Conseil Municipal - CM du 22 Septembre 2020

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Conseil Municipal - CM du 22 Septembre 2020 Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Quiou. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 22 Septembre 2020)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Département des Côtes d’Armor

Arrondissement de Dinan

Canton de Lanvallay

Commune de LE QUIOU

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

en date du 22 septembre 2020

L’an deux mil vingt, le 22 septembre à dix-huit heures trente

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Arnaud CARRÉ, Maire.

Nombre de

membres

en exercice : 11

Présents : 10

Votants : 10

Présents : Arnaud CARRE, Axel HERVET, Erwann DIVEU, Lucie CHEVALIER, Thierry CHAPON, Charles LEFORT, Amandine MORIN, Sonia QUEMENER, Brieuc LABOUE, Christine LOGUIVY

Absent ayant donné procuration : Adeline PEPION ayant donné procuration à Sonia QUEMENER

Absent non excusé :

Secrétaire de séance : Lucie Chevalier

Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h38

Il est constaté que le quorum est atteint.

Ordre du jour :

- Validation du compte-rendu de la précédente réunion

- Fin des travaux de l’école : (Erwann Diveu)

Demande de subvention via le Contrat de Territoire

- 2ème appel à projet au Conseil Départemental (Mr le Maire)

Inscription de la rénovation de l’appartement N° 3 au-dessus de l’école. Délibération à prendre. - Fleurissement : (Adeline Pépion)

Point sur la visite de Mme Hamon Rondo du Département

- Réorganisation du plan de fleurissement

Mise en place d’un planning en octobre et novembre de deux samedis matin participatifs - Label : Atlas de la biodiversité intercommunale

- Bulletin municipal : Mr le Maire

- Commissions municipales

- Site internet : point sur l’avancement (Axel Hervet)

- Photovoltaïque – Dinan Agglomération : propositions présentées par Mr le Maire QUESTIONS DIVERSES

Validation du compte-rendu de la précédente réunion de conseil municipal

Monsieur le Maire demande si quelqu’un a une remarque à faire à propos du compte-rendu de la précédente réunion de conseil municipal. Le Conseil Municipal valide le compte-rendu en date du 28 août 2020.

Devis retenus pour travaux à l’école des Faluns

Afin de terminer les travaux de rénovation de l’école, Erwann DIVEU adjoint aux travaux présente les derniers devis reçus.

Après étude, les entreprises suivantes ont été retenues :

- Mr Bricolage à St Jouan des Guérets, un abri de jardin avec auvent : 1 124.17 € HT, 1 349. 00 € TTC- Martin Paysage à Brusvily, préparation sol pour montage abri jardin : 2 750.00 € HT, - 3 300.00 € TTC

- ABRIBOA, préau dans la cour de l’école : 4 111.67 € HT, 4 934.00 € TTC - Pose et fourniture portail jardin école : 1 000.00 € HT 1 200.00 € TTC

- Montage du préau : 3 000.00 € HT, 3 600.00 € TTC

- Martin le Val à Plouasne, placards à l’école : 1 063.20 € HT 1 275.84 € TTC Présents : 10 Votants : 11 Voix pour : 11

Rénovation appartement n° 3 place des anciens combattants

Monsieur le Maire précise que le Conseil Départemental va mettre en place un deuxième appel à projet financé à 80 %. L’appartement n° 3 place des anciens combattants étant libre et ayant besoin d’être rénové, l’adjoint Erwann Diveu présente des devis.

Après étude, les entreprises suivantes ont été retenues :

- Créa Bain, travaux de plomberie : 3 081.00 € HT 3 389.10 € TTC

- Martin le Val Plouasne, placo : 3 946.21 € HT 4 340.83 € TTC

- Bretagne Rénovation Service, peinture : 8 776.69 € HT 9 654.36 € TTC Monsieur le Maire demande l’autorisation de demander la subvention au Conseil Départemental, pour un financement à 80 %.

Présents : 10 Votants : 11 Voix pour : 11

TRAVAUX ACCEPTÉS ET AUTORISATION POUR DEMANDE SUBVENTION

Travaux de voirie

Monsieur le Maire fait savoir que Dinan Agglomération interviendra pour refaire la rue de la Ville Neuve semaines 39 à 45. Trois tonnes de Point à Temps sont allouées à la commune par l’agglomération qui participe à hauteur de 75 %.

Acte de vente sous seing privé en la forme administrative d’un terrain

Monsieur le Maire indique que Monsieur Renault Michel est d’accord pour vendre sa parcelle A 381 d’une contenance de 120 m2 à la commune de LE QUIOU pour la somme d’un euro. Monsieur le Maire propose de rédiger un acte de vente sous seing privé en la forme administrative pour conclure cette vente.

Selon l’article L 1311-13 du CGCT, l’article L 1212-1 du CGPPP et l’article L 1111-1 du CGPPP, Monsieur le Maire demande l’autorisation de rédiger et de signer cet acte.

Après délibération, il a été procédé au vote à mains levées.

Membres présents : 10 Votants : 11 Voix pour : 11

ACCORD pour achat de la parcelle et rédaction de l’acte.

Décision Modificative N° 2 pour le budget communal

La commune doit modifier l’arrêt de car au village de Mauny, aussi, afin de régler la facture de voirie à l’entreprise Poulard, Monsieur le Maire demande l’autorisation d’effectuer la décision modificative suivante en investissement :

2313 : - 1 500 €

2315 : + 1 500 €

Après délibération, il est procédé au vote à mains levées :

Présents : 10 Votants : 11 Voix pour : 11

Accord pour la Décision ModificativeSollicitation du Fonds de Concours auprès de Dinan Agglomération pour la rénovation du mur cimetière

Monsieur le Maire rappelle qu’un Fonds de Concours avait été attribué pour la restructuration de l’école des Faluns. Mais, suite à l’écroulement d’une partie du mur d’enceinte du cimetière en 2019, Monsieur le Maire propose que cette subvention ne soit plus attribuée pour les travaux de l’école, mais pour la rénovation du mur du cimetière.

Il demande l’autorisation de solliciter le Fonds de Concours auprès de Dinan Agglomération et demande le droit de signer tout document relatif à ce dossier.

Après délibération, il est procédé au vote à mains levées :

Présents : 10 Votants : 11 Voix pour : 11

Appel aux bénévoles pour aider au fleurissement du bourg

Monsieur le Maire demande qui peut être bénévole pour aider à modifier les massifs de fleurs du bourg et des entrées de bourg. La date est fixée au samedi 24 octobre 2020 de 10 heures à 12 heures environ. Les personnes suivantes se sont proposées :

Lucie Chevalier, Charles Lefort, Amandine Morin, Sonia Quéméner, Mary Britton, Brieuc Laboue, Adeline Pépion, Emeline Bacqueyrisse, Isabelle Carré. Patrice Goupil employé communal participera à cet atelier.

Parution du bulletin municipal

L’année 2020 ayant été spéciale à cause du COVID 19, aucun bulletin municipal n’est paru jusqu’à ce jour. Monsieur le Maire propose d’éditer le prochain bulletin fin novembre 2020, il sera préparé par la commission communication.

Nouveau réfrigérateur pour la salle annexe

Mr Axel Hervet adjoint indique que le réfrigérateur de la salle annexe à la mairie était trop petit pour mettre au frais les colis de la banque alimentaire, aussi a-t’il été décidé d’en acheter un réfrigérateur plus grand. Celui actuellement dans cette salle ira dans le local de l’ancienne gare, salle Georges Le Gac.

Panneaux voie sans issue

Mr le Maire indique que deux demandes ont été faites par des concitoyens aussi que deux panneaux de voie sans issue ont été achetés, l’un sera mis au bout du Chemin de la Perchais, l’autre au Chemin de la Hazardière.

Photovoltaïque

Un projet mené par Dinan Agglomération est en cours et il fallait présenter plusieurs sites : Une étude de préfaisabilité, réalisée par Dinan Agglomération, qui permettra de déterminer si les projets sont viables.

L’étude contrôle également si la charpente peut recevoir un poids supplémentaire s’il n’y a pas d’ombres portées qui gêneraient la production d’énergie. Une estimation du coût serait faite pour la commune pour une productivité en revente ou en auto consommation.

Avancement du site Internet

Axel HERVET annonce que le site est bien avancé, il sera mis en ligne sous une quinzaine de jours.

Commerces ambulants

Mr le Maire rappelle l’historique des emplacements des commerçants ambulants sur la place de l’église, de la participation financière pour les commerçants qui s’alimentent sur l’électricité de la commune ; Un forfait annuel d’environ 150 € sera étudié. Monsieur le Maire propose d’en reparler lors de la prochaine réunion de conseil municipal.Départ en retraite de la secrétaire de mairie

Madame Huguette CHESNEL sera en retraite au 1er octobre 2020. La commune lui a offert deux cadeaux lors de sa dernière réunion de conseil municipal. Monsieur le Maire et les conseillers municipaux l’ont remerciée pour ces onze années passées au service de la commune et lui ont souhaité une bonne retraite.

La séance est levée à 20h28

Le Maire, Axel HERVET Erwann DIVEU Arnaud CARRÉ

Lucie CHEVALIER Thierry CHAPON Charles LEFORT

Amandine MORIN Sonia QUEMENER Brieuc LABOUE

Christine LOGUIVY