Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 06 2017 ODJ57
Déliberation - 04 05 16 ODJ57
Déliberation - 26 02 16 ODJ57
Déliberation - 26 06 2015 ODJ57
Déliberation - 16 12 16 ODJ53
Déliberation - 23 06 16 ODJ74
Déliberation - 23 06 16 ODJ54
Déliberation - 23 06 16 ODJ73
Déliberation - 30 09 16 ODJ29
Déliberation - 19 12 2014 ODJ57
Déliberation - 23 06 16 ODJ57
Document publié le Jeudi 23 juin 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 23 06 16 ODJ57)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 juin 2016 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt trois juin deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Gérard BOHNER à Cyril CINEUX, Jean-Pierre BRENAS à Edith CANDELIER, Louis COUSTÈS à Jean- Luc BLANC, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre LAVIGNE à Nadia GUERMIT-MAFFRE, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Laurence SCHLIENGER à Patricia GUILHOT
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
M. Jean-Christophe CERVANTES demande au nom du Groupe Communiste et Républicain –Front de Gauche une suspension de séance pour recevoir les manifestants. M. le Maire accède à cette demande et propose de recevoir une délégation de 5 à 6 personnes avec les présidents de groupe de la majorité et le président du Groupe Front de Gauche Place au Peuple. Monsieur le Maire suspend celle-ci à 18h10.
Mesdames Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Valérie BERNARD, Messieurs Jean-Luc BLANC, Abdelmajid MELLOUKI, Philippe BOHELAY, Jean-Pierre BRENAS arrivent pendant l’interruption de séance. M. le Maire reprend la séance à 19h35 après avoir vérifié que le quorum est atteint et constate que Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, élus du Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre ont quitté la séance pendant l’interruption de séance (fin des pouvoirs). M. Nicolas BONNET arrive pendant la présentation commune aux 8 premières questions (fin du pouvoir donné à Mme Dominique ROGUE-SALLARD).
Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°11). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°11. M. Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Saïd Akim BARA. M. Florent NARANJO arrive avant le vote de la question n°16 (fin du pouvoir donné à M. Guillaume VIMONT). Mme Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°19 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.
----------------------------------------------------
Rapport N° 57
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS CULTURELLES
----------------------------------------------------
Ne prennent pas part au vote Gérard BOHNER en tant que membre du CA de l’ITSRA Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Sondès EL HAFIDHI, Laurence SCHLIENGER, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Pierre BRENAS en tant que membres du CA de la Comédie de Clermont-Ferrand.
Le budget restant disponible au titre des subventions exceptionnelles est de 36 700 €.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'attribuer les subventions suivantes :
CENTRE CULTUREL JULES ISAAC 2 500 €
L'association Centre culturel Jules Isaac a pour objet de développer toutes formes d'actions permettant de faire connaître la culture, l'histoire et la mémoire juives.
Elle organisera deux concerts de musique klezmer par le groupe musical auvergnat Hot Azoy qui seront programmés lors de la Fête de la musique le 21 juin et du week-end des Journées Européennes du Patrimoine en septembre.
Ces concerts seront proposés au public du Centre culturel Jules Isaac rue des Quatre Passeports.
Le budget prévisionnel de ces deux actions culturelles est de 6 000 €.
Subvention attendue : 4 000 €
Subvention allouée en 2015 : 2 000 €
Il est proposé, en accord avec votre commission, d'allouer une aide de 2 500 € afin de soutenir prioritairement le concert programmé lors des Journées Européennes du Patrimoine.
COMMERCES ET SERVICES A MONTFERRAND 2 000 €
Créée en 2015, autour d'un noyau de commerçants, d'artisans et de professions libérales, comptant une quarantaine d'adhérents, l'association Commerces et Services à Montferrand a pour objectif de promouvoir les commerces, de pérenniser et développer leurs activités, d'accroître la notoriété et de consolider l'image attractive du quartier avec ses atouts, proximité, qualité et richesse du patrimoine et des habitants.
L'association Commerces et Services à Montferrand s'est investie avec la Ville de Clermont-Ferrand et l'Office de Tourisme et des Congrès en particulier pour lutter contre la dépréciation du quartier médiéval de Montferrand.
2 La manifestation « revis ta vitrine » organisée par l'association, est une opération de rénovation des vitrines afin de faire revivre les plus importantes de celles-ci, fermées depuis de nombreuses années dans les rues principales de la butte de Montferrand : rue des Cordeliers, du Séminaire, de la Rodade, rue Jules Guesde. Cette manifestation vise à donner envie à des jeunes créateurs de projets ou de nouveaux commerçants, de s'installer dans ces locaux disponibles, d'attirer les touristes mais aussi de montrer aux habitants le dynamisme du commerce de proximité.
Cette opération de revitalisation du quartier de Montferrand se déroulera en parallèle d'événements particuliers comme entre autres la fête de Montferrand, les fêtes médiévales, les journées nationales du commerce de proximité et de l'artisanat. Cinq cents personnes sont attendues à chaque manifestation.
Aussi avec un budget prévisionnel de 18 000 €, l'association composée uniquement de commerçants bénévoles, va devoir faire face à une importante dépense, notamment en direction de propriétaires de seize locaux. L'association sollicite la Ville pour une subvention de 4 000 €. La demande portant sur deux axes différents, un volet vie associative (2 000 €) et un volet culturel, il est proposé d'accorder une aide de 2 000 €.
Budget Prévisionnel : 18 000 €
Subvention allouée en 2015 : 0 €
Subvention sollicitée : 4 000 €
Subvention proposée : 2 000 €
INSTITUT DE TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 2 000 €
Depuis 1991, l'Institut de travail social de la région Auvergne (ITSRA) et l'association « Les amis de Traces de vies » organise en novembre, le festival du film documentaire Traces de vies.
Créé en 2007, le site internet du festival est aujourd'hui obsolète en termes d'architecture et d'ergonomie. Il n'est pas à jour des technologies du web moderne et n'est pas pensé pour être visible sur tous les supports. De plus, son identité visuelle ne reflète plus l'évolution du festival et le développement de ses différentes actions, en particulier le travail d'éducation à l'image.
Il est donc apparu nécessaire pour l'ITSRA de procéder à sa refonte avec pour objectifs d'apporter une nouvelle arborescence et une clarté de lecture pour satisfaire l'internaute dans ses recherches (une lecture directe et rapide des informations pratiques pour le public et une lecture approfondie pour le professionnel).
La nouvelle version du site devra également être un nouveau vecteur dans la recherche de partenaires privés et dans le développement de partenariats dans le cadre de l'action culturelle autour du festival.
Au vu des différents prestataires consultés, l'association a estimé le budget prévisionnel du projet à 8 000 €.
Elle a également sollicité la participation financière de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes (2 000 €) et du Département du Puy-de-Dôme (1 000 €). De plus, elle recherche des fonds privés et a obtenu pour l'instant une aide de 1 000 € d'ERDF.
3 Subvention demandée : 2 200 €
Subvention proposée : 2 000 €
LA COMÉDIE DE CLERMONT-FERRAND - SCÈNE NATIONALE 10 000 €
La subvention inscrite en faveur de la Scène Nationale au Budget Prévisionnel 2016 a été convenue sur la base du contrat d'objectifs et de moyens qui couvrait la période 2012-2015.
En raison du projet de construction du lieu identitaire de la scène nationale et d'un futur budget de fonctionnement plus élevé, et dans la perspective du nouveau contrat pour la période 2017-2019, il est proposé l’attribution d’une subvention additionnelle de 10 000 euros qui s'inscrit dans l'évolution progressive de l'aide de la Ville prévue jusqu'à la réouverture de la Scène Nationale dans son nouveau lieu.
Cet engagement est ainsi corrélé à l'augmentation simultanée des subventions des autres partenaires publics depuis 2013, de façon à éviter un effort financier trop important l'année de l'ouverture.
L’État, la Région, le Département et Clermont Communauté devraient augmenter leur participation financière, pour l'année 2016, sur les bases suivantes :
Etat : de 583 000 € en 2015 à 833 000 € en 2016
Conseil Régional : de 221 000 € en 2015 à 251 000 € en 2016
Conseil Départemental : 88 600 € en 2015 à 100 000 € en 2016
Clermont Communauté : de 132 500 € en 2015 à 153 000 € en 2016
Il est proposé, en accord avec commission, d'attribuer à la Comédie de Clermont-Ferrand – Scène Nationale, une subvention complémentaire de 10 000 €, pour un budget global passant de 1 457 000 € à 1 467 000 €.
D E L I B E R A T I O N
Les propositions, mises aux voix, sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le1er juillet 2016
Pour le Maire et par délégation
l’Adjointe déléguée à la Politique Culturelle
Isabelle LAVEST
4 5