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Déliberation - 1680782393 Del.2023 14 Organisation temps scolaire rentree 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nouic.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Délibération
n°
2023/14
Organisation
du
temps
scolaire
à compter
de
la rentrée
2023
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
11
L'an
deux
mil
vingt
- trois
Présents
8
le
20
mars
à dix
-neuf
heures
Votants
8
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Vany,
sous
la présidence
de
M.
NOUGIER
Serge,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
:
16
mars
2023
‘
PRESENTS
:MM.
NOUGIER,
TRICHARD,
RIGAUDEAU,
MMES
DELUCHE,
CIBERT,
MM.
BONNAUD,
REBEYRAT,
PASCAL.
ABSENTS
: MM.
LEURS,
CRUCHET,
MME
GIRAUD
Mme
Catherine
CIBERT a été
élue
secrétaire.
,
ORGANISATION
du
TEMPS
SCOLAIRE
à
COMPTER
de
la
RENTREE
2023
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
termes
de
la
délibération
n°
2023/04
en
date
du
30
janvier
2023
relative
au
vote
pour
un
maintien
de
l’organisation
du
temps
scolaire
à 4.5
jours
par
semaine
pour
la
rentrée
du
mois
de
septembre
2023.
Le
Conseil
d’Ecole
réuni
le
28
février
2023
s’est
prononcé
à la
majorité
pour
la
semaine
de
4 jours
(12
voix
sur
18
votants)
contre
4
voix
pour
la
semaine
de
4.5
j
et
2
abstentions.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Val
d’Issoire
a
voté
le
17
mars
2023
pour
une
organisation
du
temps
scolaire
à
4 jours
par
semaine.
Les
horaires
pour
une
organisation
de
la
semaine
de
4 jours
seraient
les
suivants
:
Lundi-mardi-
jeudi-
vendredi
:8
h
55
—
12
h
00
/13
h
30-
16
h25
et
8 h
55-
12
h20
/
13
h
50
—
16
h 25
pour
le
deuxième
service
de
cantine
à Val
d’Issoire.
Le
service
des
transports
scolaires
du
Conseil
Régional
a donné
un
avis
favorable
pour
une
éventuelle
modification
de
l’organisation
du
temps
scolaire
à
4
jours
puisque
les
horaires
de
début
et
de
fin
de
classe
ne
sont
pas
modifiés.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l’organisation
du
temps
scolaire
actuelle
(4.5
jours
par
semaine)
ne
peut
être
modifiée
qu’en
cas
d’avis
concordants
des
Conseils
Municipaux
des
communes
d’implantation
des
écoles
(Nouic
et
Val
d’Issoire),
du
Conseil
d’Ecole
et
avec
avis
favorable
du
service
transports
scolaires
du
Conseil
Régional
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
à
nouveau
sur
l’organisation
souhaitée
pour
la
rentrée
scolaire
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
(6
voix
pour
—
1
voix
contre
(M.
RIGAUDEAU
votant
pour
une
organisation
à 4
jours)
—
1 abstention
(M.
TRICHARD))
- Vote
une
organisation
du
temps
scolaire
à 4.5
jours
par
semaine
pour
la
rentrée
du
mois
de
septembre
2023 - Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
aux
fins
des
présentes.
Certifié
tx
ÙT
Pour
extrai
REÇU
A
LA
SOUS-PREFECTURE
Reçu]
à la
Sous- Préfet
BELLAC
Publié
le 21
mars
[20
onforme
au
registre
des
délibérations.
A Nouic
le 21
mars
2023
Le
Maire,