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Déliberation - resultat votes conseil 20231018
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Déliberation - resultat votes conseil 20231018)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
RESULTAT DES VOTES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance 18 octobre 2023 à 20h
L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit octobre à vingt heures
Le Conseil Municipal de la Commune de la BÂTIE-MONTGASCON, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Nicolas SOLIER, Maire.
PRESENTS : Monsieur Nicolas SOLIER, Mesdames et Messieurs Alain VINCENT, Edith CHAMBAZ-
RAMBAUD, René BALMAIN, Eric GUILLAUD, Ismaël BRAHIMI, Christophe VAGLIO, Maryline SARRAZIN, Sonia ROUSSEAUX, Nadège PESSE, Sébastien PONCET, Benjamin REGIS, Didier PERRIN. ABSENTS EXCUSES: Madame Françoise PONCET (pouvoir à Sébastien PONCET), Monsieur Frédéric MINIERE (pouvoir à Nicolas SOLIER), Mesdames Laëtitia PLASSIARD, Ghyslaine BILLAUD (pouvoir à Didier PERRIN).
ABSENTES : Mesdames Armelle THIERNESSE, Clémence MACHET.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Didier PERRIN.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°2023-06-59: ADMINISTRATION GENERALE: Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal
Adoption à l'unanimité
Délibération n°2023-06-60 : RESSOURCES HUMAINES :instauration de PIHTS Adoption à l'unanimité
Délibération n°2023-06-61 : RESSOURCES HUMAINES : mise en œuvre du RIFSEEP
Adoption à l'unanimité
Délibération n°2023-06-62 : RESSOURCES HUMAINES : instauration de PIFTS en attente de la mise
en place du RIFSEEP
Adoption à l'unanimité
Délibération n°2023-06-63 : RESSOURCES HUMAINES : monétisation du CET Adoption à l'unanimité
Délibération n°2023-06-64 : RESSOURCES HUMAINES: mutuelle nationale territoriale (MNT): avenant au contrat maintien de salaire
Adoption à l'unanimité
Délibération n°2023-06-65 : FINANCES : subvention exceptionnelle à l'association « Amicale Boules » Adoption à l'unanimité
Délibération n°2023-06-66 : ADMINISTRATION GENERALE : adressage : création de nouveaux noms de voies
Adoption à l'unanimité
Délibération n°2023-06-67 : ADMINISTRATION GENERALE : renouvellement de la convention avec le service ADS des Vals du Dauphiné
Adoption à l'unanimité Délibération n°2023-06-68 : ADMINISTRATION GENERALE : PDIPR : nouveau réseau d’itinéraires
Adoption à l'unanimité
Délibération n°2024-06-69 : ADMINISTRATION GENERALE : débat sur Pexamen de la gestion de la
CCVDD par la Chambre Régionale des Comptes
Adoption à l'unanimité
Délibération n°2024-06-70 : ADMINISTRATION GENERALE : méthanisation sur le territoire de Les Avenières Veyrins-Thuellin : augmentation de la capacité de production
Adoption à la majorité] une abstention. Monsieur Sébastien Ponvet concerné par cette décision ne prend pas part au vote
Le Secrétaire de séance