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Compte-Rendu - tu1mq6dyvxh87r
Document publié le Lundi 10 mars 2014 par la commune de Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - tu1mq6dyvxh87r)
Thèmes du document : Industrie, Culture et patrimoine, Démocratie,
MAIRIE de SAINT-MESMIN le 10 mars 2014
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 mars 2014 :
Présents : MM. NORMAND J, AUGER V, CLERCY J-M, DECAUDAIN Ph, BEGUIN J-Ph, BRUNET P, CHRETIEN L, FANDART D, Mmes CHRETIEN J, RODRIGUEZ M et SKRZYNIARZ S. Excusés : Mme FAIVRE A-P.
Pouvoir : Mr MASSON P à Mr AUGER V.
Absente: Melle PARISEL Ch.
Secrétaire : Mr AUGER Vivian.
Règlement cimetière et nouvelle tarification :
Mr le maire expose qu'avec les nouvelles réglementations, la construction d'un columbarium et d'un jardin du souvenir, il y a lieu de faire un nouveau règlement du cimetière et de revoir les tarifs des concessions. Le règlement proposé par la commission est adopté à l'unanimité.
La commission propose les tarifs suivants :
TARIFICATION CIMETIERE hors fiscalité
2 M² 4 M²
Tarif concession 15 ans (renouvelable) 50 € 100 € Tarif concession 30 ans (renouvelable) 100 € 200 € Tarif concession 50 ans (renouvelable) 150 € 300 €
TARIFICATION COLUMBARIUM hors fiscalité
CASE CAVURNE
Tarif concession 15 ans (renouvelable) 50 € 100 € Tarif concession 30 ans (renouvelable) 100 € 200 € Tarif concession 50 ans (renouvelable) 150 € 300 €
Pour le jardin du souvenir, le nom doit être obligatoirement inscrit sur la stèle prévue à cet effet sur une plaque en granit vendue 20 €, la gravure est à la charge du pétitionnaire et devra respecter les formes et dimensions prévues au règlement.
Elections Municipales : organisation des bureaux de vote du 23 mars :
Voir tableau joint
Achat de jeux à l’école maternelle :
Mr le maire a exposé à la séance précédente, qu'il y avait lieu de remplacer le jeu de grimpe de l'école maternelle. Les cordes commencent à s'effilocher et ce type de jeux ne se fait plus. Il y a donc lieu d'en acheter un nouveau. La surface des dalles amortissantes devra être augmentée. Les existantes ne se faisant plus il faut tout changer. La surface amortissante obligatoire pour implanter le nouveau jeu choisi est très grande et ne permet pas d'installer ce jeu au même endroit.
Il faut donc revoir l'implantation complète de la cour et regrouper les jeux afin de limiter la surface amortissante et ainsi diminuer les couts.
Achat de matériel à la Maison des Sociétés :
Suite à la réfection complète de la Maison des Sociétés, la réimplantation de l’ancienne table s’est avéré une mauvaise idée autant pour des raisons sanitaires qu’esthétiques. Il est décidé d’acheter deux tables inox pour un montant total de 720 € HT
QUESTIONS DIVERSES
Terrain d’entraînement en sable
A la séance précédente, après avoir pris connaissance du devis pour refaire le terrain d'entrainement en sable, il a été décidé de trouver une autre solution qui consisterait à reniveler le terrain pour éviter les grosses flaques d'eau, sans refaire de terrassement profond, et mettre une couche de sable. Les travaux seront demandés à une petite entreprise locale avec petit matériel pour éviter de détériorer l'accès. …/… /…
Demande de véhicule pompier
Mr le maire fait part d'une demande de la compagnie de Sapeurs-Pompiers pour un renouvellement du camion suite à une annonce parue. Aucune décision n'est prise mais des renseignements sont à prendre sur la qualité du véhicule et peut-être négocier un prix: Ce véhicule ne pouvant être utilisé que par une collectivité.
Budget 2014
Le budget 2014 doit être signé avant le 30 avril 2014. Il est décidé de le préparer et de le laisser à la future équipe pour approbation.
Visite annuelle de Mme Rousseau d'EDF :
Au cours de cette visite Mme Rousseau nous a fait part des nouvelles réglementations des tarifs d'électricité et de gaz. Les tarifs réglementés vont disparaître sous certaines conditions. C'est notre cas pour le gaz fin 2015 ; une proposition de tarif sera faite pour septembre.
C'est aussi le cas pour les tarifs jaunes de l'électricité en 2015. Nous sommes concernés par la salle polyvalente. Au vu des puissances utilisées actuellement, un retour au tarif bleu avec modification de l'installation serait possible et permettrait une économie d'environ 1500 € par an en comparaison des tarifs actuels (réglementés tous les deux). Nous ne connaissons évidemment pas l'évolution des tarifs. Une demande de devis est faite pour connaître le montant des travaux sur l'installation.
Recensement photographique des monuments :
A l'occasion de la commémoration du centenaire de la première guerre mondiale, un recensement photographique des monuments est organisé. Le CM décide de confier cette tâche à Mr Masson selon son accord.
J. NORMAND,
Maire ELECTIONS MUNICIPALES
SCRUTIN DU 23 mars 2014
Président de vote : Mr NORMAND Jack
Suppléant : Mr CLERCY Jean-Michel
8 heures à 10 heures 10 heures à 12 heures
12 heures à 14 heures 14 heures à 16 heures
16 heures à 18 heures
Mr AUGER Vivian
Mr AUGER Jean-Pierre
Mme CHRETIEN Jocelyne
Melle COLLARD Christelle
Mme SKRZYNIARZ Séverine
Mme RODRIGUEZ Marie
Mme DOREZ Isabelle
Mr MICHON Cédric
Mr DECAUDAIN Philippe
Mr BEGUIN Jean-Philippe
Mme GUINOT Aude
Mr CHOISELAT Hubert
Mr CLERCY Jean-Michel
Mr CHRETIEN Lionel
Mr FANTIN Matthieu
Mr RODIEN Michel
Mr BRUNET Pascal
Mr NORMAND Jack
Mr FANDART David
Mr CHARRIER Jean-Pierre