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Procès Verbal - 140227 cr Document publié le Jeudi 27 février 2014 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Procès Verbal - 140227 cr)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 FEVRIER 2014

L'an deux mille quatorze, le vingt sept février à vingt heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le 21 février 2014, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Frédérik BERNARD, Maire.

PRESENTS : Mme VINAY Mme DRACOULI Mme AUBIN M. HEDRICH M. LOBJEOIS Mme METZGER M. ALLAOUCHICHE Mme CHIGNAC M. DUQUESNE Mme COULON M. PASQUIER Mme RODDIER M. MARY Mme MERLIER Mme SKAJENNIKOFF Mme BAS M. LETELLIER Mme WOELFLE M. MARIETTE M. MEHAY M. CARVALHO M. BLOCH M. BIHANNIC Mme DELAROUZEE M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. DEBUS.

POUVOIRS : M. BOUZNADA à M. DUQUESNE M. RABEH à M. BERNARD

Mme de VAUCOULEURS à M. MARIETTE Mme BERKANI à M. ALLAOUCHICHE M. MOREAU à Mme AUBIN Mme PENSIVY à Mme METZGER Mme DOMONT à M. MONNIER M. RAYNAL à Mme EL MASAOUDI Mme DOMERGUE à Mme DELAROUZEE Mme CONTE à M. BIHANNIC.

ABSENT : M. BERTRAND.

SECRETAIRE : Mme VINAY.

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente neuf.

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1) DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2014.

Délibération sans vote.

2) INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

3) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 14 abstentions.2

4) BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE – REVISION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) -‐ SECTEUR DE L’ECOQUARTIER EOLES.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

5) APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU), SECTEUR DE L’ECOQUARTIER EOLES.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

6) AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION DES RESPONSABLES DE COPROPRIETES (ARC).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

7) AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

8) DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES POUR LE FORUM POUR L’EMPLOI ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

9) DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT, DE LA REGION ILE DE FRANCE ET DU DEPARTEMENT POUR DES TRAVAUX DE RESTAURATION CONCERNANT LE MUSEE DU JOUET.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

10) CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DES YVELINES ET LA VILLE DE POISSY POUR MISE A NIVEAU OU CHANGEMENT DES EMERGENCES D'OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT SITUES SUR L'EMPRISE DE LA RD 30 ET LA RD 308 A L'OCCASION DE LA RENOVATION DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE LA CHAUSSEE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

11) CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE POISSY ET

L’ASSOCIATION LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DANSE ET D’ART DRAMATIQUE DE POISSY – RENOUVELLEMENT.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.3

12) DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA REGION ILE-‐DE-‐FRANCE ET DE L’ETAT (DIRECTION REGIONALES DES AFFAIRES CULTURELLES) POUR LES MUSEES DE POISSY.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

13) DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES POUR LA REALISATION DU CATALOGUE DE L’EXPOSITION « SOUS LE SCEAU DU ROI. SAINT LOUIS DE POISSY A TUNIS 1214-‐1270 ».

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

14) REPARTITION DES CHARGES INTERCOMMUNALES DES ECOLES PUBLIQUES – ANNEE SCOLAIRE 2013-‐2014.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

15) MANIFESTATION SPORTIVE "NAGER POUR VAINCRE LE CANCER" LE 6 AVRIL 2014 : REVERSEMENT DES RECETTES DES PISCINES A L'ASSOCIATION "LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER -‐ COMITE DES YVELINES".

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

16) SYNDICATS INTERCOMMUNAUX – MODE DE FINANCEMENT.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

Le présent compte rendu est affiché le 28 février 2014.

Le Maire,

Frédérik BERNARD.