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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Sarcey.
Lien du pdf (Déliberation - 20 07 10 CMCR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE SARCEY
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2020
Le vendredi 10 juillet 2020 à 18h15, le Conseil municipal de SARCEY s'est réuni à la salle des fêtes sous la présidence de M. Olivier LAROCHE, Maire.
Présents : Olivier LAROCHE, Alain MORIVAI, Daniel MULATON, René SUBRIN, Pierre-
Jean LAURENT, Dominique THORE, David AUROUSSET, Linda BUREI, Delphine NIORT, Audrey JULLIARD, Marlène BOURBON, Mickaël BARDOUX, Clarisse FERRIER. Pouvoirs : Ghislaine CARRIER à D. NIORT, Mylène PISS à A. MORIVAL Absents : Aucun
Secrétaire de séance : Clarisse FERRIER
DÉLIBÉRATIONS
ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AUX ÉLECTIONS SÉNATORIALES
M. le Maire indique que le décret du 29 juin convoque les conseils municipaux ce vendredi 10 juillet afin de désigner leurs délégués et suppléants pour les élections sénatoriales du dimanche 27 septembre. Le conseil municipal de Sarcey est invité à désigner 3 délégués et 3 suppléants. M. le Maire expose que l'élection à lieu au scrutin de liste sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. Les délégués et suppléants sont élus simultanément sur une même liste, composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Le bureau électoral est composé à l'ouverture du scrutin des deux membres présents les plus âgés et des deux membres présents les plus jeunes du conseil municipal.
Après dépôt d’une seule liste, le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : - _ Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue : 8
La liste « Olivier LAROCHE », ayant obtenu 14 voix, ont été proclamés:
-_ délégués : O. LAROCHE, G. CARRIER, A. MORIVAL,
-_ suppléants : L. BUREI, M. BARDOUX, M. PISS.
INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. le Maire informe le Conseil municipal de la sortie de l’état d'urgence sanitaire, qui signifie l’allègement de nombreuses dispositions, notamment la fin de linterdiction de rassemblements de plus de 10 personnes sur la voie publique et la réouverture des établissements accueillant du public.
I fait état du nouvel exécutif de la Communauté de communes du pays de PArbresle (CCPA), élu ce jeudi 9 juillet. Pierre-Jean ZANNETTACCI, Maire de L’Arbresle, à été élu Président, ainsi que les membres du bureau au sein duquel est représenté chacune des 17 communes de la CCPA. Le bureau est constitué de 9 vice-présidents et 7 conseillers délégués
Mairie de SARCEY - 233 rue Centrale 69490 SARCEY
wvw.sarcey-69.fr Vice-présidents conseillers délégués
1 : Florent CHIRAT (Maire, St-Julien/B.) Charles-Henri BERNARD (Maire, Bully) 27% : Noël ANCIAN (Maire, St-Germain-Nuelles)_ | Franck CHAVEROT (Maire, Bibost) 37% : Virginie CHAVEROT (Adjointe, Lentilly) Bertrand GONIN (Maire, Eveux) 4% ; Morgan GRIFFOND (Maire, St-Pierre-la-P.) | Olivier LAROCHE (Maire, Sarcey) 5% : Diogène BATALLA (Maire, Fleurieux/L'A) | Daniel LOMBARD (Adjoint, Bessenay) 6° : Jean-Bernard CHERBLANC (Maire, Coutzieu) | Yvan MOLLARD (Adjoint, Sain-Bel)
7% : Alain THIVILLIER (Maire, Dommartin) Frédéric TERRISSE (Adjoint, Sourcieux-les-M.\ 8** : Richard CHERMETTE (Maire, Chevinay)
9% : Christian MARTINON (Adjoint, Savigny)
La séance est levée à 19h10.
Clarisse FERRIER
Secrétaire de séance
Mairie de SARCEY - 233 rue Centrale 69490 SARCEY
www.sarcey-69.fr