël
MULLER
Secrétaire
de
séance
: Mme
Catherine
WEIGEL
Secrétaire
auxiliaire
de
séance
: Mme
Séverine
AUGEREAU,
secrétaire
générale
de
mairie
Le
quorum
est
atteint
pour
cette
séance.
Aucun
auditeur
n'assistait
à la séance.
Le
conseil
municipal
a approuvé
les
délibérations
suivantes :
1] ADMINISTRATION
GENERALE
Le
procès-verbal
est approuvé
à l'unanimité.
Il! AFFAIRES
FINANCIERES
£
Le
Maire
Le
nt
Séance
La
secrétair.
séance
auxiliaire A)
DEMANDE
DE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
DES
ARIAS
Ce
point
est approuvé
à l'unanimité.
B)
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’AFAPEI
DE
BARTENHEIM
Ce
point
est approuvé
à l'unanimité. Il! AFFAIRES
INTERCOMMUNALES NEANT
IV/ AFFAIRES
PATRIMONIALES
A)
CESSION
DE
2 PARCELLES
COMMUNALES
A LA
CEA
Ce
point
est approuvé
à l'unanimité.
VI AFFAIRES
DE
PERSONNEL
NEANT
VI] DIVERS
A)
REMERCIEMENTS
B)
DIVERS Tout
l'ordre du jour étant épuisé,
Monsieur
le Maire
clôt la séance
à 20h25.
Le
Maire,
Gilbert
IFFRIG
HZ
Les
délibérations
et
les
procès-verbaux
de
séance
sont
consultables
sur
le
site
internet
de
la
commune
sur www.eschentzwiller.fr
Un
exemplaire
papier
est également
mis
à la disposition
du
public
au
secrétariat
de
la mairie.
p
Le
Maire
Le
secrétdi
Séance
La
secrétaire
éarrce
auxiliaire