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Déliberation - 21 1 7 délib.ROB 2021 CCAS pref
Déliberation - 23 2 8 BP 2023 CCAS pref
Déliberation - 20 3 5 Acceptation d'un don pref
Déliberation - 20 3 6 Remise d'un don pref
Déliberation - 20 3 7 DM 1 CCAS pref
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 20 3 7 DM 1 CCAS pref)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2086
Reçu
en
orétecture
le
18/14/2030
DEPARTEMENT DU NORD
Afiché le
COMMUNE DE BONDUES
à | ne. 288eD000.2n2012
CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
LR
PR
ELU Re
Om
SH
Ken
ANUS
Extrait du
Registre
des
Délibérations
Le
mercredi
16
décembre
2020
à
18
h 00,
le conseil
d'administration
s'est
réuni
à l'Hôtel
de
Ville,
sous
la présidence
de
M.
Patrick
Delebarre.
Date
de
la convocation
: le
11
décembre
2020
Présents:
M.
Patrick
DELEBARRE,
Mmes
Anne-Catherine
DERVILLE,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Marie
DUCATTEAU,
M.
Bernard
CAUDAL,
Mmes
Danièle
DELBECQUE,
Marie-Paule
LEPERS,
Mme
Laura
NAESSENS,
M.
André
HIBON,
Mme
Micheline
DEPOORTERE,
M.
Guy
VANDERBEKEN,
Mmes
Caroline
BRUNET,
Dorothée
DEFORCHE,
M.
Benoît
GADEYNE
Excusé
: M.
Michel
RENARD
Absents
: M.
Bernard
POTTIER,
Mme
Servane
ORTILLE
N°
20-3-7
Décision
modificative
budgétaire
par voie d'autorisation
spéciale
n°
1
Exercice
2020
Rapport
de
M.
Patrick
DELEBARRE Président
Il vous
est proposé
de bien
vouloir décider
les modifications
de crédits suivant
le tableau
ci-joint.
Le
Conseil
Adhère
à la proposit ion
ci-dessus
élibéré
té
du <
onsell
értifié
conforme"
4.
>
Le
Président
À Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2020
Reçu
en
gréfecture
le
18/1247
|
CCAS
DE BONDUES
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
:
At
Nombre
de
membres
présents
:
44
Nombre
de
suffrages
exprimés
: A9
VOTES :
Pour
:
A
U
Contre
:
©
Abstentions
:
0.
Date
de
convocation
: 11/12/2020
Présenté
par
Le
Président
(1)
A
Bondues,
le 16/12/2020
Le
Président,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaït
A
Bondues,
le 16/12/2020
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
{2),
LE
mes
Patrick
DELEBARRE
Anne-Catherine
DERVILLE
Audrey
DASSONNEVILLE
Marie
DUCATTEAU
Bernard
CAUDAL
Danièle
DELBECQUE
Marie-Paule
LEPERS
Laura
NAESSENS
André
HIBON
Micheline
DEPOORTERE
Bernard
POTTIER
Servane
ORTILLE
Guy VANDERBEKEN Caroline
BRUNET
Dorothée
DEFORCHE
Benoît
GADEYNE
Michel
RENARD
Certifié
exécutoire
par
le Président
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
publication
le
A
Bondues,
le
{1}
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l'organisme.
{2)
L'assemblée
délibérante
étant :
le
Conseil
d'administration
,etdela