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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C45 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Mode, textile et habillement,
Votants : 82
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 10 juillet 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du vendredi 17 juillet 2020
SPORTS – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA CAN ET LE CERCLE DES NAGEURS DE NIORT
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET-BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Ségolène BARDET à Nicolas ROBIN, Sophie BROSSARD à Corinne RIVET-BONNEAU, Françoise BURGAUD à Claude BOISSON, Christine HYPEAU à Anne-Lydie LARRIBAU, Guillaume JUIN à Romain DUPEYROU, Bastien MARCHIVE à Lucy MOREAU, Jérémy ROBINEAU à Gérard EPOULET
Titulaires absentes suppléées :
Elisabeth MAILLARD par Eric BAILLET, Dany MICHAUD par Richard GOBIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Claire RICHECOEUR
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200717-C45-07-2020-DE
Date de télétransmission : 24/07/2020
Date de réception préfecture : 24/07/2020 C- 45-07-2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 17 JUILLET 2020
SPORTS – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA CAN ET LE CERCLE DES NAGEURS DE NIORT
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais a besoin, pour assurer la surveillance des piscines lors de la période estivale, du renfort d’un éducateur possédant un diplôme conférant le titre de maître- nageur sauveteur.
Dans ce contexte et au vu des relations partenariales avec ledit club, la collectivité souhaite mettre en place une convention de prestation avec le Cercle des Nageurs de Niort.
L’association sera rémunérée sous forme d’une participation à l’encadrement d’un montant forfaitaire de 20€/heure, selon le nombre d’heures réalisées.
Il est proposé de conclure avec le Cercle des Nageurs de Niort une convention de prestation de service pour la période du 1er juillet au 30 août 2020, au tarif ci-dessus indiqué.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver la convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort pour la surveillance des piscines en période estivale ;
- Autoriser le Président, ou son représentant, à signer ladite convention.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 82
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200717-C45-07-2020-DE
Date de télétransmission : 24/07/2020
Date de réception préfecture : 24/07/2020