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Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 7 novembre 2024
Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune d'Haÿ-les-Roses.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 7 novembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
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L
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 07 Novembre 2024
Numéro Objet Vote
Installation de Monsieur Stéphane SCARELLA en qualité de nouveau conseiller municipal en ’ 2024.00070 | emplacement de Monsieur Michel LARJAUD Approuvée
2024.00071 Modification de la composition des commissions communales Approuvée
Désignation des délégués du conseil municipal au sein du comité syndical du Syndicat du Cimetière zx 2024.00072 Intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, L'Haÿ-les-Roses, Montrouge et Sceaux Approuvée
Désignation des délégués du conseil municipal au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal k 2024.00073 de la Géothermie Approuvée
2024.00074 Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP Approuvée
2024.00075 Décision Modificative n°1 - Budget Primitif 2024 Approuvée
2024.00076 Débat d'Orientations Budgétaires 2025 Approuvée
2024.00077 DincDale en non-valeur de produits irrécouvrables et admission de créances éteintes - Budget Approuvée
2024.00078 Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île de France Approuvée
2024.00079 Concession d'aménagement Paul Hochart : Compte Rendu Financier Annuel 2023 Approuvée
Approbation du contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 » du Grand-Orly Seine Bièvre pour la / 2024.00080 période 2024-2030 Approuvée
2024.00081 Modalités de remboursement par la Ville des honoraires des médecins agrées sollicités par le A : ‘ secrétariat du conseil médical avancés par le CIG de la Petite Couronne pprouvee
2024.00082 Fixation du montant de la prime de fin d’année Approuvée
2024.00083 Recensement de la population 2025 - Modalités de rémunération Approuvée
2024.00084 Modification du tableau des effectifs Approuvée
Conseil Municipal du 07 Novembre 2024