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Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 70f5b9140de00e384b33b8f8f1c1617f1c21dcef)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Commelle
FF
# Verna U Le 09 Juillet 2024
naturellement @
>
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 16 JUILLET 2024
A 20 H 30
en Mairie de COMMELLE-VERNAY
Salle de la Grange
ORDRE DU JOUR :
Délégation du Conseil Municipal au Maire —- Compte-rendu des décisions prises.
Approbation et autorisation de signature du marché de travaux d'aménagement du parking de la Grange de COMMELLE-VERNAY.
Approbation du Programme Local de l'Habitat 2025-2030.
Rapport sur la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) du Plan d’Occupation des Sols de COMMELLE-VERNAY.
Demande de subvention auprès de Roannais Agglomération pour l'installation de garages à vélos sur la commune de COMMELLE-VERNAY.
Approbation de la charte de dotation pour l’investissement communal de Roannais Agglomération.
Questions diverses.
Comptant sur votre présence, recevez, Madame, Monsieur, mes salutations|distinguées.
Mairie de Commelle-Vernay
519, rue Jules Ferry - 42120 COMMELLE-VERNAY
Tél. 04 77 23 25 90
Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr