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Conseil Municipal - RESULTATS VOTES Conseil Municipal du 10 juin 2026
Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - RESULTATS VOTES Conseil Municipal du 10 juin 2026)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
âle O O ASC OK
1
à
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juin 2026 à 19 h 30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt-six, le dix juin à dix-neuf heures trente minute, le Conseil Municipal de la Commune de LA BÂTIE-MONTGASCON s'est réuni, salle du Conseil municipal à la Mairie sous la présidence de son Maire en exercice Monsieur Nicolas SOLIER.
Date de convocation : 3 juin 2026
Etaient présents [18] : Nicolas SOLIER, Éric GUILLAUD, Françoise PONCET, Frédéric MINIÈRE, Sonia ROUSSEAUX, Mickaël MULLER, Armelle THIERNESSE, Ghylsaine BILLAUD, Clarisse TRILLAT, Christophe VAGLIO, Régis SCHIELE, Maryline REVELLO, Nadine SCHIAVO, Marc TROMBETTA (jusqu’à 22 heures), Méguie NICOLAS, Fabien GUINET, Romain LANGAIN, Tom CONNEFROY.
Était excusée, représentée en vertu d’un pouvoir [1] : Céline MELGAR donne pouvoir à Maryline REVELLO.
Secrétaire de séance : Frédéric MINIÈRE.
Les membres présents étant au nombre de 18 à l’ouverture de la séance sur un nombre de 19 conseillers en exercice, le quorum est atteint.
DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 2026-06-194 ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2026
Le Conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 29 avril 2026.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 2026-06-195 ADMINISTRATION GENERALE
Règlement relatif au marché hebdomadaire
Le Conseil municipal approuve le règlement du marché hebdomadaire afin de garantir une organisation efficace, équitable et sécurisée de cette manifestation commerciale régulière.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 2026-06-196 ADMINISTRATION GENERALE
Règlement relatif aux terrasses et étalages extérieurs
Le Conseil municipal approuve le règlement relatif aux terrasses et étalages extérieurs.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN 2
Délibération n° 2026-06-197 ADMINISTRATION GENERALE
Partenariat touristique et culturel entre le musée d’Aoste et le musée du Tisserand Dauphinois
Le Conseil municipal approuve la convention de partenariat touristique et culturel entre le musée d’Aoste et le musée du Tisserand Dauphinois.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 2026-06-198 FINANCES
Décision modificative n° 1
Le Conseil municipal approuve cette décision modificative n° 1, d’un montant de 1 520 €, qui vise à procéder aux régularisations comptables nécessaires et à assurer le respect des règles d’amortissement applicables aux subventions d’équipement versées.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 2026-06-199 FINANCES
Acquisition d’une passerelle d’occasion pour le sentier nature
Le Conseil municipal valide l’acquisition d’une passerelle d’occasion pour le sentier nature auprès d’un particulier, pour un montant de 3 300 €.
Le Conseil municipal approuve la convention de cession à conclure entre le particulier et la commune, selon les termes présentés.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 2026-06-200 FINANCES
Sponsoring des événements festifs organisés en 2025
Le Conseil municipal approuve l’encaissement du chèque d’un montant total de 2 500 €.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 2026-06-201 RESSOURCES HUMAINES
Convention de mise à disposition par la commune de Dolomieu d’un agent technique polyvalent
Le Conseil municipal est favorable à la mise à disposition d’un agent technique polyvalent par la commune de Dolomieu.
Le Conseil municipal approuve la convention de mise à disposition selon les termes présentés.
POUR : 19 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n° 2026-06-202 INTERCOMMUNALITÉ
Désignation d’un élu au sein des commissions intercommunales
Le Conseil municipal propose la candidature de Monsieur Frédéric MINIERE pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs.
Le Conseil municipal désigne un élu pour siéger aux commissions de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné.
POUR : 18 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 3
Nom des commissions Référent du BC Domaine de travail Délégué pour la commune
Administration générale et ressources D. VITTE Finances et administration générale de la collectivité MINIERE Frédéric
Travaux C. BAS / J. SEIGLE
Etude et travaux en lien avec le
patrimoine immobilier de la collectivité
/ Programmation et suivi des grands
projets d'investissement / Suivi du
schéma directeur patrimonial et
énergétique (économie d'énergie et
rénovations énergétiques du
patrimoine) / Suivi des travaux de voirie
/ Sécurité et accessibilité des
équipements publics
MULLER Mickaël
Attractivité économique, emploi local et
tourisme
P. GUERIN / C. MILANI / C.
REVOL
Soutien et valorisation de l'activité
économique locale / Favoriser
l'installation de nouvelles activités /
Projets en lien avec le développement
de l'offre touristique / Soutenir les
commerces de proximité / Promouvoir
l'image économique du territoire,
attirer les investisseurs / Soutenir les
initiatives d'insertion professionnelle /
Travail avec les partenaires locaux /
Développer les projets en favorisant
l'emploi
CONNEFROY Tom
Agriculture et alimentation P. GUERIN Lien aux agriculteurs et suivi du Projet Alimentaire Territorial (PAT) SOLIER Nicolas
Aménagement territorial et cadre de vie R. BEAUGELIN / G. VALLAT- RABATEL / V. DURAND
Stratégie foncière / Urbanisme
réglementaire / Accompagnement des
projets d'aménagements structurants
du territoire (quartier gare) / Reflexion
en matière de sobriété foncière /
Préservation du cadre de vie / Dossiers
en lien avec le Plan local de l'habitat
(PLH)
MULLER Mickaël
Enfance-Jeunesse et citoyenneté J. GIBIER / C. PICOT
Suivi des projets et dossiers au service
des familles du territoire / Suivi du
CISPD / Projets de citoyenneté pour la
jeunesse / Suivi des thématique en lien
avec l'accueil de la petite enfance
(accueil des 0/3ans) et extra-scolaire
(centres de loisirs) / Lien avec les
partenaires locaux (CAF, MJC, etc.)
ROUSSEAUX Sonia
Eau, déchets et résilience P. BLANDIN
Lien au Syclum et suivi des enjeux
d'enlèvement des ordures ménagères
et modalités de collectes / Lien avec
l'ensemble des syndicats du territoire
et la régie / Suivi de la politique
tarifaire de l'eau / Suivi des
thématiques d'amélioration en lien
avec le petit cycle de l'eau
SOLIER Nicolas
Culture et rayonnement du territoire C. DURAND
Suivi des enjeux de lecture publique du
territoire / Programmation culturelle
dans les médiathèques / Tout projet
Education Artistique et Culturelle
PONCET Françoise
Transitions territoriales G. BOURDIER / M. MALOSSANNE
Suivi des dossiers en lien avec les
Espaces Naturels Sensibles (ENS) du
territoire / Suivi des sujets espèces
invasives et protection des milieux /
Ensemble des projets de mobilités
douces et actives / Politique de
déplacement au sein du territoire
GUILLAUD Eric
Numérique et innovations G. SAGNES
Suivi des dossiers en lien avec la
direction des systèmes d'information /
Lien avec les technologies et
innovations numériques
SOLIER Nicolas
Animation et solidarité territoriales F. DE GAETANO / Y. MACLET
Suivi de la vie associative du territoire /
Promotion de la pratique sportive /
Suivre et impulser les actions relatives
au parcours de santé sur le territoire /
Suivre les actions en matière de
solidarité / Coordonner et superviser
les politiques d'accueil (Maison France
Services)
PONCET Françoise 4
Aucun autre point n’étant inscrit à l’ordre du jour, la séance est levée à 23 h 00.
La Bâtie-Montgascon, le 12 juin 2026.
Le secrétaire de séance
Frédéric MINIERE
Le Maire
Nicolas SOLIER