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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 11 mars 2026
Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Chambon-sur-Lignon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal 11 mars 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Humanitaire,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 mars 2026
N° Objet Résultat
22 / 2026 Modification de l’ordre du jour du Conseil municipal Approuvée
23 / 2026 Actualisation du plan de financement de
l’aménagement du 1er et du 2e étage du Centre de
santé et demandes de subventions
Approuvée
24 / 2026 Adoption du Budget Primitif 2026 du budget annexe
du lotissement « Ecoquartier » Approuvée
25 / 2026 Adoption du Budget Primitif 2026 du Centre de santé
du Lignon Approuvée
26 / 2026 Adoption du Budget Primitif 2026 du budget annexe
de la chaufferie bois Approuvée
27 / 2026 Adoption du Budget Primitif 2026 du budget annexe
de l’assainissement Approuvée
28 / 2026 Adoption du Budget Primitif 2026 du budget annexe
de l’eau potable Approuvée
29 / 2026 Adoption du budget primitif 2026 du budget principal
de la Commune Approuvée
30 / 2026 Détermination du taux de fongibilité des crédits Approuvée
31 / 2026 Subvention au Secours Populaire Approuvée
Publication le 17 mars 2026