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Déliberation - liste des deliberations du CM du 26 juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune d'Avernes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 26 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Liste des délibérations
COMMUNE NOUVELLE D’AVERNES
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-six du mois de juin, les membres du Conseil Municipal de la commune nouvelle d’Avernes, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Madame Chrystelle NOBLIA, Maire.
Présents : Dalila AÏTOUSSEKRI, Christine BESSODES, Michel MATHON, Véronique MATHON, Chrystelle NOBLIA, Laurent MOUSTIN, Frédéric PONSOLLE, Sandrine POULAIN-DUVAL.
Absents excusés : Patrick VACHER donne pouvoir à Chrystelle NOBLIA, Mireille CAILLIE donne pouvoir à Véronique MATHON, Ahcène CHIBANI donne pouvoir à Christine BESSODES.
Absents : Fanny LE DUC, Bruno PEAN, Jean-Marie DUMOUCEL.
Sandrine POULAIN-DUVAL a été nommée secrétaire.
Date de convocation : 20 juin 2025 Date d’Affichage : 20 juin 2025
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 8 Représentés : 3 Votants : 11
APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE-RENDU
Madame le Maire donne lecture du compte-rendu de la dernière séance du Conseil Municipal, celui-ci est adopté à l’unanimité.
Délibération n° 2025-31
Objet : DELIBERATION INSTITUANT LA TAXE D’AMENAGEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’AVERNES
La délibération, est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés du Conseil Municipal.
Délibération n° 2025-32
Objet : MOTION POUR LE MAINTIEN DU SERVICE D’URGENCES DE NUIT DE L’HOPITAL DE MAGNY EN VEXIN
La délibération, est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés du Conseil Municipal.
Délibération n° 2025-33
Objet : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 – DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR DE L’ENQUETE
La délibération, est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés du Conseil Municipal.
Questions diverses :
Madame Dalila AÏTOUSSEKRI demande si la commune va organiser la journée des associations au mois de septembre.
Madame le Maire répond qu’à ce jour aucune association ne s’étant manifestée elle n’aurait pas lieu.
Clôture de séance : 22 h