Déliberation - a161212063

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Déliberation - a161212063 Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a161212063)Thèmes du document : Sociétal, Éducation, Démocratie, 63 - Subventions complémentaires 2016 aux Maisons de quartier associatives et Espaces de vie sociale

M. l’Adjoint LEUBA, Rapporteur :

I - Contexte

La Ville de Besançon anime, au travers de sa Direction Vie des Quartiers, un réseau composé :

- de 4 structures municipales : Maisons de quartier de Planoise, Grette / Butte, Montrapon / Fontaine Ecu et Bains Douches,

- de 4 structures associatives : Association Sportive d’Education Populaire (ASEP) Chaprais / Cras / Viotte, Comité de quartier Rosement / Saint-Ferjeux, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Besançon / Clairs-Soleils et Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Palente / Orchamps

Chacune de ces structures bénéficie de l’agrément «Centre social» délivré par la CAF du Doubs.

- d’associations telles que Le Café des Pratiques et la Maison de Velotte, qui bénéficient de l’agrément «Espace de vie sociale» délivré également par la CAF du Doubs.

Pour 2016, et au vu des éléments de programme présentés, il est proposé d’accorder des subventions de fonctionnement complémentaires, pour un montant total de 22 250 €, à ces 4 structures associatives ainsi qu’à ces 2 associations, dans le cadre de la politique bisontine de soutien aux structures d’animation socioculturelle et en raison de l’intérêt local que représentent leurs activités pour le développement de la vie des quartiers.

II - Subventions de fonctionnement complémentaires pour 2016

A - Subventions aux Maisons de quartier associatives

Il est proposé d’attribuer aux Maisons de quartier associatives, au titre de l’année 2016, des subventions de fonctionnement complémentaires pour un montant total de 20 250 €, réparties de la manière suivante :

- à l’ASEP Chaprais / Cras / Viotte :

. 3 250 € pour le lancement de l’Espace Citoyen Viotte (mobilisation des habitants et acteurs du quartier pour définir leurs besoins et attentes et élaborer des propositions),

- au Comité de quartier Rosement / Saint-Ferjeux : 5 000 € pour la réhabilitation des locaux de l’Espace Amitié,

- à la MJC Besançon / Clairs-Soleils :

. 5 000 € pour le fonctionnement de l’Espace Animation Vareilles (développement d’actions socioculturelles renforçant la cohésion sociale des quartiers de Clairs-Soleils et des Vareilles),

. 2 000 € pour le projet «Succeed» (accompagnement individuel et collectif des jeunes selon trois axes : formation et scolarité, sport et santé, et expression artistique),

soit une subvention totale d’un montant de 7 000 €

- à la MJC Palente / Orchamps :

. 2 500 € pour le dispositif «Oxygène» (prévention du décrochage scolaire et prise en charge des jeunes ayant des difficultés à se maintenir dans le système scolaire),

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2016-2332

12 décembre 2016. 2 500 € pour l’action citoyenne à destination des jeunes (valorisation des engagements des jeunes),

soit une subvention totale d’un montant de 5 000 €.

Le partenariat de la Ville de Besançon avec les structures associatives est formalisé par des conventions-cadre (délibération du Conseil Municipal du 13 décembre 2012). Les subventions complémentaires 2016 feront l’objet d’avenants à ces conventions-cadres.

B - Subventions aux Espaces de vie sociale

Il est proposé d’attribuer aux Espaces de vie sociale, au titre de l’année 2016, des subventions de fonctionnement complémentaires pour un montant total de 2 000 €, réparties de la manière suivante :

- au Café des Pratiques : 1 000 € pour son projet de Bricotrie des Chaprais (projet visant à limiter la production de déchets et à en favoriser la récupération et la réutilisation dans les loisirs créatifs),

- à la Maison de Velotte : 1 000 € pour son projet partenarial avec la Maison de quartier Grette / Butte autour de la cuisine pédagogique.

La subvention à la Maison de Velotte fera l’objet d’un avenant n° 1 à la convention signée le 1er juin 2016.

En cas d’accord sur ces propositions, la somme totale, soit 22 250 €, sera prélevée sur la ligne 65.422/6574 CS 47030.

Propositions

Il est proposé au Conseil Municipal :

- d’attribuer des subventions complémentaires au titre de l’année 2016 aux structures associatives pour un montant total de 22 250 €,

- d’autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les avenants à intervenir dans ce cadre avec chacune des associations concernées.

«M. LE MAIRE : C’est adopté».

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission 7, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.

M. DAHOUI n’a pas pris part au vote.

Rapport adopté à l’unanimité

Pour : 52

Contre : 0

Abstention : 0

Récépissé préfectoral du 22 décembre 2016.

2016-2333 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

12 décembre 2016