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Conseil Municipal - CM du 09 Juillet 2021
Conseil Municipal - CM 10 mars 2022
Conseil Municipal - CM du 1 septembre 2022
Document publié le Jeudi 1 septembre 2022 par la commune de Quiou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 1 septembre 2022)
Thèmes du document : Assurance, Banque, Transports,
Département
des
Côtes
d'Armor
Arrondissement
de
Dinan
Canton
de
Lanvallay
Commune
de
LE
QUIOU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
1°
septembre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
1er
septembre
2022
à dix-huit
heures
et trente
minutes.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
d'honneur
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
CARRÉ,
Maire.
Nombre
de
Présents:
Arnaud
CARRE,
CHEVALIER
Lucie,
HERVET
Axel,
QUEMENER
Sonia,
membres
DIVEU,
LEFORT
Charles,
LOGUIVY
Christine,
LABOUE
Brieuc,
MORIN
Amandine
en
exercice:
11 Présents :
Absent
ayant
donné
procuration
: PEPION
Adeline
donne
procuration
à QUEMENER
Votants
:
Sonia,
Erwann
DIVEU
donne
procuration
à Arnaud
CARRÉ
Absent
non
excusé
: Thierry
CHAPON
Secrétaire
de
séance
: Madame
Lucie
CHEVALIER
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à
18h30
Il est
constaté
que
le quorum
est
atteint.
ORDRE
DU
JOUR :
- Validation
du
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
- Fond
de
concours
Dinan
Agglomération
- Eclairage
Public
- Enquête
Publique
- Syndicat
des
Faluns
- Exposition
permanentes
de
la
Gare
- Communes
Burlesques
- Budget
Général
- Reprise
du
Terrain
de
Football
- Site
internet
de
la commune
- Voirie - Questions
diverses
Validation
du
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
du
conseil
municipal :
Monsieur
le
Maire
demande
s’il
reste
des
remarques
à
propos
du
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
du
conseil
municipal.
Celui-ci
a été
validé
par
l’ensemble
du
conseil. SINISTRE
BATIMENT
COMMUNAL
—
Retour
de
l'Assurance
AXA
Monsieur
le
Maire
présente
la
liste
des
indemnisations
connues
à
ce jour
pour
les
biens
volés
lors
du
sinistre
de juin
2022
sur
le bâtiment
communal.
L'expert
de
l'assureur
AXA
a statué
sur
une
indemnisation
de
900€
pour
le vol
de
la remorque
EB-840-TQ
dont
une
déduction
de
100€
pour
la franchise.
Le
chèque
n°0255892
d’une
valeur
de
800€
a été
réceptionné
le 26
août
2022
à la mairie.
La
remorque
Lider
a
été
acheté
le
18
mars
2016
pour
un
coût
HT
de
1464.73€
et
TTC
de
1757.68€ L’expert
de
l’assureur
AXA
a
statué
sur
une
indemnisation
de
3400€
pour
le
vol
de
la
tondeuse
autoportée
31500080039
dont
une
déduction
de
160€
pour
la
franchise.
Le
chèque
n°0255874
de
3240€
a été
réceptionné
le 26
août
2022
à la mairie.
La
tondeuse
Toro
a
été
acheté
le
18
mars
2016
pour
un
coût
HT
de
3878.38€
et
TTC
de
4654.06€ L’expert
n'a pas
encore
expertisé
le montant
de
l’indemnisation
pour
le reste
du
matériel
volé.
Un
rendez-vous
téléphonique
a été
fixé
le
19
septembre
2022.
Mr
Le
Maire
demande
l’ouverture
d’une
ligne
de
crédit
en
investissement
afin
d’honorer
ces
dépenses. FOND
DE
CONCOURS
DINAN
AGGLOMERATION
INVESTISSEMENT
2022
Martériels
Communaux
HT
TTC
achat
remorque
2022
1241.66
1490
achat
tracteur
2022
4250,18
5100,22
achat
débrousailleuse
2022
602,78
723,33
porte
bâtiment
2022
4625,04
5550,05
réparation
camion
2021
1294,22
1553,06
coût
souffleur
:
359,25
431,1
TOTAL
12373,13
14847,76
|
=
Coût
réel
Commune
: 4621.20€
TTC
Coût
réel
remboursé
AXA
4040€
+
Fond
de
concours
6186€
Investissement
Réel
2022
Bandes
Axiales
Lanval'com
2300,5
2760,6
Exposition
permanente
1600
Solde
Matériels
Communaux
4872,02
Travaux
Toilettes
Écoles
1351,25
1621,5
Éclairage
Tableau
École
598,1
EEL
TTC
2022
717,72
INVESTISSEMENT
2023
Jeux
et
structure
Ecole
Publique
9332
11198,4
Jeux
quartier
des
Ruettes
8790
10548
Travaux
SDE
+
Prise
Commercants
?
?
TOTAL
18122
21746,4 Fond
de
concours
Global
9061
(50%
agglomeration
x HT
versé)
DSIL
Eclairage
Public
30%
?
?
Dossier
présenté
Nov2023
Autofinancement
Commune
LE
QUIOU
|
ME
|
__12685,4
COUT
REEL
TTC
2023
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
Mr
Le
Maire
pour
imputer
en
section
investissement
les
afin
de
créer
de
nouvelles
lignes
ou
imputations.
PROPOSITION
DE
NOUVEAUX
HORAIRES
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
et
FORMATION
TERRAIN
SDE Monsieur
Le
Maire
propose
de
modifier
les
heures
de
l’éclairage
public
et
propose
à M.
Axel
HERVET
de
participer
à une
formation
sur
le terrain
lui
permettant
d'obtenir
la gestion
de
l'éclairage
Public
afin
de
diminuer
les
coûts
liés
à
leurs
fonctionnements.
Aurelien
LEFORT,
le technicien
qui
s'occupe
de
la commune
pour
le
réglage
des
horloges
d'éclairage
pour
le compte
de
la SDE,
pourrait
se
déplacer
sur
la commune
afin
d'expliquer
leur
fonctionnement
au
1°"
adjoint,
Axel
HERVET.
A
cette
fin,
un
rendez-vous
sera
fixé
entre
les
deux
interlocuteurs
et
la
durée
de
cette
formation
sur
le terrain
dépendra
du
niveau
technique
en
électricité
de
M.
Axel
HERVET.
Il n’y
a pas
de
coût
inhérent
à cette
formation
informelle.
Mr
Axel
HERVET
aura
la charge
du
changement
des
horaires
de
l'éclairage
public
suite
à
cette
nouvelle
compétence.
DESIGNATION
DE
L'ENQUETEUR
POUR
L’ALIENATION
CHEMINS
DU
HAC
-—
Ouverture
de
lignes
de
trésorerie
Monsieur
Le
Maire
propose,
après
consultation
de
la
liste
départementale
d'aptitude
aux
fonctions
de
commissaire
enquêteur
de
la
sous-préfecture
de
Guingamp,
de
missionner
le
Colonel
de
gendarmerie
Francis
OHLING,
actuellement
en
retraite,
et
celà
afin
de
réaliser
l'enquête
publique
pour
l’aliénation
des
chemins
du
HAC.
Il a
un
rendez-vous
avec
ce
dernier
le
16
septembre
prochain.
Il demande
au
conseil
municipal
la
parution
officielle
dans
la
presse
et
la création
d’une
ligne
Budgétaire. Il rappelle
que
les frais
inhérents
à cette
enquête
publique
sera
imputable
au
demandeur,
M.
JULIEN. Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
la
mise
en
place
technique
de
l’enquête
publique. Modalités
de
mise
en
œuvre
du
compte
épargne
temps,
modification
de
l'effectif
du
personnel
et
travaux
réalisés
dans
le
bâtiment.
Monsieur
Axel
HERVET
présente
les
modalités
de
mise
en
œuvre
du
compte
épargne
temps
du
personnel
du
syndicat
de
l'Ecole
des
Faluns,
Jules
Verne. I rapporte
aussi
les
décisions
sur
les
modifications
de
l'effectif
de
l’école
publique
pour
2022/2023. Pour
rappel
madame
QUINQUES,
la directrice
de
l’école,
a envoyé
le
26
juillet
une
liste
de
travaux
à réaliser
dans
l’école
notamment :
-
Changer
le
sable
du
bac
des
maternelles
-
__Repeindre
sous
les fenêtres
côté
rue
de
la classe
de
CM2
-
Retirer
les
barrières
entourant
la
pelouse
-
Changer
les
baguettes
trop
basses
au
niveau
des
tablettes
inclinées
à
droite
du
bureau
de
la classe
de
CM2
-
Changer
le
revêtement
dans
les
toilettes
des
garçons
-__
Réinstaller
la
lumière
au-dessus
du
tableau
de
la classe
de
CM2
Il a été
réalisé
la
plupart
des
demandes
avant
la
reprise
de
l’école.
Excepté
le revêtement
des
toilettes
des
garçons
qui
n’a
pas
été
changé
mais
désinfecté
et
repeint.
L’éclairage
du
tableau
de
la classe
de
CM?
sera
installé
par
l’entreprise
POTDEVIN
pour
un
total
de
717.72€
TTC. Les
trois
portails
de
l’école
ont
quant
à eux
été
repeint
en
gris
anthracite.
VERNISSAGE
ET
ORGANISATION
DE
L'EXPOSITION
PERMANENTE
DE
LA
GARE
Monsieur
Le
Maire
propose
d'organiser
le
vernissage
de
l’exposition
permanente
située
sur
le
site
de
la
Gare
à
la
date
du
24
septembre
2022
à
11
heures.
À
cette
fin,
Mr
Le
Maire
propose
le
b.a.t
des
invitations
réalisées
par
Garance
FRANCOISE.
Les
panneaux
de
l'exposition
qui
sont
réalisés
par
Histoire
et
Patrimoine
du
Pays
Dinard
Rance
Emeraude
seront
mis
en
place
à
partir
du
19
septembre
2022
par
Erwann
DIVEU,
Charles
LEFORT
et
Brieuc
LABOUE.
Le
coût
de
la
réalisation
de
ces
panneaux
et
des
recherches
associées
s'élèvent
à 1600€.
Un
verre
de
l'amitié
sera
offert
par
la
municipalité.
PRISE
EN
CHARGE
DES
FRAIS
EVENEMENT
COMMUNES
BURLESQUES
Axel
HERVET
demande
au
conseil
d'accepter
la
prise
en
charge
des
frais
de
représentation
pour
l'évènement
en
date
des
27
et
28
août
2022
à
Bourgougnague
dans
le
Lot-et-Garonne
(47). Cette
demande
concerne
les frais
d'inscription
pour
un
montant
de
55€
ainsi
que
les frais
de
route
pour
l'aller
et
le
retour,
notamment
les
péages
pour
un
montant
de
61.10€
ainsi
que
les frais
de
carburant
s’élevant
à 130.05€.
Le
montant
total
de
ces
frais
de
déplacement
s'élèvent
à 254.15€.
Cette
prise
en
charge
fera
l’objet
d’une
décision
modificative
au
chapitre
011
sur
la
ligne
6256
car
non
prévue
sur
le
budget
2022.
Abstention
: 1-
Mr
Le
Maire
DECISIONS
MODIFICATIVES
AU
CHAPITRE
012
ET
011
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
des
décisions
modificatives
à
prendre. Suite
à
l'embauche
temporaire
de
madame
PENDIC
pour
la
formation
de
la
secrétaire
de
mairie,
la
ligne
6218
(autre
personnel
extérieur)
du
chapitre
012
est
à
modifier.
En
effet
le
budget
voté
prévoyait
un
montant
de
600€
notamment
pour
les
missions
Argent
de
Poche. Mais
l'emploi
d’une
personne
via
le
centre
de
Gestion
nous
fait
imputer
ce
compte
de
tous
les
salaires
de
madame
PINDIC.
Les
missions
Argent
de
Poche
s’élèves
à 540€,
soit
90€
par
participants
(6).
Les
missions
de
Claudine
PENDIC
de
Mai
à Aout
2022
s'élèvent
à
3768.89€
(selon
prévisions,
car
à ce jour
seulement
2176.32€
ont
été
facturé
par
le centre
de
gestion).
La
ligne
6218
doit
pouvoir
budgétiser
4308.89€
pour
faire
face
à
ses
dépenses,
soit
ajouter
3708.89€
de
prévision
budgétaire
sur
ce
compte.
Suite
à l'atelier
«
Prise
en
Main
du
Logiciel
Budget
» réalisé
par
BERGET
LEVRAULT,
le compte
6184
du
Chapitre
011
nécessite
une
décision
modificative.
En
effet,
la
ligne
6184
(versement
à
des
Organismes
de
Formation)
n’était
pas
prévue
au
budget
2022.
Il doit
être
budgétisé
la somme
de
576€
pour
faire
face
à cette
dépense.
Le
replacement
du
matériel
communal
suite
au
sinistre
du
mois
de
juin
2022,
sera
à imputer
en
investissement
2022.
REPRISE
DU
TERRAIN
DE
FOOTBALL
- EMPLACEMENT
MAISON
DE
L'ENFANCE
Monsieur
le
Maire
rapporte
que
suite
aux
échanges
avec
les
membres
de
Dinan
Agglomération
concernés
par
le dossier
de
reprise
de
la
compétence
de
la gestion
du
terrain
de
football
de
la
commune
de
LE
QUIOU,
les
parcelles
concernées
ont
été
précisées
: sont
concernées
les
parcelles
263
A14
- A15
et A16.
Le
dispositif
d'assainissement
collectif
de
la
Maison
de
l'enfance
s'étend
sur
plusieurs
parcelles
dont
la
263
A14
et
A15.
Une
division
serait
envisageable
afin
de
rester
dans
le
domaine. Mr
Le
Maire
rapporte
le compte
rendu
du
rendez-vous
entre
le
président
du
club
de
football
de
Plouasne.
MODIFICATION
DU
SITE
INTERNET
CONCERNANT
LA
LOCATION
Mr
Le
Maire
propose
l'ajout
d'une
ligne
"salle"
sur
le
site
internet
de
la
commune,
sur
la
partie
"location".
Cette
ligne
"Salle"
permettrait
de
réserver
les
tables
et
chaises
directement
depuis
le
site
afin
de
centraliser
toutes
les
demandes
lors
des
réservations
d'évènements
communaux
et
privés.
Mr
Le
Maire
propose
de
permettre
à
la
secrétaire
de
mairie,
Garance
Françoise,
de
gérer
en
collaboration
avec
Axel
HERVET
le site
internet,
notamment
la
partie
Réservation
de
salle
et
l'accès
à la
page
d'accueil
pour
diffuser
les
informations
utiles.
VOIRIE
- TRAVAUX
à
prévoir
Suite
à
un
accident
qualifié
de
Sérieux,
au
croisement
de
la
Croix
Blanche,
de
nouveaux
panneaux
et
bandes
signalétiques
sont
à
prévoir.
En
effet
le trafic
est
en
augmentation
avec
les
services
proposés
au
château
du
Hac.
Ce
carrefour
est
dangereux.
Route
de
la
Cour
Neuve :
Au
croisement
prévoir
-
deux
bandes
STOP
-__unretour
d’axes
-
deux
panneaux
STOP
+ SIGNAUX
-
deux
panneaux
de
direction
pour
le château
du
Hac
avec
charte
graphique
(logo
communal)
Carrefour
du
HAC -
deux
bandes
STOP
(agglomération)
-
deux
panneaux
STOP
+ un
pré-signal
venant
du
chemin
du
Petit
Frêne
Un
panneau
STOP
à été
donné
par
Dinan
Agglomération
Rue
de
la
Fontaine
-
Un
panneau
STOP
fourni
gratuitement
par
l’agglomération
Bourrien
-
Passage
de
hydrocureuse
réalisé
par
l’entreprise
A2B
le 08
septembre
2022
-__
Reprise
du
réseau
eau
pluviale
puis
mise
en
place
d’un
enrobé
à partir
du
15
septembre.
Ville
Neuve
Travaux
à réaliser
sur
2023,
remboursement
de
Dinan
Agglomération
-
Traversée
de
chaussée
-
Changement
des
buses
-__Aqueduc
haut
et
bas
sur
la chaussée
-
Curage
Chemin
Rouge
à
la
cour
Neuve
-
Nettoyage
du
fossé
pour
l'entrée
de
champ
Goudé/Nogues
-
Mise
en
place
de
buses
9m
x
2m
=
18m
La
séance
a
été
levée
à
20H30
Le
Maire,
Axel
HERVET
Adeline
PEPION
Arnaud
CARRÉ
]
Procuration
Erwann
DIVEU
Lucie
CHEVALIER
Thierry
CHAPON
Procuration
Absent
non
excusé
Charles
LEFORT
Amandine
MORIN
Sonia
QUEMENER
Brieuc
LABOUE
Christine
LOGUIVY