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Déliberation - 30 09 16 ODJ29
Document publié le Vendredi 30 septembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 30 09 16 ODJ29)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 septembre 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI trente septembre deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 23 septembre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Dominique ADENOT à Pascal GUITTARD, Géraldine BASTIEN à Edith CANDELIER, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mme Sondès EL HAFIDHI quitte la séance pendant le débat de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Isabelle LAVEST. Mme Nicaise JOSEPH arrive avant le vote de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Mme Françoise NOUHEN). M. Simon POURRET quitte la séance avant le vote de la question n°4 et donne pouvoir à M. le Maire. Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE arrive avant le vote de la question n°5 (fin du pouvoir donné à M. Jean-Luc BLANC). Mme Nicaise JOSEPH quitte la séance avant le vote de la question n°50 et donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN. Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu A puis revient à l’ouverture du débat du vote B. ----------------------------------------------------
Rapport N° 29
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
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Dans le cadre du soutien à la vie associative, la ville met en place chaque année une enveloppe destinée à l'attribution de subventions de fonctionnement, auxquelles les associations peuvent prétendre par une demande et un dépôt de dossier.
Un crédit de 52 600 € est inscrit au budget 2016. A l'issu du précédent Conseil Municipal, le solde disponible est de 18 120 €.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'allouer une subvention pour un montant global de 5 400 € aux associations suivantes :
LE CHANTIER 1848
L'objet de l'association est la création de liens sociaux à travers des projets culturels. Elle s'adresse à des personnes isolées ou fragiles (psychologiquement, socialement ou financièrement) pour les conduire à des productions et des rencontres culturelles.
Constitués en groupes de travail périodiques (ateliers hebdomadaires) les adhérents au nombre de 35 travaillent sur des œuvres collectives ou individuelles, et participent ainsi à des créations, des expositions ou des ventes dans les locaux de l'association.
Budget annuel de l'association : 4 286 €
Subvention accordée en 2015 : 1 000 €
Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
ASSOCIATION DES AMIS DU TEMPS DES CERISES
L'association se donne pour objet l'organisation, dans l'esprit de l'éducation populaire, de conférences, débats, expositions et concerts avec une programmation annuelle d'une vingtaine de rendez-vous portant sur l'actualité politique, théâtrale ou littéraire.
Budget annuel de l'association : 6 514 €
Subvention accordée en 2015 : 1 000 €
Subvention sollicitée : 1 000 €
Subvention proposée : 1 000 €
GROUPE UNIONISTE AGAPE
2 L'objet de l'association, sur les fondements de l'éducation populaire, est d'accompagner les groupes de scouts (Éclaireurs unionistes, Éclaireurs de France et Scouts de France) dans une démarche éducative et récréative contribuant à la formation morale, civique, sociale, économique, artistique et physique de ses adhérents. L'association a une offre d'activités à travers des camps mis en place sur des week-ends et pendant les périodes de vacances scolaires.
Budget annuel de l'association : 4 290 €
Subvention accordée en 2015 : 0 (subvention de 500 € en 2014)
Subvention sollicitée : 600 €
Subvention proposée : 600 €
ASSOCIATION CULTURELLE MAGHRÉBINE
Cette association a pour objet de proposer aux ressortissants de la communauté maghrébine une offre de services dans les secteurs sociaux, juridiques ou administratifs.
Elle accompagne des familles en difficulté, confrontées aux procédures administratives. Par ailleurs, elle participe à la sauvegarde des intérêts moraux de ses adhérents et à la lutte contre le racisme et les discriminations.
Budget annuel de l'association : 7 950 €
Subvention accordée à 2015 : 1 300 €
Subvention sollicitée : 1 300 €
Subvention proposée : 1 300 €
LES AMIS DU VIEUX CLERMONT
Cette association s'est donné comme but d'assurer la connaissance de la vie Clermontoise d'autrefois par des publications, la parution d'un bulletin périodique, l'organisation de conférences ou d'expositions.
Budget annuel de l'association : 2 365 €
Subvention accordée en 2015 : 1 500 €
Subvention sollicitée : 1 500 €
Subvention proposée : 1 500 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 17 octobre 2016
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint,
3 Philippe BOHELAY
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