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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Treffendel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE de TREFFENDEL 23 rue de Haute Bretagne 35380 TREFFENDEL CONVOCATION Du CONSEIL Municipal à l’ensemble des membres du Conseil Municipal Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu : ait j à 20 heures 00 Mairie - salle du conseil municipal ORDRE DU JOUR | - PERSONNEL COMMUNAL : 1° - Mise en place des titres-restaurant 2° - Demande de diminution temps de travail : agente ASEM Principal, 1ère classe 3° - convention de participation risque prévoyance " maintien de salaires " IL- FINANCES : Admission en non-valeur recettes de cantine + Décision Modificative I - URBANISME : 1° - Pour info : point sur le dispositif " Habitat léger " : dossier loi sur l'eau 2° - Lotissement l'Etunel : lot N° 04 IV - Affaires associatives : Convention avec l'ONF pour création pise Enduro VTT V - AGRICULTURE : Pour info : enquête publique pour installation classée SCEA des prairies du Boulouée QUESTIONS DIVERSES Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie de croire, Monsieur, à l'expression de mes sentiments distingués. Fait le: 11/07/2024 à: TREFFENDEL Madame le Maire, Françoise KERGUELEN Mairie 23 rue de Haute-Bretagne 35380 TREFFENDEL. Tél. 02.99.61.00.71