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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 17.01.24
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
COMMUNE
DE
BERNOS-BEAULAC
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUINICIPAL
DU
17
JANVIER
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le 17
janvier
à 20
h 30,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
municipaux
: 15
PRESENTS
: 11
LARTIGUE
RENOUIL
Jacqueline
- MICHEL
Alain
- BERNARD
Pascal
- BERNARD
Isabelle
AUDIGNON
François
- ANDRE
Patrick
- GUILLON
Josiane
- WISNIEWSKY
Amandine
-
PEYROU
Maxence
- GALLITRE
Frédérique
- ROSEC
Didier
VOTANTS
:
14
(3
procurations)
Absents
ayant
donné
procuration
:
Mr
Didier
LAMBERT
ayant
donné
procuration
à Mr
Didier
ROSEC
Mr
Jean
Louis
DOS
SANTOS
ayant
donné
procuration
à Mme
Jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL
Mme
Sarah
CASTILLO
ayant
donné
procuration
à Mme
Josiane
GUILLON
Absents
: LUMALE
Delphine
Secrétaire
de
séance
: Pascal
BERNARD
LISTE
DÉLIBERATIONS
|
Point
N°
1 : ADOPTION
PROCES
VERBAL
PRÉCÉDENT
Pour
:
11
Contre
:
Abstentions
:
3 (Didier
LAMBERT-
Didier
ROSEC-
Frédérique
GALLITRE)
[
Point
N°
2 : ADOPTION
RAPPORT
CLECT
Pour
: 11
Contre
:
Abstentions
:
3 (Didier
LAMBERT-
Didier
ROSEC-
Frédérique
GALLITRE)
Point
N°
3 : VENTE
PARCELLE
TERRAIN
HAMEAU
DE
CHAULET
Pour
: 14
Contre
:
Abstentions
:
Point
N°
4 : VENTE
PARCELLE
— INSTALLATION
PYLÔNE
Pour
: 14
Contre
:
Abstentions
:
Point
N°
5 : CRÉATION
BUDGET
ZAC
BOULISSE
Pour
: 14
Contre
:
Abstentions
: