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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nouic.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Délibération
n°
2024/
07
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
Nouic/
Val
d’Issoire
Organisation
du
temps
scolaire pour
la
rentrée
2024
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
11
L’an
deux
mil
vingt
- quatre
Présents
9
le
7
mars
à dix-neuf
heures
Votants
9
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Vany,
sous
la présidence
de
M.
Serge
NOUGIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 29
février
2024
PRESENTS
: MM.
NOUGIER,
TRICHARD,
RIGAUDEAU,
MMS
DELUCHE,
CIBERT,
MM.
BONNAUD,
REBEYRAT,
PASCAL,
MME
GIRAUD.
ABSENTS
: MM.
LEURS,
CRUCHET.
* Mme
Catherine
CIBERT
a été
élue
secrétaire.
REGROUPEMENT
PÉDAGOGIQUE
INTERCOMMUNAL
NOUIC/
VAL
D
ISSOIRE
: ORGANISATION
du
TEMPS
SCOLAIRE
pour
la RENTRÉE
2024
Monsieur
le Maire
rappelle
les termes
de
la délibération
n°
2023//14
en
date
du
21
mars
2023
relative
au
vote
pour
un
maintien
de
l’organisation
du
temps
scolaire
à 4.5 jours
par
semaine
pour
la rentrée
du
mois
de
septembre
2023.
Le
Conseil
d’Ecole
réuni
le
13
février
2024
questionné
sur
l’organisation
du
temps
scolaire
pour
la
rentrée
2024
s’est
prononcé
à la
majorité
pour
la
semaine
de
4 jours
(12
voix
sur
16
votants)
contre
0
voix
pour
la
semaine
de
4.5
j
et
4
abstentions.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
a
voté
pour
une
organisation
à
4
jours
au
Conseil
d’école
s’étant
rallié
à
la
majorité
;
en
effet
grand
nombre
de
communes
des
alentours
dont
Bellac,
Blond,
St Bonnet
de
Bellac
ont
pris
la
décision
d’opter
pour
une
organisation
du
temps
scolaire
à 4 jours
pour
la rentrée
2024.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Val
d’Issoire
a
voté
le
22
février
2024
pour
une
organisation
du
temps
scolaire
à 4 jours
par
semaine.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l’organisation
du
temps
scolaire
actuelle
(4.5
jours
par
semaine)
ne
peut
être
modifiée
qu’en
cas
d’avis
concordants
des
Conseils
Municipaux
des
communes
d'implantation
des
écoles
(Nouic
et
Val
d’Issoire),
du
Conseil
d’Ecole
et
avec
avis
favorable
du
service
transports
scolaires
du
Conseil
Régional
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
à
nouveau
sur
l’organisation
souhaitée
pour
la rentrée
scolaire
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
(7
voix
pour-
2
abstentions:
Mme
CIBERT
- M.
PASCAL)
- Vote
une
organisation
du
temps
scolaire
à 4'jours
par
semaine
pour
la rentrée
du
mois
de
septembre
2024 - Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
aux
fins
des
présentes.
Certifié
exécutoire.
POUR
EXRAIT
CONFORME
Transmis
à la Sous-Préfecture
Nouic,
Ie
2
Publié
le 11
mars
2024
REÇU
A
LA
SOUS-PREFECTURE DE
BELLAC
LE
|
14
MARS
2024
Le
MA
pe
É Sérge
NOUGIER