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Document publié le Vendredi 4 novembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 04 11 2011 ODJ29)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Budget,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 novembre 2011 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Dominique ADENOT à Serge GODARD, Bernard DANTAL à Jacques LANOIR, Monique BONNET à Philippe GORCE, Manuela FERREIRA DE SOUSA à Christine DULAC-ROUGERIE, Philippe BOHELAY à Alain BARDOT, Nicole BARBIN à Jean-Pierre BRENAS, Carole COURTIAL à Cécile AUDET, Jean-Michel DUCLOS à Alain LAFFONT, Michel FANGET à Christine PERRET, Jérôme GODARD à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Chantal MERCIER- COURTY à Pascal GENET, Corinne NAJIM à Patricia AUCOUTURIER, Eric SEVRE à Alain MARTINET, Bruno SLAMA à Grégory BERNARD
Excusé(e)s : Jean-Philippe VALENTIN
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n° 2. Monsieur Alain LAFFONT (détenteur du pouvoir de Monsieur Jean-Michel DUCLOS) donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 8. A partir de la question n°8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint. Rapport N° 29
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
La Ville est sollicitée pour l’obtention de subvention de fonctionnement.
Les crédits sont inscrits en décision modificative.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, la répartition suivante :
STADE CLERMONTOIS OMNISPORTS 100 000 € Le Stade Clermontois a transmis une demande d’avance sur la subvention de la saison 2011 – 2012 pour un montant de 100 000 €. En effet, la saison sportive débute en septembre et la subvention versée par la Ville intervient après le vote du budget, soit environ fin janvier, ce qui représente cinq mois d’exercice du club. Ce versement anticipé lui permettra d’avoir une trésorerie plus régulière.
STADE CLERMONTOIS HANDBALL 10 000 € L’équipe fanion du Stade Clermontois Handball a accédé, à l’issue de la saison sportive précédente, à la N3. Cette montée en division supérieure suscite un certain engouement auprès des jeunes sportives clermontoises. Cette nouvelle dimension confère des charges supplémentaires pour le club (encadrement, déplacements, etc.). Il vous est proposé d’accompagner le développement sportif de ce club par le biais d’une subvention de 10 000 € dans le cadre de la saison sportive 2011 – 2012.
ASSOCIATION SPORTIVE MONTERRANDAISE – ASM 30 000 € L’Association Sportive Montferrandaise, par le biais de sa section boxe dispose d’un nouvel équipement au sein du site sportif de la Gauthière. Outre le fait de favoriser l’émergence de sportifs de haut niveau, tels que Hugo Kasperski, Ismaël El Massoudi, Champions du Monde dans leur catégorie, l’ASM souhaite développer également, au cours de la saison 2011 – 2012, une initiation à la boxe pour les jeunes issus des quartiers proches. Ces actions éducatives méritent d’être encouragées et une subvention exceptionnelle de 30 000 € est proposée pour accompagner ces animations, ainsi que le développement du club eu égard aux excellents résultats constatés dans les différentes sections.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 10 novembre 2011
Le Maire,
Pour le Maire, l’Adjointe,
Christine DULAC-ROUGERIE